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ALPHABET
CEREALES
FOURRAGES
30 septembre 1586
Lettres de cens - Jacques-Christophe Blarer de Wartensee - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Christophe Blarer de Wartensee aux bailliages allemands concernant la défense de passer des lettres d'obligation contre des cens en grains ou en vin
AAEB B 225 no 22 texte
17 septembre 1587
Cens/Grains/Cabarets - Jacques-Christophe Blarer de Wartensee - Réponse du prince-évêque Jacques-Christophe Blarer de Wartensee à la ville de Porrentruy concernant l'intervention du prince pour obtenir paiement des cens dus par les sujets de l'Evêché, l'exportation des grains et une défense de fréquenter les cabarets par ceux qui n'auraient pas payé leur cens
AAEB B 225 no 23 texte
17 décembre 1587
Grains - Taxe des grains d'après les mesures de Delémont, Porrentruy, Moutier et Saint-Ursanne, avec mandement de ne prêter de l'argent contre un remboursement en grains que selon cette taxe et défense d'accepter des grains en paiement à un prix inférieur
AAEB B 225 no 24 texte
16 octobre 1635
Bétail/Beurre/Fromage/Grains - Jean-Henri d'Ostein - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jean-Henri d'Ostein aux baillis de Delémont, Saint-Ursanne et Erguël de veiller à la stricte exécution des mandements sur le trafic de bétail, des grains, du beurre, du fromage et autres denrées
AAEB B 225 no 117 texte
25 octobre 1691
Jean-Conrad de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Roggenbach sur le transport de grains et autres denrées hors de l'Evêché de Bâle
AAEB COB 373 b p. 263 texte
15 octobre 1693
Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein portant défense de vendre et débiter des grains hors du pays
AAEB B 198/1
11 novembre 1698
Ajoie - Rapport des maires de quelques communes d'Ajoie sur le trafic et l'exportation illicite des grains
AAEB B 198/1
11 novembre 1698
Grains - Porrentruy - Remarques de la Compagnie des gagneurs et de la Compagnie des marchands de la ville de Porrentruy sur les moyens de lutter contre la cherté du grain
AAEB B 198/1
25 novembre 1698
Porrentruy - Remarques de la Compagnie des tisserands de la ville de Porrentruy sur les moyens de lutter contre la cherté du grain
AAEB B 198/1
9 janvier 1699
La Neuveville - Dénonciation de Jonas Chiffelle, pasteur à La Neuveville, contre l'exportation illicite de grains
AAEB B 198/1
5 octobre 1708
Jean-Conrad de Reinach - Renouvellement de la défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'exporter les grains et autres denrées
AAEB B 1981/1 AAEB B 225 no 242 texte
6 mars 1709
Franches-Montagnes - Déclaration du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach fixant le prix des grains pour la Seigneurie des Franches-Montagnes
AAEB B 198/1
6 août 1709
Franches-Montagnes - Jean-Conrad de Reinach - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'exporter des graines
AAEB B 139/4 AAEB MAND 35 texte
AMW 33/479
QUJU 6.8.1994
4 décembre 1709
Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach contre l'exportation de grains et autres vivres
AAEB B 198/1
16 novembre 1711
Jean-Conrad de Reinach - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'exporter des graines
AAEB B 173/27 AAEB B 198/1 AAEB B 225 no 253 texte
AAEB MAND 52 texte
9 juillet 1712
Porrentruy/Grêle- Grains - Jean-Conrad de Reinach - Mandement du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach ordonnant une visite générale des grains après les orages de grêle de 1712
AAEB MAND 60, 62 texte
8 juillet 1713
Mandement - Jean-Conrad de Reinach - Mandement du prince-évêque de Bâle Jean-Conrad de Reinach sur l'interdiction de lever des grains pendant la nuit et le passage du bétail dans les finages et de laisser pâturer le bétail avant que la dîme soit levée
AAEB B 173/27 AAEB MAND 71 texte
11 septembre 1713
Ordonnance - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur l'exportation et l'importation de graines dans la vallée de Saint-Imier
AAEB MAND 73 texte
AMW 34/501
19 janvier 1726
Greniers - Jean-Conrad de Reinach - Instructions du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach pour la visite des greniers à grain
AAEB B 198/2 texte
16 février 1726
Ordonnance -Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach contre la vente de grains et fruits aux étrangers
