voir
ALPHABET
ELEVAGE
28 janvier 1598
Carême - Mandement du prince-évêque Jacques-Christophe Blarer de Wartensee défendant aux sujets de vendre à l'avenir du grand ou petit bétail en temps de carême
AAEB B 225 no 31 A - Cet acte se trouve dans le libelle AAEB B 225 no 27 texte
7 avril 1619
Bétail/Poids et balances - Mandement du prince-évêque de Bâle Guillaume Rinck de Baldenstein sur le transport du bétail et les mesures des poids et balances
AAEB B 225 no 65 texte
10 mars 1623
Monnaies/Bétail/Denrées - Ordonnance du prince-évêque Guillaume Rinck de Baldenstein concernant les petites monnaies étrangères, l'achat du bétail et l'observation des prix fixés pour les denrées
AAEB B 225 no 86 texte
1er avril 1623
Foires au bétail - Ordonnance du prince-évêque Guillaume Rinck de Baldenstein sur la tenue de foires à Delémont et Porrentruy et interdiction de vendre beurre et fromage sur les marchés étrangers
AAEB B 225 no 90 texte
14 août 1625
Denrées alimentaires - Mandement du prince-évêque Guillaume Rinck de Baldenstein concernant l'achat et la vente de bétail, fromage, beurre et denrées ailleurs qu'aux marchés - Institution d'une banque de change à Porrentruy
AAEB B 225 no 101 texte
MEMB/B 91
16 octobre 1635
Bétail/Beurre/Fromage/Grains - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jean-Henri d'Ostein aux baillis de Delémont, Saint-Ursanne et Erguël de veiller à la stricte exécution des mandements sur le trafic de bétail, des grains, du beurre, du fromage et autres denrées
AAEB B 225 no 117 textes
5 août 1669
Birse - Interdiction du prince-évêque Jean-Conrad de Roggenbach de jeter du bétail péri dans la Birse
AAEB/B 166/8-9
8 juillet 1713
Pâturages - Mandement du prince-évêque de Bâle Jean-Conrad de Reinach sur l'interdiction de lever des grains pendant la nuit et le passage du bétail dans les finages
AAEB MAND 71
4 septembre 1714
Erguël - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach pour le recensement du bétail en Erguël
AAEB B 187/60 AAEB B 187/61 texte
8 avril 1715
Jean-Conrad de Reinach - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'exporter du bétail
AAEB B 225 no 273 texte
23 avril 1715
Jean-Conrad de Reinach - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'exporter du bétail
AAEB B 225 no 273, 274, 275 texte
29 mars 1718
Accise - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jean-Conrad de Reinach obligeant les Franches-Montagnes à payer l'accise du bétail pour faire estiver les troupeaux sur les pâturages d'Erguël et de la Seigneurie de Goumois
AAEB B 228/32
MOE 51
18 mars 1726
Delémont - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur le bétail et les pâturages de la ville de Delémont
AAEB B 175
3 avril 1726
Delémont - Règlement pour le bétail à Delémont
AAEB B 175/7
20 mars 1732
Chancre volant - Recette contre le chancre volant
AAEB B 166/27
29 octobre 1743
Bêtes à cornes - Recette contre les maladies des bêtes à cornes
AAEB B 225 no 417 texte AAEB B 166/10 AAEB B 166/24 AAEB B 166/28
7 janvier 1744
Epizooties - Moyen préservatif contre les maladies des bêtes à cornes
AAEB B 225 no 418 texte AAEB B 166/28
16 mars 1746
Ordonnance - Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein d'exporter du bétail
AAEB B 225 no 440 texte
29 octobre 1746
Exportation de veaux - Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein d'acheter des veaux et de les exporter
AAEB B 225 no 443 texte
10 avril 1757
Voleurs - Bétail - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein pour la peine de mort contre les voleurs de bétail sur les pâturages
AAEB B 225 no 493 texte
22 septembre 1757
Vols de bétail - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein prévoyant la peine de mort contre ceux qui volent du bétail sur les pâturages
AAEB B 225 no 493 texte
8 septembre 1757
Châtreurs- Convention et requête des mairies d'Ajoie pour avoir permission d'établir des maîtres châtreurs, moyennant un paiement annuel au prince-évêque
