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ALPHABET
DOUANES
22 janvier 1650/16 juin 1650
Militaire - Missives du prince-évêque Béat-Albert de Ramstein concernant les prestations à fournir pour l'entretien des troupes aux frontières
AAEB COD 373 b p. 1, 2 ss. 12, 13, 15, 16, 18, 23, 25, 27, 29, 30, 34, 35, 40, 42, 43, 44
21 décembre 1725
Traité de Damvant - Délimitation de territoire entre la Principauté épiscopale de Bâle et la France
FROIDEVA/C 162
22 août 1743
Signalisation - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur l'établissement de poteaux frontière ou barrières avec des armoiries
AAEB B 225 no 416 A texte
1755
Principauté de Bâle/Soleure - Traité de délimitation entre l'ancienne Principauté de Bâle et le canton de Soleure
St. A.B. Bez. Moutier B 104 no 427, 471
13 mai 1768
Délits frontaliers - Commission mixte pour purger les délits frontaliers
BRAH 91
25 janvier 1776
Vendlincourt - Violation du territoire de la Principauté de Bâle par des gardes françaises
AAEB B183/29 texte
20 juin 1780
Doubs - Traité avec la France - Traité d'alliance entre le prince-évêque Frédéric de Wangen Louis XVI : la souveraineté sur le Doubs passe à la France
BGCB 1971/393 notes historiques
ASJE 1902 ADIJ 5/1959 ADIJ 12/1962 texte intégral
GHETE 128/2014/8 notes historiques
BERN 9 BES/182 BES/A 183 texte BES/G 179 FROIDEVA/E 98
HOF 123 MOU/A 137 QUI/Z 82 REB 358 RIB/C 225 texte
ROSS/I SUR/A XXII VAU/A 174 texte VAU/D II/410
JURA 10.1.1922
11 juillet 1780
Doubs - Traité avec la France - Traité de rectification des frontières entre la France et la Principauté épiscopale de Bâle ratifié à Versailles - Concerne le Doubs, Goumois, Le Theusseret, Franquemont, Moulin-Jeannotat, Chauvilier, Damvant, Villars-le-Sec, Buix, Le Maira, Bure, Boncourt
AAEB 61 J texte
BRAH 122 DAU/C 134 GUEL 109 STO I/5 SUR/A 23 VAU/A 180
VAU/D II/410
16 novembre 1781
Délits frontaliers - Convention entre la Principauté épiscopale et la France sur les délits frontaliers
REB/A
PEJU 20.5.1906
19 décembre 1781
Ordre - Convention pour l'amélioration du bon ordre sur les frontières entre la Principauté épiscopale de Bâle et la France
MOU/A 139
2 mars 1782
Convention frontalière - Convention touchant les délits commis sur les frontières
AAEB B 225 no 657 B texte
8 août 1782
Doubs - Rectifications de frontières sur le Doubs entre la Principauté de Bâle et la France
REB 413
12 août 1782
Montjoie - Traité entre le prince-évêque Frédéric de Wangen et la seigneurie de Montjoie sur les frontières du Doubs
AAEB B 207
ARB 90 REB 435
15 août 1782
Convention frontalière - Convention frontalière entre la France et la Principauté épiscopale de Bâle
DAU/D 12 REB 443 SUR/A XXII VAU/B 362
15 juin 1784
Convention frontalière - Le prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach confirme le traité du 20.6.1780 accordant librement passage à leurs sujets par les chemins Courtavon-Pfetterhouse, Delle-Courcelles, Charnoille-Bourrignon par Lucelle, Lucelle-Roggenbourg-Ederswiler
JURA 11.1.1889
15 avril 1792
Etrangers armés - Décret du prince-évêque Joseph Sigismond de Roggenbach sur les étrangers armés qui franchissent les frontières de la Principauté de Bâle
AAEB CONF IV/15.4.1792
2 mai 1793
Département du Mont-Terrible - Brigades - Rapport du Directoire exécutif du Département du Mont-Terrible sur l'établissement des frontières départementales - Etat des postes de brigades