AAEB B 225 no 345 B texte AAEB B 230/9 no 99 texte
19 novembre 1727
Ordonnance - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur le monopole de la vente des grains
AAEB B 230/4 texte AAEB B 230/34 no 161 texte
4 septembre 1728
Froment - Ordre de semer du froment
AAEB B 225 no 361 texte
25 septembre 1734
Porrentruy - Protestation du magistrat de Porrentruy contre le trafic de graines et demande de pouvoir surveiller les passages au points de trafic
AAEB B 230/28 no 89 litt. L 24 texte
9 novembre 1738
Exportation - Jacques-Sigismond de Reinach - Défense du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach d'exporter des grains
AAEB B 230/49/59
16 février 1739
Troubles 1730/1740 - Marchés au grains - Lettre de Pierre Péquignat et les commis d'Ajoie pour établissement de l'éminage sur les marchés aux grains
AAEB B 230/49/1173
3 décembre 1746
Commerce - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur la vente, le trafic, le passage de grains
AAEB B 225 no 447 texte
20 novembre 1747
Exportation - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur l'exportation des grains et droits d'utilisation de la halle aux grains de Porrentruy ainsi que sur le paiement des coupes
AAEB B 225 no 468 texte
3 février 1763
Porrentruy - Dispense de l'obligation en vigueur d'être muni de certificats permettant l'achat de grains à l'amenage de Porrentruy
AAEB B 225 no 547 B texte
10 mai 1770
Exportation - Simon-Nicolas de Montjoie - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie sur le passage de grains à l'étranger
AAEB B 225/11/573/6
21 juin 1770
Delémont - Le Conseil de Delémont propose une requête au prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie pour obtenir du grain vu la disette
PVCD 16.1.1766-24.12.1774 p. 276
24 juin 1770
Delémont - Le prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie accorde à la ville de Delémont un tiers des 200 sacs de grain des greniers de Reinach & Pfeffingen
PVCD 16.1.1766-24.12.1774 p. 283
30 octobre 1770
Exportation - Simon-Nicolas de Montjoie - Défense du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie, vu la cherté, d'exporter des grains, légumes, fourrages et règles pour la vente et le trafic
AAEB B 225 no 579 texte
24 janvier 1771
Exportation - Porrentruy - Requête des lieutenants et maires de la seigneurie d'Ajoie au prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie concernant l'exportation des grains
AAEB B 183/12d p, 112 texte
7 février 1771
Exportation - Simon-Nicolas de Montjoie - Défense du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie de vendre bétail et denrées aux sujets de la souveraineté de Neuchâtel
AAEB B 225 no 581 texte
11 février 1771
Greniers à grain - Simon-Nicolas de Montjoie - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie sur la visite générale des greniers et sur les points à observer
AAEB B 225 no 582 texte
GUEL 95
QUJU 11.2.2003
26 octobre 1771
Ordonnance - Simon-Nicolas de Montjoie - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie interdisant l'exportation de grains, légumes et fourrages
AAEB B 225 no 593 texte
GUEL 95
13 mars 1773
Rescrit - Simon-Nicolas de Montjoie - Rescrit du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie concernant la prolongation de l'ordonnance du 26 octobre 1771 interdisant l'exportation de grains, légumes et fourrages
AAEB B 225 no 610 texte
GUEL 95
2 avril 1774
Fourrage et grains - Mandement du prince-évêque de Bâle Simon-Nicolas de Montjoie sur la vente et l'exportation de fourrages et grains
AAEB B 225 no 616 texte
GUEL 96
21 novembre 1778
Grains - Frédéric de Wangen - Défense du prince-évêque de Bâle Frédéric de Wangen de vendre du grain aux étrangers et ailleurs qu'à l'amenage de la halle aux blés
AAEB B 225 no 645 texte
12 décembre 1783
Vente - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach interdisant la vente de grains
AAEB B 225 no 671 texte
GUEL 101
2 octobre 1789
Ordonnance - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach interdisant l'exportation de grains et légumes
AAEB B 225 no 700 texte AAEB RR 19/6
GUEL 104
18 avril 1790
Exportation - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach qui défend l'exportation des grains, qui en règle la vente et le trafic dans la Principauté de Bâle
