Chronologie jurassienne

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Denrées alimentaires

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ALPHABET
RATIONNEMENT

8 janvier 1619

Mandement général
- Mandement général du prince-évêque de Bâle Guillaume Rinck de Baldenstein sur les baptêmes, les notes, la surveillance des denrées alimentaires à l'entrée des villes, la mendicité, les auberges, le luxe dans les vêtements
AAEB B 225 no 60 texte

7 avril 1619
Mandement - Mandement du prince-évêque de Bâle Guillaume Rinck de Baldenstein sur la vente des denrées
AAEB B 225 no 66 texte
MEMB/B 91

19 octobre 1622
Marchandises/Evaluations - Estimation et évaluation des denrées et autres marchandises telles que fruits, vin, pain, sel, viande; salaire des ouvriers, charretiers et bergers; sur les épices, draps et étoffes de soie
AAEB B 225 no 78 B texte

10 mars 1623
Monnaies/Bétail/Denrées
- Ordonnance du prince-évêque Guillaume Rinck de Baldenstein concernant les petites monnaies étrangères, l'achat du bétail et l'observation des prix fixés pour les denrées
AMW/C 26/315

14 août 1625
Mandement - Mandement du prince-évêque Guillaume Rinck de Baldenstein concernant l'achat et la vente de bétail, fromage, beurre et denrées ailleurs qu'aux marchés - Institution d'une banque de change à Porrentruy
AMW/C 27/329 MEMB/B 91

15 octobre 1627
Taxes sur les denrées
- Ordonnance du prince-évêque Guillaume Rinck de Baldenstein sur les taxes des victuailles et autres marchandises
AAEB B 225 no 104 texte

17 décembre 1631

Taxes/Salaires - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jean-Henri d'Ostein portant taxe sur les denrées ainsi que sur les salaires des ouvriers et gens de métier
AAEB B 225 no 338 texte

30 octobre 1646
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jean-Henri d'Ostein sur la taxe des denrées à Delémont et Moutier-Grandval après la guerre de 30 ans
AAEB B 173/26

20 septembre 1649
Fruits et denrées
- Mandement du prince-évêque Béat-Albert de Ramstein concernant les fruits et autres denrées
AAEB B 225 no 132 texte

1er août 1658
Exportation de vivres - Mandement du prince-évêque Jean-Conrad de Roggenbach interdisant l'exportation des vivres
AAEB B 225 no 143 texte

24 juillet 1716
Monopoles - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'acheter des denrées autrement que pour son usage propre afin d'éviter les monopoles
AAEB B 225 no 281 texte

1er mai 1720
Marchandises
- Mandement du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur les abus dans le démarchement des marchandises
AAEB MAND 159

20 février 1726
Beurre/Denrées - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur la vente de beurre et autres denrées
AAEB B 173/27
AAEB B 225 no 346 texte

14 mars 1748
Delémont/Moutier-Grandval - Mandement du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur la vente de certaines denrées à Delémont et Moutier-Grandval
AAEB B 225 no 473 B texte

7 février 1771
Denrées alimentaires/Bétail - du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie de vendre bétail et denrées aux sujets de la souveraineté de Neuchâtel
AAEB B 225 no 581 texte

29 septembre 1793

Loi du maximum
- Décret de la Convention nationale qui établit un maximum sur les prix des denrées et marchandises de première nécessité et les salaires
DECNAT 1793/1614 AAEB MT 1096
TUL 977

23 mai 1791
Etats de l'Evêché 1791 - Les Etats de l'Evêché décident de délibérer sur la libre circulation des denrées dans l'ensemble du pays
AAEB RR 9

22 octobre 1793

1er brumaire An II
Département du Mont-Terrible
- Subsistances et approvisionnements - Décret de la Convention nationale qui établit une commission de subsistances et approvisionnements
DECNAT 1793/1766

11 février 1794
23 pluviôse An II
Département du Mont-Terrible
- Commission des subsistances - Arrêté du Directoire du district de Delémont créant une commission des subsistances
AAEB MT 1144 p. 16

9 novembre 1794
19 brumaire An III
Département du Mont-Terrible
- Loi française relative aux réquisitions des denrées, subsistances et autres objets nécessaires aux besoins de la République
BULLF vol. 160 no 84/439 texte

26 janvier 1795
7 pluviôse An III
Département du Mont-Terrible
- Delémont - Arrêté du Directoire du district de Delémont qui supprime le Bureau des subsistances de Delémont
AAEB MT 1144

7 juillet 1795
19 messidor An III
Département du Mont-Terrible
- Exportation frauduleuse - Le gouvernement français décide des sanctions contre l'exportation frauduleuse des denrées
FOL/B 199

