Chronologie jurassienne

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Maires

17 février 1800
Département du Haut-Rhin- Loi dotant les communes d'un maire et d'un adjoint
BAND 58,68 FIE 926 TUL 926

6 décembre 1801
15 frimaire An X
Injures
- Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin adresse une circulaire aux maires sur les mesures à prendre contre les personnes qui les injurient
AAEB AP 8/17 no 576

4 août 1802
16 thermidor An X
Mandats - Loi limitant la durée du mandat des maires
BAND 59

24 avril 1817
Ordonnance bernoise - Ordonnance du grand bailli de Porrentruy Amédée de Jenner aux maires sur les devoirs de leurs charges
REGIS/A no 164 texte

3 décembre 1831
Loi bernoise - Loi bernoise sur les attributions des préfets et maires
BGCB 20.2.1905/33 NRL 1823-1833/320, 334
BOIV I/53
QUJU 20.6.1998
QUJU 3.12.1999

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TEXTES

L'institution des maires
TUL 926

2000

Denis Moine
: Au fil du temps - 1770 - Serment - Le serment des maires
QUJU 7.2.2000

2013

Au fil du temps- XVIIIe siècle - Maÿres - Les notables du XVIIIe siècle et le prince-évêque
QUJU 18.10.2013