3 mai 1456
La Neuveville/Prêles- Traité entre La Neuveville et Prêles concernant les pâturages
AAEB B 284/1 texte AAEB B 251/20
QUJU 3.5.2006
26 mars 1561
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Règlement forestal entre La Neuveville et la Montagne-de-Diesse
AAEB B 251/20
8 juin 1563
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Accord entre La Neuveville et la Montagne-de-Diesse sur les bambois
AAEB B 251/20
4 décembre 1576
La Neuveville /Montagne-de-Diesse - Convention entre La Neuveville et la Montagne-de-Diesse concernant les bambois
AAEB B 251/20
5 juillet 1601
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Convention entre La Neuveville et les villages de la Montagne-de-Diesse concernant les bambois
AAEB B 251/20
5 octobre 1660
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Traité entre La Neuveville et les villages de la Montagne-de-Diesse concernant les bambois
AAEB B 251/20
13 novembre 1691
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Protocole de Bienne sur le différend entre La Neuveville et la Montagne-de-Diesse concernant les forêts
AAEB B 251/20
10 février 1697
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Convention forestale de La Neuveville avec la Montagne-de-Diesse
AAEB B 251/20
20 mai 1699
Droits forestaux - Récapitulation concernant les droits forestaux de La Neuveville
AAEB B 251/20
15 février 1701
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Rotule des actes concernant les bambois de La Neuveville et la Montagne-de-Diesse
AAEB B 251/20
31 mai 1709
La Neuveville/Prêles - Instructions du prince-évêque aux députés de La Neuveville sur la conférence de Berne - 3.6.1709 - sur les forêts entre La Neuveville et Prêles
AAEB B 251/20
30 septembre 1718
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Projet de règlement pour la conservation des bois de la Montagne-de-Diesse
AAEB B 251/21
14 mai 1738
La Neuveville/Montagne-de-Diesse - Règlement forestal pour la conservation des forêts de la Montagne-de-Diesse
AAEB B 251/21
19 mai 1770
Règlement - Règlement forestier de La Neuveville
AAEB B 251/19 texte
4 janvier 1813
Partage - La Neuveville/Diesse - Le sous-préfet de l'arrondissement de Delémont du Département du Haut-Rhin annonce le partage et la mise en cantonnement des forêts
AAEB AD 19* no 34228
1835
Règlement bourgeois - Règlement forestier de la commune bourgeoise
St. A.B. Préf. La Neuveville B 24 p. 353
30 novembre 1836
Règlement - Assemblée bourgeoise pour délibérer sur un Règlement de jouissance des forêts bourgeoises
FOJU 46/1836/220
1837
Règlement - Règlement des forêts bourgeoises
St. A.B. Préf. La Neuveville B 25 p. 165
1838
Règlement - Règlement forestier communal
St. A.B. Préf. La Neuveville B 25 p. 380
25 mars 1849
Aménagement - Assemblée bourgeoise pour délibérer sur un projet d'aménagement des forêts
FOJU 11/1849/64
20 décembre 1855
Règlement - Assemblée bourgeoise pour délibérer sur un Règlement forestier
FOJU 49/1855/381
25 mars 1856
Règlement - L'assemblée bourgeoise adopte un Règlement de jouissance des forêts
St. A.B. Préf. La Neuveville B 29 p. 359
1866
Plan d'aménagement - Plan d'aménagement des forêts bourgeoises
St. A.B. Préf. La Neuveville B 8 no 62
1870
Plan d'aménagement - Le Gouvernement bernois sanctionne le plan d'aménagement forestier
RAPBE 1870/191
21 août 1978
Arrondissement forestier - Décret sur la création des arrondissements forestiers du Jura bernois - La Neuveville, Erguël, Vallée de Tavannes, Moutier
BLDO 1978/128 FOJUBE 4/1979/251
20 décembre 2006
Plan forestier - Le Gouvernement bernois approuve le plan forestier du plateau de Diesse/Bas Vallon de Saint-Imier, communes de Diesse, Lamboing , La Neuveville, Nods, Orvin, Péry, Plagne, Prêles, Romont, Vauffelin
FOJUBE 5/2007/37