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ALPHABET
PRISONNIERS DE GUERRE/ DESERTEURS
15 janvier 1729
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur la réception des étrangers et des déserteurs
AAEB B 225 no 364 texte
GUEL 82
QUJU 15.1.2003
10 novembre 1735
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur les déserteurs
AAEB B 225 no 386 texte
11 septembre 1739
Convention avec la France - Convention entre le prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach et Louis XV pour la restitution des déserteurs
AAEB B 225 no 391 B texte
QUJU 11.9.2000
22 octobre 1739
Erguël - Lettre du châtelain d'Erguël au prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur les déserteurs
SIMON 152
26 octobre 1739
Moutier-Grandval - Lettre du châtelain de Moutier au prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur les déserteurs
SIMON 154
26 octobre 1739
Moutier-Grandval - Requête des habitants de Moutier-Grandval au prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach pour maintenir ses droits dans l'affaire des déserteurs
SIMON 156
31 octobre 1739
Convention avec la France - Convention entre le roi de France et Louis XV et le prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach pour la restitution réciproque des déserteurs
SIMON 191
11 septembre 1739
Convention avec la France - Convention entre le prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach et Louis XV pour la restitution des déserteurs
AAEB B 119/13 texte AAEB B 225 no 391 B texte
QUJU 11.9.2000
3 novembre 1739
Moutier-Grandval - Le prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach répond à la Requête des habitants de Moutier-Grandval exigeant obéissance à ses droits souverains l'affaire des déserteurs
SIMON 156
26 novembre 1739
Troubles 1730/1740 - Les représentants de la Prévôté de Moutier-Grandval demandent au prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach de ne pas être soumis à la convention sur les déserteurs, en raison de franchises et droits particuliers
SIMON 129
3 décembre 1739
Moutier-Grandval - Le prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach exhorte les Prévôtois à respecter ses droits souverains dans le cas des déserteurs
SIMON 129, 165
10 décembre 1739
Troubles 1730/1740 - Prévôté de Moutier-Grandval - Les Prévôtois décident une ambassade à Berne pour obtenir l'avis du gouvernement sur le problème des déserteurs
SIMON 129
19 mai 1740
Troubles 1730/1740 - Prévôté de Moutier-Grandval - Les Prévôtois décident une ambassade à Berne pour obtenir l'avis du gouvernement sur le problème des déserteurs
SIMON 129
31 mai 1740
Troubles 1730/1740 - Prévôté de Moutier-Grandval - Le gouvernement bernois remet aux Prévôtois leur projet de réponse du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach à la France sur le problème des déserteurs
SIMON 130, 162, 164 textes
29 juin 1740
Troubles 1730/1740 - Prévôté de Moutier-Grandval - Jacques-Sigismond de Reinach - Réplique du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach à la Prévôté de Moutier-Grandval pour expliquer la convention sur les déserteurs
AAEB B 245/36
SIMON 165 texte
15 juillet 1740
Erguël - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur les déserteurs
AAEB B 187/22 AAEB B 187 mappe 32
19 juillet 1742
Ordonnance - Jacques-Sigismond de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur les déserteurs
AAEB B 225 no 411 texte
19 octobre 1743
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur les déserteurs
AAEB B 225 no 416 B texte
30 septembre 1764
Régiment de l'Evêché de Bâle/Enrôlements et désertions - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie sur les enrôlements et désertions au Régiment d'Eptingue
AAEB B 225 no 550 texte
GUEL 94 TRA 45
25 mars 1776
Régiment de l'Evêché de Bâle - Ordonnance du roi de France Louis XVI concernant les déserteurs, concernant également le Régiment de l'Evêché de Bâle
AAEB B 241a/1
1er juillet 1785
Régiment de l'Evêché de Bâle - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach interdisant les enrôlements dans d'autres régiments que le Régiment de l'Evêché de Bâle et les déserteurs
AAEB B 225 no 680 texte
HOF 90
15 août 1793
Département du Mont-Terrible - La Convention nationale proclame la peine de mort contre les volontaires qui abandonnent leur poste
TUL 759
26 octobre 1793
5 brumaire An II
