Chronologie jurassienne

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1823

1823
Routes - Angenstein - Construction de la route à Angenstein
BERI 1814/1830 annexes 154 données techniques et financières

1823
Choindez - Haut-fourneau - Construction du haut-fourneau de Choindez Louis de Roll
RODR 53

1823
Boncourt - Ecole - Construction d'une nouvelle école
DEMO 7.10.1966

1823/1827
Routes - Gorges de Moutier - Construction de la route des Gorges de Moutier en direction Roches
BERI 1814/1830 annexes 154 données techniques et financières
MOI 34

10 janvier 1823
Forêts
- Ordonnance forestière pour les bailliages du Jura
LEBE 29.5.1824 LEBE 5.6.1824 LEBE 12.6.1824 LEBE 19.6.1824
LEBE 26.6.1824 QUJU 27.1.1996

10 janvier 1823
Cadastre - Ordonnance du gouvernement bernois pour la conservation du cadastre dans les bailliages du Jura
CIRC texte
LEBE 15.2.1823

13 janvier 1823
Femmes étrangères - Abrogation de l'ordonnance du 8.6.1819 sur le mariage avec des femmes étrangères
CIRC texte

20 janvier 1823

Fidèle-Apollinaire Demange
- Mort de Fidèle-Apollinaire Demange
IMPA 31.10.1908 SEMCAT 2.2.1878 SEMCAT 3.8.1878

5/12/17/18 février 1823

Enfants abandonnés - Ordonnance du gouvernement bernois pour prévenir l'abandon d'enfants à la naissance
LEBE 29.3.1823

14/19 février 1823
Législation française - Le gouvernement bernois abroge le Code d'instruction criminelle français au profit des lois bernoises
SIEB 14, 42

18 février 1823
Avortement/Infanticide - Loi bernoise sur l'infanticide, l'avortement forcé et l'exposition des enfants nouveau-nés
NRL II/4

19 février 1823

Législation française - Ordonnance du gouvernement maintenant provisoirement le Code pénal français dans les bailliages du Jura
BERI annexe 3/27
LEBE 5.4.1823

19 février 1823

Mutations foncières - Instructions du gouvernement bernois sur les mutations foncières
LEBE 22.2.1823 LEBE 1.3.1823

19 février 1823
Législation française - Ordonnance du gouvernement maintenant provisoirement le Code pénal français dans les bailliages du Jura
CIRC gf. 1817/1830 texte BERI annexe 3/27
LEBE 5.4.1823

3 mars 1823
Antoine-Léonce Kuhn
- Mort d'Antoine-Léonce Kuhn
BCG 26/1999
JURA 2.3.1933 PAYS 24.12.1983

8 mars 1823
Joseph Bonanomi - Naissance de Joseph Bonanomi
ASJE/A 229

19 avril 1823
Lin
- Sur la culture du lin
LEBE 19.4.1823 LEBE 3.5.1823

23 avril 1823
Alle - Château - Acte de vente du château
AAEB B 183/28 texte

28 avril 1823
Passeports - Ordonnance provisoire du gouvernement bernois sur la police des passeports et des étrangers
LEBE 17.5.1823

1er mai 1823
Théodore Bassignot - Mort de Théodore Bassignot
PVCD 1813-1817/134

21 mai 1823
Industrie - Von Roll - Fondation de la Société Louis de Roll
DEMO 3.7.1948

31 mai 1823
Louis de Roll - Fondation de la Société des Usines Louis de Roll
CATTI 269
ROLL 22 SCHIND
DEMO 31.5.1994

12 juin 1823
Société économique bernoise - La Société économique du canton de Berne
LEBE 1.7.1826 LEBE 8.7.1826

14 juin 1823
Contributions communales - Loi bernoise sur les contributions communales
NRL vol. II/11

25 juin 1823
Monnaies
- Ordonnance du gouvernement bernois sur les pièces de monnaie qui ne sont pas frappées au coin de Berne, à l'exception des monnaies françaises ayant cours dans les bailliages du Jura
CIRC gf. 1817/1830 texte
LEBE 5.7.1823

25 juin 1823
Voiturages
- Ordonnance du gouvernement bernois sur les voiturages et les chargements des voitures
LEBE 19.7.1823

31 mai 1823
Louis de Roll - Fondation de la Société des Usines Louis de Roll
ROLL 22 SCHIND
DEMO 31.5.1994

1er juillet 1823
Louis de Roll - Constitution de la Société des Usines Louis de Roll
SCHIND
DEMO 3.7.1948 JURA 1.6.1823 PEJU 12.6.1923

2 juillet 1823
Xavier Kohler - Naissance de Xavier Kohler
JAZ 136
KOHLE/A 125 RIB/E 169 ROS/G 505 ROSH
DEMO 2.7.1923 DEMO 16.5.1991 JURA 25.11.1904

4 juillet 1823
Anabaptistes
- Circulaire du gouvernement bernois sur la condition civile des anabaptistes
NRL vol. II/19
BOIV I/37

24 juillet 1823
Jeux de hasard - Circulaire du Conseil de justice et police de Berne aux grands-baillifs ayant pour objet d'interdire les jeux de hasard
NRL vol. II/25

1er août 1823
Industries - Louis de Roll - Fondation de la Société des usines Louis de Roll
JURA 1.6.1823

7 août 1823
Prisons - Ordonnance sur la police des prisons dans tous les bailliages du canton de Berne
NRL vol. II/26
QUJU 7.8.2001

15 septembre 1823
Réfugiés - Circulaire du Gouvernement bernois sur la permission de séjour des fugitifs étrangers
CIRC gf. 1817/1830 texte

20 octobre 1823
Bailliages/Sceaux - Loi prescrivant l'introduction de sceaux de bailliages
NRLB II/46

15 septembre 1823

Etrangers - Ordonnance du gouvernement bernois sur la police des étrangers
NRL vol. II/42

15 septembre 1823
Criminels - Ordonnance du gouvernement bernois contre le séjour de criminels
LEBE 4.10.1823

21 novembre 1823
Militaire - Décret bernois sur la formation des bataillons de réserve
CIRC gf. 1817/1830 texte

24 novembre 1823
Jérôme Desvoignes
- Naissance de Jérôme Desvoignes, au Fuet
DEMO 22.8.1890 JUBE 12.8.1890 PAYS 24.8.1890

26 novembre 1823
Ohmgeld - Décret bernois sur l'abrogation de l'ohmgeld
CIRC gf. 1817/1830 texte

26 novembre 1823
Eau-de-vie
- Ordonnance bernoise sur la fabrication de l'eau-de-vie
BLDO 1841/107
LEBE 3.7.1830

8 décembre 1823
Mariage
- Circulaire sur le maintien des finances de réception de mariage
NRL 1823-1833/48