AAEB MT 395 liasse 2
19 août 1793
Département du Mont-Terrible - Routes - Le Directoire du Département du Mont-Terrible décide de verser 200 livres à François Bandinelli, ingénieur des Ponts et Chaussées, pour plaques de démarcation aux frontières du Département du Mont-Terrible
AAEB MT 159/286
18 janvier 1795
29 nivôse An III
Département du Mont-Terrible - Contrôle - Consignes du Bureau de l'état-major militaire français de Delémont sur le contrôle des frontières
AAEB MT 130 texte
1er septembre 1795
15 fructidor An III
Département du Mont-Terrible - Délimitation - Rapport de l'ingénieur en chef des routes du Département du Mont-Terrible sur la nécessité de déterminer les deux lieues de frontière avec les territoires étrangers
AAEB MT 395 liasse 2
28 mai 1798
9 prairial An VI
Département du Mont-Terrible - Douanes - Arrêté concernant la translation des bureaux et brigades des douanes sur les nouvelles frontières de la République
AAEB AD 266
22 novembre 1800
1er frimaire An IX
Département du Haut-Rhin - Plan de démarcation - Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy adresse au sous-préfet de l'arrondissement de Delémont un plan de démarcation des territoires entre la République française et la République helvétique
AAEB AP 8/13 no 1111
7 février 1801
Département du Haut-Rhin - Les terres germaniques de l'ancien Evêché de Bâle cédées à la France par le traité de Lunéville
BEU 15 DAU/M 294 QUI/B 26
28 avril 1802
8 floréal An X
Département du Haut-Rhin - Bornes - Le sous-préfet de l'arrondissement de Delémont du Département du Haut-Rhin avise les Ponts et chaussées de la plantation de bornes entre la République helvétique et la France
AAEB AD 12* no 4089
4 août 1811
Département du Haut-Rhin - Routes frontalières - Décret impérial sur les routes qui traversent les frontières
AAEB Bulletin des Lois vol XV no 384/7148
12 juillet 1826
Doubs - Délimitation entre la France et la Suisse, confirmation de l'appartenance français du lit de la rivière dans sa totalité
CORP 17/1849 p. 327 no 2590
DAUC/C 91
16 juillet 1826
France/Suisse - Traité de Bâle délimitation du territoire de Suisse et de la France
CORP 16/1848 p. 111 no 515
18 juillet 1828
Rapports de voisinage - Traité franco-suisse relatif aux rapports de voisinage entre les populations frontières
FFS 1882 1/676
27 février 1847
Lucelle - Plantation de bornes délimitant le territoire du canton de Berne avec la France et de Lucelle avec Charmoille
CORP 12/1847 p. 14 no 22, 23, 24, 37
3 mars 1848
Troubles frontaliers - Rapport du receveur des péages de Boncourt relatif aux désordres sur territoire français
CORP 13/1847-1848 p. 541 no 541
2 mars 1848
Troubles frontaliers - Le préfet du district de Porrentruy ordonne aux communes frontière - Bure, Boncourt, Beurnevésin, Lugnez, Alle, Charmoille, Vendlincourt, Bonfol, Damvant. Ocourt, Fahy de doubler les gardes de nuit et d'organiser un service de patrouilles, face aux désordres sur territoire français
CORP 13/1847-1848 p. 283 no 515
CORP 13/1847-1848 p. 284 no 518
4 mars 1848
Rapport - Rapport du préfet du district de Porrentruy au Gouvernement bernois sur les mesures prises et la situation à la frontière d'Ajoie
CORP 13/1847-1848 p. 295 no 540
5 mars 1848
Rapport - Le préfet du district de Porrentruy avise le Gouvernement bernois que l'agitation a cessé à la frontière et que les troupes mises sur pied ont été licenciées
