Chronologie jurassienne

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Cimetières

1er juin 1783
Sépultures dans les églises- Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach interdisant les sépultures dans les églises
VAU/D II/424

12 juin 1783
Ordonnance - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach sur les inhumations dans les cimetières et les chapelles
AAEB B 225 no 658 texte

2 juin 1804

23 prairial An XII
Décret impérial - Décret impérial sur les sépultures et les cimetières
AAEB Bulletin des Lois vol. I/25 no 5 BULLE An XII 5/25
BOIV II/251 texte

27 juin 1804

8 messidor An XII
Cimetières
- Décret impérial sur les inhumations et lieux de sépulture
MESS no VI/7 thermidor An XII

18 août 1811
Décret impérial sur le service des inhumations, tarifs, droits et frais de sépulture
AAEB Bulletin des Lois vol XV no 386/7169

28 juin 1826
Inhumations
- Ordonnance du gouvernement bernois concernant les décès, enterrements et cimetières
BGCB 25.11.1876/251 NRL vol. II/195 FOJU 12/26.1.1877
BOIV II/248 texte

28 juin 1828
Cimetières
- Ordonnance de police bernoise sur les décès, enterrements et cimetières
BOIV II/59 BOIV II/248 texte

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TEXTES

1998


Denis Moine : Au fil du temps - 27 juin 1804 - Cimetières - Le préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes et la création de cimetières hors des églises et des villes
QUJU 27.6.1998

2012
Jean-Paul Prongué
: Aspects de la vie rurale - Les bâtiments du pouvoir spirituel et temporel - Chapelles, lieux de pèlerinage, cimetières et croix
PRON/P 76




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