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    ALPHABET
CLERGE CATHOLIQUE
    CLERGE REFORME
    PRETRES
    
    HISTOIRE
REVOCATION DES PRETRES
    
    12 juillet 1789
Constitution civile du clergé - L'Assemblée nationale vote la Constitution civile du clergé
    VAU/D II/438
    
    12 juillet 1790
Serment civique des prêtres - l'Assemblée nationale vote la Constitution civile du clergé : loi exigeant le serment civique des prêtres
    GOD 259                   HOF 139     JOR 22   LAR                              QUI/Z 90
    SOB/A 281                SUR/A 227 VAUD II/438
    
    27 novembre 1790
Constitution civile du clergé - La Convention nationale vote la constitution civile du clergé et décrète le serment constitutionnel des prêtres
    FUR 559                   GAU/E 63   LAR         QUI/Z 92                      SUR/A 228 VAU/D II/440
    
    21/23 avril 1793
Constitution civile du clergé - Décret sur la Constitution civile du clergé et le serment civique des prêtres
    QUI/Z 218, 219
    
    7 mai 1804
    Traitements - Décret du gouvernement bernois sur les traitements et la nomination du clergé
    NRL vol. I/90             NRLB II/91
    BOIV II/417
    
    26 mars 1806
    Ecclésiastiques étrangers - Loi bernoise concernant l'élection d'ecclésiastiques étrangers
    NRL 1806/123
    
    14 mars 1816
    Ordonnance du gouvernement bernois sur le traitement du clergé catholique
    NRL vol.I /335
    BGCB 16/25.2.1843                     BGCB 26/23.6.1942                   BGCB 27/23.6.1842
    BGCB 28/23.6.1842                     BGCB 29/23.6.1942                   BGCB 30/23.6.1842
    CIRC texte                NRL I/335
BOIV I/37                   BOIV II/426 ERA 396
    LEBE 1817/58
    
    1er mars 1820
Domaines curiaux - Ordonnance bernoise sur la surveillance que doivent exercer les grands-baillis sur les bâtiments et domaines curiaux
    NRL I/510
    
    18 décembre 1824
    Classification/Traitement - Décret du gouvernement bernois sur la classification et le traitement du clergé
    NRL vol. II/141
    
    18 décembre 1824
    Traitements - Décret du gouvernement bernois sur la classification et le traitement du clergé
    NRL vol. II/141
    
    18 décembre 1824
    Traitements - Décret sur la classification et le traitement du clergé
    NRL 1823-1833/141
    
    18 mai 1840
Clergé - Pétition du clergé jurassien sur les droits de l'Eglise
    ERA 117
    
    19 janvier 1850
Traitements - Pierre Coullery intervient au Grand-Conseil bernois pour une réduction du traitement du clergé
    BGCB 1850/82
    
    18 mars 1854
    Pasteurs/Curés - Instructions du gouvernement bernois pour les pasteurs et curés du canton
    NRL vol. VIII/15
    
    18 mars 1854
Gazette du Village- Fondation de la Gazette du Village
    LAC 24
    
    26 mars 1874
Bannissement du clergé- Le Conseil fédéral rejette le recours des prêtres jurassiens bannis
    VAU/D II/616
    
    16 avril 1875
Mgr Eugène Lachat- Le Conseil fédéral rejette le recours des députés jurassiens contre les décrets du gouvernement bernois dans l'affaire de Mgr Eugène Lachat, évêque de Bâle, et le traitement infligé aux prêtres jurassiens
    VAU/D II/617
    
    12 mai 1876
Ministère ecclésiastique - Le Conseil fédéral rend aux prêtres, malgré la loi bernoise, la liberté du ministère ecclésiastique
    DAUC 112                VAU/D II/620
    
    10 mai 1879
Assermentation - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets sur l'assermentation des ecclésiastiques
    ROL  I/515
    
    26 novembre 1946
    Traitements - Décret bernois sur le traitement des ecclésiastiques
    FOJU 3/14.1.1947
    
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    TEXTES
    
    1866
    
Du rôle du clergé en matière politique
    PROG 19.9.1866
    
    L'action du clergé catholique dans les affaires politiques du Jura bernois
    PROG 6.6.1866       PROG 9.6.1866
    
    1873
    
    Biens du clergé - Histoire des biens du clergé dans le Jura bernois
    PROG 24.12.1872   PROG 27.12.1872     PROG 31.12.1872     PROG 3.1.1873
    PROG 14.1.1873     PROG 17.1.1873       PROG 24.1.1873       PROG 4.2.1873
    PROG 14.2.1873     PROG 18.2.1873       PROG  21.2.1873      PROG 25.2.1873
    PROG 28.2.1873     PROG 3.3.1873          PROG  7.3.1873         PROG 11.3.1873
    PROG 14.3.1873     PROG 18.3.1873
    
    1978
    Canton du Jura - Traitement des ecclésiastiques - Jean-Luc Vautravers : Quel salaire pour les ecclésiastiques du futur canton ?
    DEMO 24.8.1978
    
2016
    
    Damien Bregnard/Jean-Claude Rebetez : La conscription révolutionnaire
    BREGNA/J 15
    
    Damien Bregnard/Jean-Claude Rebetez : La valse des régimes politiques - Droits et liberté des personnes au statut très différent
    BREGNA/J 15
    
    
  

 
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                         
 
                    
                    
                    
                    
                        