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HISTOIRE
DROITS REGALIENS
25 juin 1688
Biens aux filles à marier - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Roggenbach pour les bailliages allemands sur des biens qu'on donne aux filles qui se marient
AAEB B 225 no 167 B texte
19 août 1710
Dot - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jean-Conrad de Reinach interdisant le mariage avec des femmes qui n'ont pas au moins 300 livres de dot, sous peine de perdre le droit de bourgeoisie
AAEB B/151 34
GRE/E 47
29 août 1710
Femmes étrangères - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur le mariage avec des femmes étrangères
AAEB B 225 no 252 texte
AAEB MAND 42
NOI/B 204/65
30 mai 1729
Femmes étrangères - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'épouser des étrangères qui ont moins de 300 livres de dot
AAEB B 175/11- voir aussi 11.2.1756
30 mai 1729
Femmes étrangères - Delémont - Le maître bourgeois de Delémont demande au prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'intervenir contre les bourgeois qui épousent des femmes étrangères
AAEB B 175/11
20 juin 1729
Femmes étrangères - Mandement du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach contre les bourgeois de Delémont qui épousent des femmes étrangères
AAEB B 175/11
11 juin 1746
La Neuveville - Décret moratoire du prince-évêque ordonnant que les bourgeois de La Neuveville qui épousent des femmes étrangères devront payer une redevance de 24 écus à l'hôpital, sous peine de n'être pas admis à résider dans la cité et privés avec leur descendance des charités dudit hôpital
AAEB B 251/21
19 juillet 1747
Femmes étrangères - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Renouvellement de l'ordonnance du 29.8.1710 sur le mariage avec des filles étrangères
AAEB B 225 no 465 B texte
23 août 1754
La Neuveville - Lettre de David Imer, bailli d'Erguël, contre les mariages douteux
AAEB B 187/14 194 texte
10 avril 1755
Filles enceintes - Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein aux fiancées célibataires enceintes de porter la couronne le jour des noces
AAEB B 187/61
11 février 1756
Etrangers - Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein d'épouser des étrangères qui ont moins de 300 livres de dot
AAEB B 175/11- voir aussi 30.5.1729
23 mai 1764
La Neuveville - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie sur le mariage de bourgeois de La Neuveville avec des femmes étrangères
AAEB B 251/19 texte
1765
Ajoie - Plantations - Ordre aux jeunes mariés de planter de jeunes chênes chacun dans sa communauté
AAEB B 183/12 b texte
11 mars 1765
Porrentruy - Mandement du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie concernant la fortune exigée des bourgeois de Porrentruy pour mariage avec des filles ou veuves étrangères
AAEB B 151/14 texte
22 février 1767
Mariage/Etrangers- Défense d'épouser des étrangères qui ont moins de 300 livres de dot
AAEB B 175/11/15
21 juin 1767
Femmes étrangères - Delémont - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie concernant les bourgeois de la ville qui se marient avec des filles ou veuves étrangères sans dot
AAEB B 175/11 texte
4 mars 1769
Porrentruy - Mandement du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie concernant la fortune exigée des bourgeois de Porrentruy pour mariage avec des filles ou veuves étrangères
AAEB B 151/14 texte
10 avril 1769
Porrentruy - Remontrances du magistrat de Porrentruy concernant le mandement du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie - 4.3.1769 - la fortune exigée des bourgeois de Porrentruy pour mariage avec des filles ou veuves étrangères
AAEB B 151/14 texte
23 avril 1770
Porrentruy - Remontrances du magistrat de Porrentruy concernant le mandement du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie - 4.3.1769 - la fortune exigée des bourgeois de Porrentruy pour mariage avec des filles ou veuves étrangères
AAEB B 151/14 texte
28 avril 1770
Porrentruy - Mandement du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie ordonnant au magistrat de Porrentruy de faire observer le mandement - 4.3.1769 - la fortune exigée des bourgeois de Porrentruy pour mariage avec des filles ou veuves étrangères
ci-dessus
AAEB B 151/14 texte
23 février 1772
Défense - Défense du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie aux sujets des bailliages allemands d'épouser des une femme ayant moins de 300 livres de fortune
AAEB B 225 no 597 texte
14 mai 1777
Porrentruy - du prince-évêque Frédéric de Wangen concernant les bourgeois de la ville de Porrentruy qui épousent des femmes étrangères
AAEB B 151/14 texte
30 juillet 1784
Mariage et rançon - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach interdisant aux garçons d'arrêter les filles ou veuves se mariant hors du lieu pour ne les relâcher qu'à prix d'argent
