Chronologie jurassienne

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Boissons

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ALPHABET
EAU-DE-VIE
VIN
BIERE
CIDRE

5 mars 1806
14 ventôse An XIV
Département du Haut-Rhin - Décret impérial sur la vente des boissons
MESS no XXI/22.5.1806

5 mai 1806
Département du Haut-Rhin - Décret impérial français contenant règlement sur les boissons
BULLF vol 250 no 88/1514 texte

20 mars 1816
Ordonnance bernoise
- Ordonnance bernoise relative à l'impôt sur les liquides dans les bailliages du Jura
LEBE 1817/135

10 juillet 1816
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise relative à la vente des boissons qu'on peut faire soi-même
LEBE 1817/85

9 juin 1830
Ordonnance bernoise - Ordonnance du gouvernement bernois sur la vente des boissons et spiritueux
CIRC 1824/1836 texte
LEBE 3.7.1830

28 janvier 1832
Charles-Ferdinand More
l : Lettre au Leberbergisches Wochenblatt sur la vente des boissons en détail
LEBE 28.1.1832 et supplément

14 février 1832
Vente des boissons - Sur une pétition pour la vente des boissons
LEBE 7.4.1832

15 juillet 1833
Loi bernoise - Loi bernoise sur le commerce des boissons
BLDO 1833/193 CIRC gf. 1824/1836 texte

4 juin 1852

Auberges
- Loi bernoise sur les auberges et autres établissements analogues et sur le commerce des boissons
BLDO 1852/107 NRL 1852/82 FOJU 80/9.9.1868
BOIV II/45 texte

15 août 1868
Boissons - Ordonnance sur les certificats pour boissons spiritueuses suisses
BLDO 1868/79

12 avril 1877
Boissons alcooliques- Le Grand Conseil bernois accepte le Loi sur le commerce des boissons alcooliques
BGCB 12.4.1877/179

5 décembre 1878
Boissons spiritueuses - Le Grand Conseil bernois adopte - 2e lecture - la Loi sur le commerce de boissons spiritueuses
BGCB 5.12.1878/475

11 mai 1884
Eau-de-vie - Le Jura accepte - 8'020 oui/2843 non - la modification de la Loi sur la fabrication d'eau-de-vie et boissons spiritueuses
BGCB 26.5.1884/67 BGCB 1884/156
DONZ/D 76
DEMO 13.5.1884 JUBE 9.4.1884 JUBE 14.5.1884 JURA 13.5.1884
PAYS 15.5.1884

23 décembre 1886
Spiritueux - Vote sur la Loi fédérale concernant les spiritueux
FOJU 5/15.1.1887

21 décembre 1887
Eau-de-vie/Vin - Ordonnance bernoise sur le commerce du vin et des boissons distillées
FOJU 1/1888/3 texte

19 mars 1890
Boissons spiritueuses - Ordonnance concernant l'examen des boissons spiritueuses aux gares de chemin de fer
BLDO1890/39 FOJU 68/ 26.8.1890

15 juillet 1894
Auberges
- Loi bernoise sur les auberges et la vente de boissons alcooliques
FOJU 37/9.5.1896

15 mars 1901
Boissons alcooliques - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur le minimum de vente des boissons alcooliques
FFS 1901/13/142

15 février 1907
Boissons alcooliques - Avis du gouvernement bernois aux aubergistes qui ne vendent plus de boissons distillées- Allocations prélevées sur la dîme de l'alcool
FOJU 16/23.2.1907

30 décembre 1938
Auberges/Boissons alcooliques - Ordonnance portant exécution de la Loi sur les auberges et le commerce des boissons alcooliques
FOJU no 5/17.1.1939

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TEXTES

1832

Xavier Stockmar
- Considérations sur la vente des boissons en détail dans les districts du Jura
LEBE 7.1.1832 LEBE 21.1.1832





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