Département du Mont-Terrible - Bataillon des volontaires du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire du Département du Mont-Terrible qui déclare déserteurs tous ceux qui se soustraient à la 1e réquisition
AAEB MT 160/185 texte AAEB MT 211/1 texte
26 octobre 1793
5 brumaire An II
Département du Mont-Terrible - Bataillon des volontaires du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire du Département du Mont-Terrible qui déclare déserteurs tous ceux qui se soustraient à la 1e réquisition
AAEB MT 160/185 texte
25 novembre 1795
4 frimaire An IV
Département du Mont-Terrible - Loi française contenant des mesures pour empêcher la désertion
BULLF vol.164 no 6/32 texte BULLF vol 172 no 6/32 texte
25 décembre 1795
4 nivôse An IV
Département du Mont-Terrible - Loi française relative au jugement des déserteurs et à l'indemnité due pour les effets par eux emportés
BULLF vol 172 no 14/79 texte
13 févier 1797
25 pluviôse An V
Département du Mont-Terrible - Instruction du Ministère de la guerre relative aux déserteurs
AAEB MT 211/1 texte
28 janvier 1796
8 pluviôse An IV
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire exécutif français relatif aux fuyards de la première réquisition
BULLF vol 173 no 22/238 texte
13 févier 1797
25 pluviôse An V
Département du Mont-Terrible - Instruction du Ministère de la guerre relative aux déserteurs
AAEB MT 211/1 texte
20 août 1798
3 fructidor An VI
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire exécutif français sur l'exécution des lois relatives aux réquisitionnaires et aux déserteurs
BULL vol. 169 no 169/1964 BULLF vol.182 no 218/1964 texte
17 septembre 1799
1er jour complémentaire An VII
Département du Mont-Terrible - Bataillon du Mont-Terrible - Arrêté qui ordonne le placement de la force armée chez les preneurs de conscrits fuyards
AAEB MT 177/85 texte
22 décembre 1799
1er nivôse An VIII
Département du Mont-Terrible - Gendarmes - Arrêté du Département du Mont-Terrible qui accorde des primes aux gendarmes pour capture de déserteurs
AAEB MT 178 p. 40, 85 textes
3 août 1802
15 thermidor An X
Département du Haut-Rhin - Lettre de Waelterlé, préfet ad intérim du Département du Haut-Rhin, sur les militaires simulant des maladies pour ne pas rentrer à la troupe après des congés
MESS no VI/25 thermidor An X
3 mai 1803
17 floréal An XI
Département du Haut-Rhin - Conscrits réfractaires - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les conscrits réfractaires
MESS no XXXVII/25 prairial An XI
30 mai 1803
10 prairial An XI
Département du Haut-Rhin - Conscription - Ordonnance sur les conscrits dispensés ou qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux
MESS no XXXV/5 prairial An XI
14 juin 1804
25 prairial An XII
Département du Haut-Rhin - - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les déserteurs Rebetez, Monbaron et Frossard, des Genevez et Muriaux
MESS no LII/14 juin 1804
30 septembre 1805
8 vendémiaire An XIV
Département du Haut-Rhin - Décret impérial - Décret impérial sur la désertion
AAEB Bulletin des Lois vol. IV/60 no 1067
1er novembre 1805
10 brumaire An XIV
Département du Haut-Rhin - Décret impérial - Décret impérial pour arrestation des déserteurs et gratification promise
MESS no V/30.6.1806
25 novembre 1805
5 frimaire An XIV
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Delémont expose au Département du Haut-Rhin les difficultés pour lever le contingent des conscrits de l'An XIV et propose de rendre les communes responsables de leurs déserteurs
AAEB AD 14* no 11400
20 juin 1807
Amnistie - Décret impérial accordant amnistie aux déserteurs
AAEB AD 15* no 21366, 21594
25 mars 1810
Amnistie - Décret impérial accordant l'amnistie aux déserteurs
MESS no XVII/26.4.1810
23 novembre 1811
Département du Haut-Rhin - Décret impérial - Décret impérial sur les déserteurs graciés qui ne rentrent pas au corps de troupe
AAEB Bulletin des Lois vol XV no 403/745
2 février 1812
Complots de désertion - Décret impérial sur les complots de désertion
AAEB Bulletin des Lois vol XVI no 419/7656
14 juin 1813
Département du Haut-Rhin - Grâce - Décret impérial sur la grâce pour condamnés au crime de désertion et autres délits militaires
AAEB Bulletin des Lois, vol. XVIII /507 no 9327
12 novembre 1870
Guerre 1870/1871 - Fahy - Capture de deux déserteurs français
PROG 18.11.1870
28 août 1878
Gouvernement bernois - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets concernant les déserteurs et réfractaires étrangers
JURA 6.9.1878
1917
Guerre 1914/1918 - Delémont - Capture de deux soldats alsaciens déserteurs