10 février 1798
22 pluviôse An VI
Département du Mont-Terrible - Transport - Arrêté du Département du Mont-Terrible sur le prix de transport des denrées, avec tarif
AAEB MT 172/166 texte

15 août 1800
27 thermidor An VIII
Département du Haut-Rhin
- Prix - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin sur le prix des denrées
AAEB AD 121 texte

21 octobre 1816
Exportation - Ordonnance du grand bailli de Porrentruy Amédée de Jenner sur la défense d'exporter des comestibles
REGIS/A no 13 texte

30 novembre 1816
Exportation - Ordonnance du grand bailli de Porrentruy Amédée de Jenner sur l'exportation de subsistances
REGIS/A no 22 texte

10 juin 1817
Denrées - Ordonnance du grand bailli de Porrentruy Amédée de Jenner sur la vente illicite de denrées alimentaires
REGIS/A no 165 texte

15 juillet 1818
Commerce - Arrêté de la Diète fédérale sur le libre commerce des denrées
NRL 1715-1822/463

13 juillet 1819
Commerce - Arrêté de la Diète fédérale sur le libre commerce des denrées
NRL 1715-1822/505

15 juin 1822
Produits étrangers - Ordonnance du gouvernement bernois contre l'afflux de produits étrangers
LEBE 22.6.1822 LEBE 29.6.1822 LEBE 24.8.1822

23 mars 1835
Denrées alimentaires - Ordonnance bernoise sur la vente de subsistances
BLDO 1835/132
JURA 11.1.1855

23 février 1836
Marchandises
- Règlement pour l'amenage dans la ville de Porrentruy
FACIA 21.9.1843

16 octobre 184
6

Commerce - Ordonnance bernoise sur la liberté du commerce des subsistances
BLDO 1846/147

13 février 1847

Approvisionnement - Ordonnance bernoise prescrivant une enquête sur les approvisionnements de subsistances
BLDO 1847/38

29 octobre 1852

Poids et mesures
- Ordonnance sur les poids et mesures servant à la vente des denrées et combustibles de première nécessité
NRLB VII/239
BOIV II/717 texte

12 janvier 1854
Porrentruy
- Pétition de Porrentruy contre les taxes sur denrées alimentaires, graines, farine, légumes secs
JURA19.1.1854 texte

23 mars 1855

Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur la vente de subsistances
JURA 11.1.1855

7 juillet 1866

Porrentruy
- Denrées alimentaires - Le Conseil communal de Porrentruy nomme une commission pour organiser un système d'alimentation à prix réduit
JURA 10.7.1866

20 décembre 1876

Poids et mesures - Ordonnance bernoise sur les poids et mesures employés pour la vente des denrées alimentaires et combustibles de première nécessité
FOJU 156/29.12.1876

29 novembre 1887
Loi bernoise- Le Grand Conseil bernois adopte la Loi sur le commerce des denrées alimentaires, articles de consommation et objets d'utilité domestique
BGCB 2.6.1887/46 BGCB 28.11.1887/89 BGCB 29.11.1887

26 février 1888
Loi bernoise- Le Jura accepte - 5'643 oui/1'459 non - la Loi bernoise concernant le commerce des denrées alimentaires
BLDO 1888/17 FOJU 72/7.9.1889
DEMO 10.2.1888 DEMO 29.2.1888 JUBE 29.2.1888 QUJU 26.2.2002

10 août 1889
Colorants - Ordonnance du gouvernement bernois concernant l'emploi de couleurs nuisibles à la santé pour la fabrication des denrées alimentaires, articles de consommation et d'utilité domestique
BLDO 1889/171 FOJU 72/7.9.1889

8 décembre 1905
Loi fédérale - Loi fédérale sur le commerce des denrées alimentaires et divers objets usuels
BLDO 1906/355/150

10 juin 1906
Loi fédérale
- Le Jura accepte - 6'933 oui/5'874 non - la Loi sur les denrées alimentaires
DEMO 12.6.1906 IMPA 12.6.1906 JUBE 12.6.1906 JURA 5.6.1906
JURA 8.6.1906 JURA 12.6.1906 PAYS 12.6.1906 PEU 13.6.1906
QUJU 4.5.2007

29 janvier 1909
Ordonnance fédérale - Ordonnance fédérale sur le commerce des denrées alimentaires
BLDO 1912/562/516, 529 BLDO 1913/233/4

6 juillet 1909
Inspection - Règlement concernant les inspecteurs cantonaux des denrées alimentaires
FOJU 18/1.3.1910

20 juillet 1909
Commerce - Ordonnance pour exécution de la Loi du 8.12.1905 sur le commerce des denrées alimentaires et de divers objets usuels
BLDO 1916/76 FOJU 71/4.9.1909 RAPBE 1909/30