AAEB B 183/12d p. 32 texte p. 44 texte
8 juillet 1762
Ordonnance - Renouvellement de l'ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur l'achat et l'exportation de veaux, moutons et chèvres
AAEB B 225 no 536 B texte
19 juillet 1762
Commerce de bétail à cornes - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur le commerce de bétail à cornes
AAEB B 225 no 544 texte
29 mars 1763
Commerce de bétail à cornes - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie sur le commerce de bétail à cornes
AAEB B 225 no 544 texte
7 février 1771
Denrées alimentaires/Bétail - Défense du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie de vendre bétail et denrées aux sujets de la souveraineté de Neuchâtel
AAEB B 225 no 581 texte
4 mai 1771
Exportation - Défense du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie de vendre les veaux et moutons hors de la principauté
AAEB B 225 no 586 texte
26 février 1772
Commerce du bétail - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie concernant le commerce de bétail dans les Etats de Son Altesse et avec les voisins
AAEB B 225 no 598 texte
QUJU 26.2.2003
14 août 1772
Commerce du bétail - Publication d'une ordonnance de l'Etat de Berne sur le commerce de bétail
AAEB B 225 no 603 texte
GUEL 96
6 mars 1773
Morve des chevaux - Remède contre la morve des chevaux
AAEB B 166/36
6 mai 1773
Saillies de bétail - Renouvellement de l'ordonnance du 14 juillet 1750 concernant les précautions à prendre en faisant saillir les juments et les vaches - éloigner les enfants et ne pas faire saillir au milieu de la rue - et défense d'employer des bergers au-dessous de 24 ans
AAEB B 225 no 612 texte
7 mai 1774
Franches-Montagnes - Recensement du bétail - Journal de la visite du bétail aux Franches-Montagnes
AAEB B 166/11/1
31 août 1779
Laufon - Commerce du bétail - Tarif pour le commerce du bétail dans la ville de Laufon
AAEB B 225 no 650 texte
GUEL 99
25 février 1780
Bétail - Rapport du grand-bailli de Delémont sur les étalons, taureaux et saillies
B 225/74
1er juin 1784
Bétail - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach sur l'abattage des veaux
AAEB B 225 no 676 A texte
9 avril 1787
Bétail - Lettre du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach aux communautés de la vallée de Delémont qui ont demandé avis au sujet du manque de bétail et de chevaux
AAEB B 225 no 691 A texte
1er mars 1793
Bétail - Loi sur la défense d'exporter bestiaux et chevaux
AAEB MT 365 liasse 2
28 février 1794
10 ventôse An II
Département du Mont-Terrible - Porrentruy - Ordonnance du commissaire de la Nation pour création d'un entrepôt de bestiaux à Porrentruy
AAEB MT 1011 no 160, 163
25 mars 1794
5 germinal An II
Département du Mont-Terrible - Le Directoire du district de Porrentruy décide la mise à disposition des bœufs venus de Suisse pour les travaux de la campagne, selon Arrêté du Département du Mont-Terrible du 29 nivôse An II
AAEB MT 1012 no 183 texte
21 avril 1794
2 floréal An II
Département du Mont-Terrible - Rapport au Conseil général du Département du Mont-Terrible sur la vent frauduleuse de bétail du Département du Mont-Terrible en Suisse
AAEB MT 412/4
25 août 1794
8 fructidor An II
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Comité de salut public ordonnant le recensement du bétail dans le Département du Mont-Terrible afin d'éviter le passage clandestin en Suisse
AAEB MT 412/4 AAEB MT 1028 no 118 texte
25 septembre 1794
4 vendémiaire An III
Département du Mont-Terrible - Marchés aux bestiaux - Arrêté du Comité de salut public sur la régulation du marché aux bestiaux
AAEB MT 1028 no 235 texte
3 octobre 1794
12 vendémiaire An III
Département du Mont-Terrible - Marchés aux bestiaux - Lettre de la Commission du commerce et des approvisionnements sur le trafic de bestiaux aux marchés
AAEB MT 1028 no 234, 235, 245 textes
17 octobre 1794
26 vendémiaire An III