AAEB B 225 no 704 texte AAEB RR19/46
18 avril 1791
Exportation - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach interdisant l'exportation de graines
AAEB B 225 sans numéro texte
GUEL 105 VAU/D II/433
21 mai 1791
Etats de l'Evêché 1791 - Les Etats de l'Evêché décident de délibérer sur le prix des grains et légumes
AAEB RR 9
8 décembre 1792
Circulation - Décret de la Convention nationale sur la libre circulation des grains, farines et légumes secs dans toute l'étendue du territoire de la République
DECNAT 1792/236
22 décembre 1792
Vente - Décret de la Convention nationale relatif à la vente des grains et farines
DECNAT 1792/273
3 juillet 1793
Département du Mont-Terrible - Saint-Ursanne/Saignelégier - Le Directoire du Département du Mont-Terrible décide l'ouverture de marchés aux grains à Saint-Ursanne et Saignelégier
AAEB MT 159/ 88
3 juillet 1793
Département du Mont-Terrible - Porrentruy/Delémont/Saint-Ursanne/Saignelégier - Le Directoire du Département du Mont-Terrible décide, outre les marchés aux grains de Porrentruy, qu'il en sera établi deux autres, à Delémont ainsi qu'un à Saignelégier et Saint-Ursanne
AAEB MT 159/ 88
ARI 2 p. 7
11 septembre 1793
Loi du maximum - Décret de la Convention nationale qui fixe le prix maximum des grains, farines et fourrages
AAEB MT 1096
29 septembre 1793
Loi du maximum - Décret de la Convention nationale qui établit un maximum sur les prix des denrées et marchandises de première nécessité
AAEB MT1096
13 octobre 1794
Prévôté de Moutier-Grandval - L'Assemblée de la Prévôté de Moutier-Grandval décide la création d'une Commission pour l'approvisionnement en sel et grain et en fixe le brevet, le serment et le salaire
AAEB 42 J 7
14 octobre 1793
Loi du maximum - Loi du maximum sur le prix des graines
QUI/Z 241
15 novembre 1793
25 brumaire An II
Département du Mont-Terrible - Loi française relative à la circulation des grains et à l'approvisionnement des marchés
AAEB MT 1142/20 frimaire An II
DECNAT 1793/1766, 1878
12 décembre 1793
22 frimaire An II
Mise à feu - Lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs des districts contre la mise à feu des grains
AAEB MT 1098
15 avril 1794
26 germinal An II
Département du Mont-Terrible - Bonfol - Le Directoire du district de Porrentruy ordonne des mesures de répression contre les citoyens qui ont fait de fausses déclarations concernant les stocks de grains
AAEB MT 1012 203
19 juin 1794
1er messidor An II
Département du Mont-Terrible - Recensement - Le Directoire du district de Porrentruy publie une instruction pour le recensement des grains dans le district de Porrentruy
AAEB MT 1013 no 256 texte
26 septembre 1794
5 vendémiaire An III
Département du Mont-Terrible - Distribution - L'agent national du district proteste contre la distribution partiale de grains
AAEB MT 11014 no 351 texte
4 décembre 1794
14 frimaire An III
Département du Mont-Terrible - Le Directoire du district de Porrentruy prend des mesures contre l'abus d'achat de grains pour exportation hors du territoire de la République
AAEB MT 1014 no 411 texte
29 décembre 1794
9 nivôse An III
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire du Département du Mont-Terrible concernant les grains et fourrages
AAEB MT 163/201, 204, 207, 211
5 janvier 1795
16 nivôse An II
Département du Mont-Terrible - Porrentruy - Perquisition chez les meuniers et cultivateurs pour approvisionnement de la halle aux grains
AAEB MT 1015 no 69
6 janvier 1795
17 nivôse An III
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire du Département du Mont-Terrible concernant l'achat des grains
AAEB MT 163/216 texte
14 janvier 1795
25 nivôse An III
Département du Mont-Terrible - Instructions du Directoire du Département du Mont-Terrible pour les commissaires chargés de l'achat de grains
AAEB MT 163/227
21 août 1795
4 thermidor An III
Département du Mont-Terrible - Loi sur l'exportation des graines
AAEB MT 166/358
4 septembre 1795
18 fructidor An III
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire exécutif du Département du Mont-Terrible concernant pour prévenir les effets funestes de l'exportation des grains et farines
AAEB MT 166/354
29 septembre 1795
7 vendémiaire An IV
Département du Mont-Terrible - Loi française sur la police du commerce des grains et l'approvisionnement des marchés
AAEB MT 166/358