21 septembre 1911
Contrôle - Arnold Rossel intervient au Grand Conseil bernois pour un meilleur contrôle des denrées alimentaires
DEMO 22.9.1911

21 octobre 1912
Contrôle - Arrêté fédéral sur le contrôle des denrées alimentaires
BLDO 1912/561/449

30 mars 1914
Manuel suisse - Arrêté fédéral concernant le manuel suisse des denrées alimentaires
BLDO 1914/330/29

8 mai 1914
Guerre 1914/1918 - Commerce - Ordonnance fédérale concernant le commerce des denrées alimentaires et objets usuels
BLDO 1914/331/47 BLDO 1915/249/182 BLDO 1919/111

10 août 1914
Guerre 1914/1918 - Renchérissement - Ordonnance fédérale concernant le renchérissement des denrées alimentaires et autres articles indispensables
BLDO 1914/332/166

18 août 1914

Guerre 1914/1918
- Renchérissement - Ordonnance du gouvernement bernois contre le renchérissement des vivres et autres choses de première nécessité
BLDO 1915/1 FOJU 68/22.8.1914

27 août 1914
Guerre 1914/1918 - Pain - Ordonnance du Conseil fédéral relatif aux mesures propres à assurer au pays l'alimentation en pain
FOJU 72/5.9.1914 FOJU 76/19.9.1914 FOJU 77/22.9.1914

23 juin 1915
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté fédéral concernant le Manuel des denrées alimentaires
BLDO 1915/246/65

18 février 1916

Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Décision du Département militaire fédéral concernant la fabrication et le prix des pâtes alimentaires
BLDO 1916/138, 191

18 février 1916
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant le séquestre des stocks de denrées alimentaires
BLDO 1916/54, 75

11 août 1916
Guerre 1914/1918 - Appel du Conseil fédéral pour collecte de denrées alimentaires en faveur des pauvres
FRMO 19.9.1916

4 octobre 1916
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Exposé du gouvernement bernois au peuple bernois sur l'approvisionnement en denrées alimentaires
FOJU 82/14.10.1916

17 janvier 1917

Guerre 1914/1918 - Rationnement - Décision du Département militaire fédéral concernant le prix des pâtes alimentaires
BLDO 1917/1151/2

16 février 1917
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Le gouvernement bernois crée le Bureau cantonal de l'alimentation pour la distribution équitable des denrées alimentaires
FOJU 16/24.2.1917

16 février 1917
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Prescriptions fédérales interdisant l'accumulation de denrées alimentaires
FOJU 18/3.3.1917

2 février 1917

Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté fédéral concernant l'achat des denrées alimentaires
BLDO 1917/1152/42

16 février 1917
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Ordonnance bernoise interdisant l'accumulation de denrées alimentaires
BLDO 1917/13, 37

23 février 1917
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté fédéral prescrivant des restrictions alimentaires
BLDO 1917/1153/91 FOJU 18/3.3.1917
PAYS 24.2.1917

15 janvier 1918
Guerre 1914/1918
- Economie de guerre - Arrêté du Conseil fédéral sur les mesures destinées à développer la production de denrées alimentaires
FOJU 14/16.2.1918

11 juin 1917
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté fédéral prescrivant des restrictions alimentaires
BLDO 1917/1158/374

16 juin 1917
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté du Conseil fédéral prescrivant des restrictions alimentaires
FOJU49/19.6.1917

25 juillet 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant le Manuel suisse des denrées alimentaires
BLDO 1917/1160/558

15 janvier 1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté du Conseil fédéral sur les mesures destinées à développer la production de denrées alimentaires
BLDO 1918/1322/109 FOJU 14/16.2.1918

24 juin 1918
Guerre 1914/1918 - Rationnement - Arrêté fédéral sur le commerce de succédanés de denrées alimentaires
BLDO 1918/1330/717 FOJU 53/2.7.1918

15 février 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant les mesures à prendre pour augmenter la production des denrées alimentaires
BLDO 1919/1052/116

14 mars 1919
Denrées alimentaires - Ordonnance bernoises sur les mesures à prendre pour intensifier la production de denrées alimentaires
BLDO 19191/215

30 mai 1919
Guerre 1914/1918 - Office fédéral de l'alimentation - Arrêté fédéral sur la suppression de l'activité économique de guerre de l'Office fédéral de l'alimentation
BLDO 1919/1058/395

29 septembre 1919
Guerre 1914/1918 - Succédanés - Ordonnance fédérale portant réglementation du commerce de succédanés de denrées alimentaires
BLDO 1919/1064/752