Département du Mont-Terrible - Marchés aux bestiaux - Arrêté du Directoire du district de Porrentruy interdisant le commerce de bétail provenant des communes atteintes d'épizootie, avec plan de désinfection
AAEB MT 1028 no 248 texte
19 octobre 1794
28 vendémiaire An III
Département du Mont-Terrible - Le Directoire du district de Porrentruy ordonne l'interdiction du commerce de bétail et mesures de protection en raison d'épizootie
AAEB MT 1014 no 370 texte
3 janvier 1795
14 nivôse An III
Département du Mont-Terrible - Recensement - Arrêté du Directoire du Département du Mont-Terrible sur le recensement des bestiaux
AAEB MT 163/212
23 mai 1796
4 prairial An IV
Département du Mont-Terrible - Exportation - Arrêté de l'Administration du Département du Mont-Terrible contre l'exportation des bêtes à cornes
AAEB MT 168/106
20 juillet 1798
2 thermidor An VI
Département du Mont-Terrible - Loi française relative aux baux à cheptel
BULL vol. 169 no 214/1931
20 mai 1801
30 floréal An IX
Recensement du bétail - Recensement des chevaux et du bétail bovin dans le préfet du Département du Haut-Rhin
MESS no VIII/15 fructidor An IX
26 mars 1816
Parcours du bétail - Règlement bernois concernant l'alpage et la police du bétail à cornes - Suppression des parcours cultivés pour le bétail
NRL I/338 CIRC gf. 1837-1876 texte
DAU/M 314
QUJU 11.6.2007 QUJU 21.4.2009
19 mai 1827
Météorisation - La météorisation du bétail
LEBE 19.5.1827 LEBE 26.5.1827
29 mai 1830
Recensement du bétail - Recensement du bétail dans le grand-bailliage de Porrentruy LEBE 29.5.1830 tableau
28 août 1837
Boucheries - Circulaire du gouvernement bernois sur les droits de boucherie et l'abattage des bestiaux
NRLB III/302
16 octobre 1840
Bétail - Ordonnance du gouvernement bernois relative à l'importation du gros et menu bétail ainsi qu'à celle des porcs
BLDO 1840/106
8 mars 1841
Bétail - Décret bernois sur la caisse d'assurance contre les pertes de bétail
NRL III/540
1er avril 1847
Abattage et viande - Ordonnance du gouvernement bernois concernant l'abattage de bétail et la vente de viande
CORD 1847-1848 no 275
NRL vol. IV/331 CIRC gf. 1837-1876 texte
28 avril 1847
Importation- Ordonnance bernoise prohibant l'importation et le transit de gros bétail français dans le canton de Berne
CORP 13/1847-1848 p. 65 no 157421
12 mai 1848
Assurance du bétail- Projet de décret bernois pour un établissement d'assurance du bétail à cornes
BGCB no 33/11.5.1848 BGCB no 47.22.5.1848 BGCB no 48/23.5.1848
10 octobre 1853
Assurance du bétail - Décret bernois permettant d'affecter à des primes pour le bétail et à d'autres usages l'excédent du produit de la caisse d'indemnités pour les pertes de bétail
NRLB VII/538
25 mars 1871
Commerce de bétail - Ordonnance du gouvernement bernois sur le commerce et la circulation du bétail
FOJU no 37/29.3.1871
21 avril 1876
Recensement du bétail - Recensement fédéral du bétail
FOJU 26/1876/139 texte
16 mai 1883
Importation - Ordonnance bernoise relative à l'importation de bétail de boucherie
FOJU 42/26.5.1883
12 mars 1888
Chemins de fer - Ordonnance pour le transport du bétail sur les chemins de fer
NRLB 1888/94
QUJU 12.3.2002
3 avril 1889
Bétail de boucherie - Ordonnance concernant l'importation de bétail de boucherie dans le canton de Berne
FOJU 56/14.7.1891
8 avril 1889
Bétail de boucherie - Ordonnance concernant le bétail de boucherie dans le canton de Berne
FOJU 34/27.4.1889
21 mai 1897
Marchés - Motion au Grand-Conseil bernois sur les abus dans les marchés aux bestiaux
BGCB 21.5.1897/104
14 août 1889
Bétail de boucherie - Ordonnance bernoise concernant l'abattage de bétail et le commerce de viande
BLDO 1890/52 FOJU 75/17.9.1889
1895
Bétail - Assurance - Caisse d'indemnités pour perte de bétail
DEMO 12.4.1895
4 octobre 1896
Défauts - Le Jura refuse - 6'923 non/3'288 oui - la Loi fédérale sur les garanties contre les défauts dans le commerce des bestiaux
DEMO 6.10.1896 JUBE 6.10.1896 JURA 4.10.1896 PAYS 6.10.1896
14 avril 1897
