Chronologie jurassienne

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Arpentage

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ALPHABET
CADASTRE
PLANS CADASTRAUX
PLANS PARCELLAIRES
REMANIEMENT PARCELLAIRE

11 mars 1729
Porrentruy
- Ordonnance sur l'arpentage dans la ville de Porrentruy
AAEB B 225 no 365 B AAEB B 230/4 no 5 AAEB B 230/9 no 81 texte

17 novembre 1752
Arpentage - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein interdisant aux voyers et notaires l'arpentage des terres réservé aux sujets spécialement formés à l'arpentage
AAEB B 183/15 AAEB B 225 no 537 B texte

22 octobre 1757

Arpenteurs
- Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur les arpenteurs et leurs salaires
AAEB B 225 no 528 texte
GUEL 90

1er juillet 1789
Notaires/Arpenteurs - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Publication du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach sur l'ordonnance concernant l'admission des notaires et arpenteurs
AAEB B 225 no 697 A texte

23 mai 1791
Etats de l'Evêché 1791 - Les Etats de l'Evêché décident de délibérer sur l'arpentage
AAEB RR 9

3 novembre 1802
12 brumaire An XI
Arpentage
- Arrêté des consuls concernant l'arpentage des communes
AAEB AD 2 no 559

13 décembre 1817
Tarif - Instructions et tarif pour les arpenteurs du bailliage de Porrentruy
REGIS/A no 202 texte

27 février 1838
Décret bernois
- Le Grand Conseil bernois adopte le Décret sur l'introduction de plans parcellaires
BGCB 14/27.2.1848/57
HELVETIE 30.3.1838 OBS 26.2.1838 OBS 5.3.1838

29 novembre 1838

Décret bernois - Décret du gouvernement bernois sur l'arpentage parcellaire dans le Jura et le perfectionnement du cadastre dans le Jura
BGCB 60/29.11.1838/241 BLDO 1838/404 NRL 1834-1842/384
FOJU 10/1844/61
St. A.B. Bez. Moutier B 99 no 222
BOIV II/130 texte

4 mars 1844
Financement - La Direction de l'impôt foncier ordonne aux communes de réunir leur assemblée pour se prononcer pour ou contre l'établissement d'un plan parcellaire, afin d'obtenir la subvention cantonale
St. A.B. Bez. Moutier B 99 no 222
FOJU 10/1844/61

8 décembre 1845
Décret bernois - Décret du gouvernement bernois sur les arpentages parcellaires dans le Jura
BLDO 1845/60 NRL vol. IV/106 ROL I/113
BOIV II/130

1er février 1866

Triangulation
- Arrêté du gouvernement bernois sur la triangulation des communes du Jura
BOIV II/131 texte

18 mars 1867
Levés cadastraux - Loi bernoise sur les levées topographiques et cadastrales
BOIV II/133 texte

26 mai 1869
Abornement
- Ordonnance du gouvernement bernois sur l'abornement des bans communaux
BOIV II/138 texte

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TEXTES

2002

Denis Moine
: Au fil du temps - 13 décembre 1817 - Arpentage - Instructions pour les arpenteurs du bailliage de Porrentruy
QUJU 13.12.2002

2007

Denis Moine
: Au fil du temps - 21 juillet 1819 - Mesurage - Arpentage des terres en 1819 dans le Jura
QUJU 17.10.2007

2010

Denis Moine
: Au fil du temps - 17 novembre 1752 - Arpentage - Mesurage en 1752, une affaire de connaisseurs
QUJU 14.7.2010

2011

Denis Moine
: Au fil du temps - 3 octobre 1802 - Mesurage - Haut-Rhin 1802, on cherche géomètres
QUJU 28.11.2011

2012

Denis Moine
: Au fil du temps - 4 novembre 1826 - Géométrie - Jura 1876, théodolites et alidades
QUJU 17.10.2012





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