CORP 13/1847-1848 p. 299 no 549
7 mars 1848
Rapport - Le préfet du district de Porrentruy avise le Gouvernement bernois que la situation à la frontière franco-suisse se rétablit mais que des citoyens ont assisté au pillage de maisons israélites et emporté divers objets
CORP 13/1847-1848 p. 309 no 572
2 mai 1850
Communications rurales - Règlement fédéral pour régulariser et faciliter les communications rurales à la frontière
FFS 1850 /21/4 texte CIRC gf. 1837-1876 texte
10 juin 1863
Berne/Soleure - Corban - Le préfet du district de Moutier demande au Gouvernement bernois le plan cadastral de 1755, aux Archives cantonales, pour rectification de limites entre les cantons de Berne et Soleure sur la Montagne-de-Corban
St. A.B. Bez. Moutier B 80 no 919, 1036
1er juin 1863/9 juin 1863/30 juillet 1863/ 22 août 1863
Berne/Soleure - Corban - Les délégués des cantons de Berne et Soleure concluent une entente sur la délimitation entre les cantons de Berne et Soleure à la Montagne de Corban
St. A.B. Bez. Moutier B 80 no 1036, 1063, 1070, 1162, 2156, 2157, 3078
24 août 1863
Berne/Soleure - Corban - Le préfet du district de Moutier avise le Gouvernement bernois que des cantons de Berne et Soleure ont conclu une entente sur la délimitation entre les cantons de Berne et Soleure à la Montagne de Corban
St. A.B. Bez. Moutier B 80 no 1036
30 juin 1864
Forêts - Convention franco-suisse relatif aux rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes
FFS 1882/15/676
18 juillet 1871
Douanes allemandes - Avis sur la création de bureaux de douanes allemandes à la frontière suisse
JURA 18.7.1871
23 février 1882
Forêts - Convention entre la Suisse et la France sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes
FFS 1882/15/676, 679 texte
BLDO 1882/337 BLDO 1895/298 FOJU 40/1900/239 texte
GHETE 59/2002/15
31 mars 1882
Forêts - Message du Conseil fédéral sur la Convention franco-suisse du 23.2.1882 relativement aux rapports de voisinage et à la surveillance des forêts limitrophes
FFS 1882/5/676, 679 texte
29 mai 1889
Médecine frontalière - Convention franco-suisse concernant l'admission réciproque des médecins chirurgiens, accoucheurs, sages-femmes et vétérinaires domiciliés à proximité de la frontière et à l'exercice de leur art dans les communes limitrophes des deux pays
FFS 1889/26/365 BLDO 1889/185
QUJU 15.10.2007
1er mars 1892
Garde des frontières- Ordonnance fédérale concernant la garde des frontières
BLDO 1892/189
1897
Bornes - La frontière franco-allemande dans le Jura bernois n'est plus suffisamment marquée à cause de bornes renversées
DEMO 4.2.1897
1908
Militaire - Manœuvres allemandes à la frontière suisse entre Bâle et Lucelle
IMPA 28.3.1908
1911
Ajoie - Le Grand Etat-major allemand en reconnaissance le long de la frontière ajoulote
DEMO 19.6.1911 DEMO 1.7.1911
1911
Ajoie - La Députation jurassienne au Conseil national obtient la garantie qu'en cas de conflit entre Etats voisins des mesures seront prises pour la défense du territoire ajoulot
CROIF 30.9.1911 DEMO 29.9.1911 JUBE 29.9.1911
23 octobre 1912
Pâturages - Convention franco-suisse sur le pacage dans les régions frontière
FOJU 1913/1/4 texte FOJU 1/1913//3
PAYS 8.7.1913
25 octobre 1912
Pâturages - La Suisse accepte les arrangements conclus pour le pacage sur les pâturages-frontière