BULLF vol.163 no 186/1136 texte
12 novembre 1795
21 brumaire An IV
Département du Mont-Terrible - Directives du Directoire exécutif du Département du Mont-Terrible sur les magasins à grains pour la troupe
AAEB MT 166/72
26 janvier 1796
6 pluviôse An IV
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire exécutif du Département du Mont-Terrible concernant la loi sur l'exportation des grains et farines et ses effets funestes pour le Département du Mont-Terrible
AAEB MT 166/353
23 mai 1796
4 prairial An IV
Département du Mont-Terrible - Arrêté de l'Administration du Département du Mont-Terrible contre l'exportation des grains
AAEB MT 168/107
9 août 1796
22 thermidor An IV
Grains - Arrêté de l'Administration du Département du Mont-Terrible concernant l'exportation des grains
AAEB MT 168/306
30 novembre 1796
10 frimaire An V
Franches-Montagnes - Lettre de François-Augustin Roussel, commissaire du Directoire dans le Département du Mont-Terrible, au ministre de la police générale sur les abus de ventes de graines aux Franches-Montagnes et les exactions de militaires
AAEB MT 186/93, 95 97
6 septembre 1800
19 fructidor An VIII
Grains - Le sous-préfet de l'arrondissement de Delémont du Département du Haut-Rhin invite le commandant de la garde nationale de surveiller le commerce de grains sur la frontière
AAEB AD 11* no 334
15 août 1801
27 thermidor An IX
Exportation frauduleuse - Ordonnance du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël contre l'exportation frauduleuse de grains
MESS no VII/25 août 1801
28 mai 1802
8 prairial An X
Prix - Directives du préfet du Département du Haut-Rhin sur le prix et l'exportation de grain
AAEB AP 8/18 no 1617, 1647,1648
19 octobre 1802
27 vendémiaire An XI
Commerce frontalier - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin sur le commerce des grains à la frontière
AAEB AD 12* no 5302
16 janvier 1803
26 nivôse An XI
Moulins/Grains - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les moulins qui servent à la fraude sur la vente de grain
MESS no XX/5 nivôse An XI
30 janvier 1806
Droit de mouture- Règlement concernant le salaire ou droit de mouture des meuniers
AAEB AP 10/12
8 juillet 1816
Défense d'exporter - Défense de sortir les grains du canton de Berne
LEBE 1817/84
30 avril 1817
Marché - Ordonnance bernoise sur le transit et la circulation des grain, les marchands de grains et meuniers
CIRC gf. 1817/1830 texte
10 juin 1817
Contrebande - Ordonnance du grand bailli de Porrentruy Amédée de Jenner sur la contrebande de grains
REGIS/A no 166 texte
26 novembre 1817
Graines - Ordonnance bernoise interdisant l'exportation de graines
CIRC gf. 1817/1839
LEBE 13.12.1817
10 janvier 1818
Prix des graines - Réflexions sur l'année 1817 - Prix des graines et sollicitude du gouvernement
LEBE 10.1.1818
6 février 1818
Commerce des grains - Rétablissement du libre commerce des blés
LEBE 14.2.1818
26 février 1825
Fraude - Sur l'introduction en fraude de grains étrangers
LEBE 26.2.1825
5 février 1847
Exportation- Ordonnance du Gouvernement bernois interdisant l'exportation en France de grains et farine
CORP 12/1847 p. 345 no 703
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TEXTES
2001
Denis Moine : Au fil du temps - 6 janvier 1798 - Grains - Le Département du Mont-Terrible fait appel aux prêteurs pour acheter des grains pour la population
QUJU 6.1.2001
Denis Moine : Au fil du temps - 17 novembre 1789 - Grain clandestin - Le prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach laisse acheter du grain de contrebande pour combler la disette
QUJU 17.11.2001
2003
Denis Moine : Au fil du temps - 11 février 1771 - Reconnaissances - Le prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie ordonne un recensement des grains
QUJU 11.2.2003
2004
Denis Moine : Au fil du temps - 11 juin 1817 - Pain pour tous - Le Conseil bourgeois de Porrentruy réglemente la distribution de grain
QUJU 11.6.2004
2010
Denis Moine : Au fil du temps - 21 novembre 1793 - Graines - Département du Mont-Terrible 1793, cultivez le chanvre!
QUJU 26.8.2010
2013
Denis Moine : Au fil du temps - 11 novembre 1698 - Cherté - Porrentruy 1768, le prix du grain flambe
QUJU 5.7.2013
2014
Denis Moine : Au fil du temps - 17 septembre 1799 - Réquisitions - Département du Mont-Terrible, grain pour les armées
QUJU 20.03.2014