Bétail de rente - Ordonnance concernant l'introduction de bétail de rente dans le canton de Berne
BLDO 1897/98
11 mai 1898
Bétail de boucherie - Ordonnance bernoise concernant l'introduction de bétail de boucherie étranger dans le canton de Berne
BLDO 1898/253
CORFM 22/1897-1899 p. 219
1902
Echange franco-suisse - L'échange de bétail entre la Suisse et la France - Les paysans du Plateau de Maîche revendiquent la réouverture des bureaux de douane
FRMO 4.2.1902 texte
29 avril 1902
Elevage - Xavier Jobin - Xavier Jobin dépose au Grand-Conseil bernois une motion pour l'encouragement de l'élevage du bétail et l'augmentation des crédits à l'élevage chevalin
BGCB 20.10.1908/4
29 avril 1902
Bétail - Assurance - Loi bernoise sur l'assurance du bétail
FOJU no 39/17.5.1902
17 mai 1903
Assurance - Le Jura accepte - 6'209 oui/2'584 non - la Loi sur l'assurance du bétail
BGCB 25.5.1903/83 FOJU 49/20.6.1903 texte
DEMO 13.5.1903 DEMO 16.5.1903 FRMO 19.5.1903 IMPA 13.5.1903
IMPA 20.5.1903 JUBE 19.5.1903 JURA 15.5.1908 PAYS 19.5.1903
PEU 20.5.1903
20 juillet 1909
Marchés - Loi bernoise concernant les marchés aux bestiaux
BLDO 1909/121
20 décembre 1909
Bétail étranger - Ordonnance concernant l'introduction de bétail étranger dans le canton de Berne
BLDO 1909/290
13 août 1910
Marchés - Règlement bernois concernant les marchés aux bestiaux
BLDO 1910/96
13 avril 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant le trafic de bétail
BLDO 1917/1155/182 BLDO 1917/1155/239 BLDO 1917/1158/382
11 mai 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance bernoise concernant le trafic du bétail
BLDO 1917/61 FOJU 43/29.5.1917 FOJU 51/26.6.1917
27 mai 1919
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté fédéral tendant à restreindre la consommation de viande, les abattages et le commerce de bétail
BLDO 1919/1057/365 BLDO 1919/1058/416
11 juin 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral abrogeant des décisions sur le ravitaillement du pays en bétail
BLDO 1919/1059/434
20 août 1919
Guerre 1914/1918 - Trafic - Allégement des prescriptions concernant le trafic du bétail
BLDO 1919/1063/699
14 mai 1923
Commerce du bétail - Décret bernois sur l'exercice du commerce de bétail
FOJU 56/14.7.1923
26 avril 1927
Bétail - Ordonnance d'exécution de la Loi - 14.5.1922 - sur l'assurance du bétail
BLDO 1927/28 FOJU 50/21.6.1927
13 septembre 1928
Commerce de bétail - Jean Gressot dépose au Grand Conseil bernois une motion pour suppression de la réglementation de la profession de marchand de bétail
BGCB 13.9.1928/83 BGCB 21.11.1928
DEMO 14.9.1928 DEMO 21.11.1928
13 mai 1941
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Arrêté du Conseil fédéral sur l'approvisionnement du pays en bétail, viande, produits carnés et graisses animales
FOJU 38/17.5.1941
17 février 1971
Commerce - Willy Houriet dépose au Grand Conseil bernois une interpellation pour amélioration des conditions de prise en charge du bétail
BGCB 1971/127
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TEXTES
1998
Denis Moine - Au fil du temps - 29 avril 1747 - Dégâts - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein contre le pacage du bétail dans les forêts
QUJU 29.4.1998
2002
Denis Moine : Au fil du temps - 12 mars 1888 - Transports - Règlement pour le transport du bétail par chemin de fer
QUJU 12.3.2002
2006
Denis Moine : Au fil du temps - 4 mars 1692 - Démêlé fiscal - Contestation pour un impôt sur le bétail
QUJU 4.3.2006
Denis Moine : Au fil du temps - 1er mai 1897 - Précautions - Ordonnance bernoise sur l'importation du bétail
QUJU 18.12.2006
2007
Denis Moine : Au fil du temps - 26 mars 1816 - Marquage - Règlement bernois en 1816 pour la police du bétail
QUJU 11.6.2007
2008
Denis Moine : Au fil du temps - 13 février 1847 - Occision - Ordonnance bernoise sur l'abattage du bétail
QUJU 17.3.2008
2010
Denis Moine : Au fil du temps - 1934 - Maquillage - Comment en 1934 on truquait une pièce de bétail
QUJU 20.2.2010