FFS 1912/44/488 FOJU 1913/1/4 texte
15 novembre 1912
Pâturages - La France accepte les arrangements conclus pour le pacage sur les pâturages-frontière
FFS 1912/44/488
FOJU 1/1913//3 FOJU 1913/1/4 texte
14 juin 1919
Porrentruy - Trafic frontalier - Réunion du Comité économique de Porrentruy pour rétablissement du trafic frontalier
DEMO 16.6.1919 DEMO 20.1.1920
26 août 1919
Relations frontalières - Porrentruy - Conférence pour une simplification des formalités douanières entre la France et le Jura
PAYS 28.8.1919
1er octobre 1919
Laissez-passer- Edmond Choulat développe au Grand Conseil bernois une motion pour faciliter l'octroi de laissez-passer dans la région frontalière
BGCB 1.10.1919/292
2 mars 1921
Trafic frontalier - Ordonnance bernoise concernant le petit trafic frontalier
BLDO 1921/ 85 FOJU 23/1921/154 texte
1925
Bornes - Révision des bornes-frontière franco-suisses - Délimitation des frontières : bornes à fleur de lys remplacées par des poteaux
DEMO 18.5.1925 JURA 19.5.1925
1929
Guerre 1914-1918- Alphonse Cerf publie La guerre aux frontières du Jura
JUBE 27.12.1929
1939
Guerre 1939/1945- Fermeture - Le Conseil fédéral décide la fermeture partielle des frontières - Le trafic de franchissement automobile et hippomobile entre le Jura et la France est limité au passage Boncourt/Delle
DEMO 30.8.1939
6 septembre 1939
Guerre 1939/1945 - Fermeture - Fermeture de la frontière entre Bâle et Genève
PEJU 7.9.1939
1939
Guerre 1939/1945 - Circulation - Interdiction de circuler dans les régions occupées par la troupe
DEMO 9.9.1939
12 septembre 1939
Guerre 1939/1945 - Postes-frontière - Le gouvernement bernois visite les postes frontière jurassiens
DEMO 13.9.1939
25 septembre 1942
Guerre 1939-1945 - Fermeture - Arrêté du Conseil fédéral sur la fermeture des frontières
RAPBE 1942/51
1945
Trafic frontalier - Nouvelles cartes frontalières pour le trafic de proximité
FRMO 29.9.1945
1945
Porrentruy-Laufon - Réouverture de la route internationale de la Lucelle
DEMO 15.10.1945 DEMO 17.10.1945
1951
La Scheulte/Mervelier/Montsevelier - Rectification de frontière entre les cantons de Berne et Soleure
FRMO 6.9.1951
19 juillet 1952
Tourisme frontalier - Réunion franco-suisse à Belfort en vue de réanimer le tourisme frontalier
DEMO 22.7.1952
1958
Boncourt - Rectification de frontière dans le secteur Queue-au-Loup - Une borne-frontière armoriée de 1743
DEMO 24.7.1958
1958
Fahy - Ferme Beauregard - Déplacement de la frontière, la ferme Beauregard est désormais complètement sur territoire suisse
DEMO 22.9.1958
1975
Canton du Jura - Les frontières du futur canton du Jura définitivement tracées
DEMO 15.9.1975
1975
Canton du Jura - Un nouvel additif à la Constitution bernoise pour les communes frontalières - Proposition d'un journaliste genevois - Daniel Cornu - pour permettre aux communes limitrophes de demander en tout temps leur rattachement au nouveau canton du Jura
DEMO 16.9.1975
7 janvier 1976
Jura bernois - Le gouvernement bernois publie la Base constitutionnelle pour le canton de Berne dans ses nouvelles frontières après la période qui suivra la séparation Berne-Jura
BGCB 1976 annexe 19 texte
DEMO 8.1.1976
20 septembre 1979
Bornes frontière- Serge Riat dépose au Parlement jurassien une interpellation sur les bornes frontière
JODE 8/1979/280
DEMO 22.9.1979 DEMO 9.11.1979
8 novembre 1979
