3 des calendes de décembre 1801
Département du Haut-Rhin- Bulle du pape Pie VII contenant la nouvelle circonscription des diocèses français - Tableau des métropoles et cathédrales avec les noms des saints patrons titulaires sous lesquels l'église principale de chacune d'elles est dédiée et avec les noms des départements qui sont compris dans les limites de chaque diocèse - Département du Haut-Rhin, métropole de Besançon
BULLF vol. 206 no 218/1996 texte
29 novembre 1801
Diocèse de Bâle - Le pape Pie VII réunit l'Evêché de Bâle au diocèse de Strasbourg
BGCB no 8/19.2.1836
HEL I/39
PAYS 3.8.1873
9 avril 1802
Fêtes religieuses - Le pape Pie VII réduit le nombre des fêtes religieuses dans l'Evêché de Bâle
BGCB no 8/19.2.1836
17 septembre 1814
Diocèse de Bâle - Le pape Pie VII restitue à l'évêque François-Xavier de Neveu la partie de son diocèse qui avait été annexée au diocèse de Strasbourg
BGCB 8/19.2.1836 BGCB 26.3.1873/109
ALT 36 BEL I/147 BIS 6 DAU/N 591 ELS 93 VAU/D II/510
FRMO 18.2.1919 PAYS 3.8.1873 PAYS 3.8.1873
9 janvier 1815
Diocèse de Bâle - Lettre pastorale du prince-évêque de Bâle François-Xavier de Neveu annonçant la décision du pape Pie VII - 17.9.1814 - qui lui restitue la partie du diocèse qui avait été annexée à celui de Strasbourg
VAU/D II/ 514