Chronologie jurassienne

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Rôles, coutumiers

23 juin 1604
Rôle - Rôle de La Neuveville
BUHLE 100

26 juillet 1604
Jacques-Christophe Blarer de Wartensee - Le prince-évêque Jacques-Christophe Blarer de Wartensee confirme le coutumier de La Neuveville
AAEB B 251/20

1608
Coutumier
- Coutumier de La Neuveville
AAEB B 251/7

20 juillet 1652
Jean-François de Schönau - Le prince-évêque Jean-François de Schönau renouvelles les franchises de Moutier-Grandval et La Neuveville
AAEB B 245/10
ASJE 1918/12
BUHLE 97 BUH 38 CAT 51 JAD 25 MOI 71 TRO I/CXXXIV

4 août 1703
Supplique
- Le Conseil de La Neuveville demande au prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein - d'approuver un nouveau coutumier
AAEB B 251/11 texte AAEB B 251/20

17 décembre 1703
Supplique - Le Conseil de La Neuveville supplie le prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein d'approuver son nouveau coutumier
AAEB B 251/20

8 février 1704
Coutumier - Coutumier de La Neuveville
AAEB B 251/11 texte
BRAH 170 BUHLE 18 QUI/AF 190

13 janvier 1721
Règlement de ville - Règlement de La Neuveville
AAEB B 251/6 AAEB B 251/21

7 janvier 1718
Règlement de ville - Règlement de La Neuveville pour remédier aux abus dans les affaires publiques
AAEB B 251/11 texte

19 mai 1755
Privilèges
- Remarques sur les concessions et privilèges accordés à La Neuveville depuis 1318
AAEB B 251/21

1816
Régime bernois - Le gouvernement bernois décide d'établir un coutumier du Jura applicable aux cinq bailliages - Pour La Neuveville et Diesse, reconnaissance des anciens droits statutaires
SIEB 12




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