Bornes frontière - Le gouvernement jurassien - réponse au député Serge Riat - n'envisage pas de faire tailler l'emblème jurassien sur les bornes historiques marquées depuis 1850 CH et F sans emblèmes
JODE 9/1979/309 DEMO 9.11.1979
1981
Paroisses réformées - Les paroisses réformées du Jura-Sud dans leurs nouvelles frontières après la création du canton du Jura
DEMO 10.10.1981
3/4 juin 1982
Colloque - Porrentruy - Colloque de l'Institut européen des hautes études internationales dur les Régions périphériques frontalières d'Europe
DEMO 4.6.1982 DEMO 5.6.1982
22/23 avril 2005
Colloque - Porrentruy - Colloque sur la frontière franco-suisse en 1939/1945
QUJU 19.4.2005 QUJU 23.4.2005
5 novembre 2010
Secours transfrontaliers - La République et canton du Jura et le Département français du Haut-Rhin signent un accord de collaboration pour garantir l'efficacité et la rapidité des missions de secours transfrontaliers
QUJU 6.11.2010
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TEXTES
1898
Fragments de notre histoire jurassienne - Le Roc 1002 aux Convers, délimitation entre les évêchés de Bâle et Lausanne
DEMO 16.10.1898
1906
Délits frontaliers - Convention de 1780 entre le prince-évêque Frédéric de Wangen et la France pour le maintien de l'ordre sur les frontières
PEJU 20.5.1906
1911
Ajoie - Les dangers d'une utilisation du sol ajoulot par l'Allemagne pour des opérations militaires vers la France
DEMO 9.6.1911
La situation du Jura-Nord en cas de guerre franco-allemande
DEMO 9.6.1911
1952
Ernest Juillerat - Par-ci, par-là - Les frontières restent bien marquées - Frontière Jura/France
JURA 5.8.1952
1953
Ernest Juillerat - Les localités françaises limitrophes d'Ajoie - Winkel, Oberlarg, Morimont, Courtavon, Levoncourt, Le Largin, Pfetterhouse
JURA 7.7.1953
Ernest Juillerat - Les localités françaises limitrophes d'Ajoie - Réchésy, Delle, Saint-Dizier l'Evêque, Croix
JURA 14.7.1953
1980
F.-L.Bueche : Les frontières historiques du 23e canton
DEMO 3.11.1980
1982
Francis-L.Bueche : L'Etat jurassien s'étendait de l'Alsace aux rives de l'Aar - Des bornes témoignent
DEMO 31.8.1982
1986
Francis Bueche : La fabrication des frontières
JULI 11.9.1986
1987
Groupe radical du Grand Conseil bernois : Les frontières du canton de Berne sont immuables
JUBE 12.2.1987
1998
Denis Moine - Au fil du temps - 10 mars 1926 - Concurrence - Appel à la modération sur les achats des frontaliers dans la région française voisine
QUJU 10.3.1998
2000
Denis Moine : Au fil du temps - 23 février 1882 - Frontière - Convention sur les rapports de voisinage
QUJU 23.2.2000
2003
Denis Moine : Au fil du temps - 2 mai 1850 - Cultures frontalières - Règlement pour le trafic rural frontalier
QUJU 2.5.2003
2004
Denis Moine : Au fil du temps - 1880 - Menace - Les nouveaux forts français à la frontière jurassienne
QUJU 4.2.2004
2005
Sur la frontière - Edith Touré-Courbat : Damvant a vécu la dernière guerre la peur au ventre…
QUJU 19.7.2005
Sur la frontière - Claire Jeannerat : Franchir une frontière n'est jamais un acte anodin, mais parfois une aventure
QUJU 20.7.2005
Sur la frontière - Thierry Bédat : Les corrections de frontières, souci majeur des princes-évêques de Bâle - En 1780, Boncourt quitte le royaume de France alors que Goumois est scindé en deux
QUJU 9.8.2005
Sur la frontière - Thierry Bédat : La coopération transfrontalière jurassienne fête ses quinze ans de collaboration européenne
QUJU 11.8.2005