Chronologie jurassienne

Liens
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Animaux

8 août 1849
Cadavres - Ordonnance bernoise sur l'enlèvement des cadavres d'animaux péris
CORD 1848-1850 no 2014

14 décembre 1849
Cadavres - Le préfet du district de Delémont ordonne aux communes l'établissement de responsables pour l'enlèvement des cadavres d'animaux péris
CORD 1848-1850 no 2014

30 septembre 1852
Mauvais traitements - Circulaire du gouvernement bernois concernant les actes de cruauté qui s'exercent sur les animaux
NRLB VII/160

9 mars 1882
Police sanitaire
- Décret sur la police sanitaire des animaux domestiques
BLDO 1882/157

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TEXTES

2001

Denis Moine
: Au fil du temps - 1er octobre 1908 - Cadavres - Loi bernoise sur l'enlèvement des animaux péris
QUJU 1.10.2001


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