22 novembre 1919

Guerre 1914/1918
- Office fédéral de l'alimentation - Arrêté fédéral concernant la suppression de l'activité économique de l'Office de guerre pour l'alimentation
BLDO 1919/1065/964

18 février 1920
Production - Ordonnance bernoise tendant à assurer une production suffisante de denrées alimentaires
BLDO 1920/23

16 mars 1920
Bureau cantonal - Ordonnance bernoise supprimant le Bureau cantonal de l'alimentation
BLDO 1920/64

27 septembre 1921
Production alimentaire - Ordonnance bernoise abrogeant celle du 18.2.1920 relative à la production de denrées alimentaires
BLDO 1921/219

28 août 1939

Guerre 1939/1945
- Rationnement - Le Département fédéral de l'Economie publique ordonne des mesures provisoires en attendant le rationnement définitif des denrées alimentaires
DEMO 29.8.1939 DEMO 31.8.1939

17 octobre 1939
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Avis du Conseil fédéral sur l'approvisionnement du pays en denrées alimentaires et fourrages
FOJU 22/22.3.1941 FOJU 25.3.1941/1

9 octobre 1940

Guerre 1939/1945
- Economie de guerre - Ordonnance fédérale sur l'approvisionnement du pays en denrées alimentaires et fourrages
FOJU 22/22.3.1941

30 novembre 1942
Guerre 1939/1945 - Rationnement - Ordonnance de l'Office de guerre pour l'alimentation concernant la vente de denrées alimentaires et fourragères
PEJU 7.5.1943

6 avril 1943

Guerre 1939/1945
- Rationnement - Instruction de l'Office de guerre pour l'alimentation concernant la vente de denrées alimentaires et fourragères
PEJU 7.5.1943 texte

4 janvier 1944
Guerre 1939/1945
- Economie - Ordonnance de l'Office fédéral de guerre sur l'économie des denrées alimentaires
FOJU 10/5.2.1944/63

30 avril 1945
Guerre 1939/1945 - Ordonnance de l'Office fédéral pour l'alimentation sur les mets autorisés
FOJU38/30.4.1945

6 juin 1967
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur la distribution des denrées alimentaires
BLDO 1967/144 texte

22 mai 1974

Ordonnance bernoise
- Ordonnance bernoise sur le commerce des denrées alimentaires
BLDO 1974/181 FOJU 78/9.9.1974

2000
Sécurité alimentaire - Pierre-André Comte dépose au Parlement jurassien une question écrite sur la sécurité alimentaire
QUJU 14.3.2000

8 décembre 2010
Produits de proximité - Le Parlement jurassien rejette un postulat Erica Hennequin demandant au Gouvernement jurassien de favoriser les produits de proximité et de saison
QUJU 9.12.2010

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TEXTES

1916

Guerre 1914/1918
- Le gaspillage des denrées alimentaires
FRMO 21.9.1916

2001

Denis Moine
: Ce n'est pas d'aujourd'hui, tout ce poison qui se cache dans nos assiettes - Le Démocrate rapporte en 1895 les résultats d'analyses du Laboratoire parisien des denrées alimentaires
QUJU 3.2.2001

2002

Denis Moine
: Au fil du temps - 26 février 1888 - Falsifications - Loi fédérale sur les objets domestiques et denrées trafiqués
QUJU 26.2.2002

2003

Denis Moine
: Au fil du temps - 7 février 1917 - Prix réduits - Denrées alimentaires à prix réduit pour les familles pauvres
QUJU 7.2.2003

2007

Denis Moine
: Au fil du temps - 10 juin 1906 - Qualité - Loi fédérale sur les denrées alimentaires
QUJU 4.5.2007

2008

Denis Moine
: Au fil du temps - 19 mars 1890 - Bio - Ordonnance bernoise en 1890 sur la qualité des denrées
QUJU 25.2.2008

2010

Denis Moine
: Au fil du temps - 10 avril 1891 - Pétition - Denrées taxées, en 1891 les femmes protestent
QUJU 24.2.2010

Denis Moine : Au fil du temps - 14 juillet 1885 - Poisons - Grands dangers en 1885 dans les assiettes
QUJU 20.10.2010

2011

Denis Moine
: Au fil du temps - XVIIIe siècle - Pitance - A table au XVIIIe siècle dans la Principauté de Bâle
QUJU 12.9.2011

2013

Denis Moine : Au fil du temps - 27 mai 1932 - Trucage - Un vrai bon café en 1912, allons-donc!
QUJU 27.9.2013

Denis Moine: Au fil du temps- 27 mai 1912 - Poisons - On mange, en 1932, mais qu'est-ce que c'est?
QUJU 28.9.2013