DEMO 24.1.1917
8 février 1917
Guerre 1914/1918 - Porrentruy - Capture de deux soldats français
DEMO 9.2.1917
14 février 1917
Guerre 1914-1918 - Un déserteur allemand arrêté au Largin
JUBE 20.2.1917
19 février 1917
Guerre 1914/1918 - Porrentruy - Capture de deux déserteurs allemands
PAYS 20.2.1917
20 février 1917
Guerre 1914/1918 - Porrentruy - Un déserteur français capturé à Porrentruy
PAYS 22.2.1917
20 février 1917
Guerre 1914-1918 - Roche-d'Or - Un déserteur français à Roche-d'Or
JUBE 24.2.1917
25 février 1917
Guerre 1914/1918 - Charmoille - Deux déserteurs allemands capturés à Charmoille
PAYS 27.2.1917
26 février 1917
Guerre 1914-1918 - Miécourt - Deux déserteurs allemands à Miécourt
JUBE 1.3.1917
10 mars 1917
Guerre 1914/1918 - Bure - Quatre déserteurs français capturés à Bure
PAYS 27.2.1917
5 avril 1917
Guerre 1914/1918 - Porrentruy - Un déserteur allemand capturé à Porrentruy
DEMO 9.4.1917 récit PAYS 10.4.1917
7 avril 1917
Guerre 1914-1918 - Bonfol - Un déserteur allemand arrêté à Bonfol
JUBE 11.4.1917
16 mai 1917
Guerre 1914/1918 - Bonfol - Un déserteur allemand capturé à Bonfol
DEMO 18.5.1917 JUBE 19.5.1917 PAYS 19.5.1917
19 mai 1917
Guerre 1914/1918 - Bonfol - Un déserteur allemand capturé à Bonfol
PAYS 19.5.1917
9 juillet 1917
Guerre 1914/1918 - Porrentruy - Deux déserteurs alsaciens capturés à Porrentruy
PAYS 10.7.1917
15 août 1917
Guerre 1914-1918 - Miécourt - Deux déserteurs allemands capturés à Miécourt
JUBE 18.8.1917
13 octobre 1917
Guerre 1914/1918 - Bure - Deux déserteurs allemands interceptés à Bure
JUBE 17.10.1917
30 novembre 1917
Guerre 1914/1918 - Ordonnance fédérale - Ordonnance fédérale concernant les militaires qui ne se sont pas présentés au service actif ou qui l'ont déserté
BLDO 1917/1167/1000
20 décembre 1917
Guerre 1914/1918 - Porrentruy - Capture de trois déserteurs allemands
DEMO 15.12.1917
2 janvier 1918
Guerre 1914-1918 - Charmoille - Arrestation de deux déserteurs allemands
JUBE 5.1.1918
1er mai 1918
Guerre 1914/1918 - Déserteurs étrangers - Arrêté fédéral concernant les déserteurs et réfractaires étrangers
BLDO 1918/1328/529
9 septembre 1918
Guerre 1914-1918 - Charmoille - Arrestation de six déserteurs allemands
JUBE 11.9.1918
19 octobre 1918
Guerre 1914-1918 - Miécourt - Trois déserteurs alsaciens interceptés à Miécourt
JUBE 23.10.1918 JUBE 31.10.1918
29 octobre 1918
Guerre 1914/1918 - Déserteurs étrangers - Arrêté fédéral concernant les déserteurs et réfractaires étrangers
BLDO 1918/1337/1138
31 octobre 1918
Guerre 1914/1918 - Arrêté du Conseil fédéral sur les déserteurs réfractaires
PAYS 31.10.1918
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TEXTES
1986
Jean-Louis Rais : Les archives racontent - Delémont - Garçons livrés à la guerre - Le sous-préfet de Delémont ordonne le 24 décembre 1810 la chasse aux déserteurs
DLEM 23/1986
1998
Denis Moine : Pas de pitié pour les déserteurs : travaux forcés, le boulet, la mort...
QUJU 6.2.1998
Denis Moine : Au fil du temps - 3 août 1802 - Désertions - Arrêté du préfet Félix Desportes contre les militaires en congé qui ne rejoignent pas le rang
QUJU 3.8.1998
2000
Denis Moine : Au fil du temps - 11 septembre 1739 - Déserteurs - Convention entre le roi de France Louis XV et le prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach pour la restitution des déserteurs
QUJU 11.9.2000
Denis Moine : Au fil du temps - 14 novembre 1917 - Refus des armes - Arrêté fédéral sur les déserteurs et réfractaires étrangers
QUJU 14.11.2000
2002
Régiment de l'Evêché de Bâle - Denis Moine : Au printemps 1768, des soldats du Régiment de l'Evêché de Bâle désertent, mais pourquoi ?
QUJU 14.12.2002
2003
Denis Moine : Au fil du temps - 10 mai 1799 - Désertions - Directives du Département du Mont-Terrible sur les déserteurs considérés comme émigrés
QUJU 10.5.2003
2006
Denis Moine : Au fil du temps - 20 août 1798 - Déserteurs - La République française pourchasse les déserteurs
QUJU 28.7.2006
Denis Moine : Au fil du temps - 16 mai 1916 - Déserteurs - Les préfets jurassiens en 1916 et les déserteurs
QUJU 5.10.2006
2008
Denis Moine : Au fil du temps - 20 janvier 1845 - Représailles - Rebelles, en 1845, on punit les familles
QUJU 29.12.2008
2011
Denis Moine : Au fil du temps - 30 septembre 1764 - Désertion - Régiment princier, en 1764 des soldats désertent
QUJU 10.1.2011
2014
Denis Moine: Au fil du temps- 13 février 1797 - Désertion - Département du Mont-Terrible 1797, gare aux complices
QUJU 29.1.2014