AAEB B 225 no 677 texte
QUJU 30.7.1994
22 novembre 1786
Femmes sans dot - Défense du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach aux sujets des bailliages allemands d'épouser une femme ayant moins de 300 livres de fortune
AAEB B 225 no 597 texte
2 novembre 1793
12 brumaire An II
Enfants illégitimes - Décret de la Convention nationale relatif aux droits des enfants nés hors du mariage
DECNAT 1830
26 juillet 1800
7 thermidor An VIII
Publication - Arrêté du premier consul Napoléon Bonaparte qui fixe le jour de publication de mariage
AAEB AD 647 texte
5 mars 1801
14 ventôse An IX
Etat civil- Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin concernant la célébration de mariages religieux avant enregistrement à l'état civil
AAEB AD 666 texte
17 juillet 1801
28 messidor An IX
Célébration - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur la célébration des mariages devant les seuls ministres du culte
MESS no IV/24.7.1801
9 août 1802
21 thermidor An X
Mariage célébrant le Premier Consul - Lettre de Wælterlé, préfet ad intérim du Département du Haut-Rhin, proposant à chaque sous-préfet de choisir dans son arrondissement deux personnes de bonne vertu qui seront dotées de 600 fr. lors de mariage, afin de marquer la désignation de Napoléon Bonaparte comme consul à vie
MESS no VII/5 fructidor An X
20 juin 1804
1er messidor An XII
Dotations de jeunes filles - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur la dotation de jeunes filles à l'occasion de l'avènement de l'empereur Napoléon Ier
MESS no II/9 messidor An XII
27 mai 1806
Mariage des militaires - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les militaires voulant contracter mariage
MESS no XXXIII/5.6.1806
8 juillet 1808
Droit de bourgeoisie - Concordat relatif au droit de bourgeoisie d'une femme suisse qui se marie dans un autre canton
NRL 1715-1822/166
16 septembre 1808
Mariage des officiers - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes concernant le mariage des officiers
MESS no XXXVIII/22.9.1808
25 mars 1810
Mariages dotés - Décret impérial ordonnant 6'000 mariages à l'occasion du mariage de Napoléon avec Marie-Louise d'Autriche
MESS no XIV/5.4.1810
31 mai 1810
Mariages dotés - Rapport du préfet par intérim du Département du Haut-Rhin Wælterlé sur les mariages dotés à l'occasion du mariage impérial
MESS no XXII/31.5.1810
27 août 1810
Mariages dotés - Circulaire sur le paiement de la dot aux militaires mariés selon le décret du 25.3.1810
MESS no XXXV/30.8.1810
6 janvier 1816
Législation française - Mariage - Le gouvernement bernois abolit les dispositions du Code Napoléon sur le mariage
QUI/B 82
9 janvier 1816
Ordonnance bernoise - Ordonnance concernant les mariages dans les grands-bailliages du Jura
BGCB 9.1.18173/105 texte
LEBE 1817/50 NRL vol. I/330 BERI annexe 3/33 MOI 35 RLO 1
15 mai 1816
Décret bernois - Décret du gouvernement bernois portant abolition de la législation française concernant mariages et divorces
NRLB I/382 NRL vol. I/382 RLO 81
BERI annexe 3/33 RAP/A 12
LEBE 1817/81
14/16 décembre 1816
Femmes étrangères - Ordonnance bernoise sur les finances à percevoir des femmes étrangères lors de mariage
LEBE 1817/105 RLO 105
20 décembre 1816
Finances de réception - Ordonnance bernoise sur les finances de réception à percevoir des femmes
NRL 1715-1822/388
21 décembre 1816
Etrangers - Ordonnance du gouvernement bernois sur le séjour des étrangers dans le canton de Berne, leur établissement, leur mariage et autres rapports qui sont du ressort de la police
NRL 1715-1822/393 CIRC texte
BOIV II/565 texte
LEBE 26.4.1817 LEBE 3.5.1817
1er octobre 1817
Etrangers - Circulaire de l'avoyer et République de Berne contre la bénédiction ou la publication en chaire du mariage avec des femmes étrangères
CIRC texte
6 janvier 1818
Code Napoléon - Mariage - Le gouvernement bernois abolit dans le Jura les dispositions du Code Napoléon réglant le mariage civil et remet la tenue des registres d'état civil aux clergés des deux confessions
DAU/M 312
22 décembre 1819
Concordat intercantonal - Concordat entre les cantons sur les mariages
LEBE 5.2.1820
10 janvier 1820
Bénédiction - Le gouvernement bernois met en vigueur le concordat du 22.12.1819 entre les cantons sur la bénédiction des mariages
LEBE 5.2.1820
4 juillet 1820
Mariage - Concordat sur les bénédictions et certificats de publication de mariage
NRL 1715-1822/505
BOIV II/579 texte
16 mars 1821
Femmes étrangères - Circulaire du Petit-Conseil de Berne aux grands-baillis concernant les finances de réception à payer par les habitants et les femmes étrangères qui se marient dans la commune
NRL vol. I/527
23 mars 1821
Mariages mixtes - Circulaire du Petit-Conseil de Berne touchant la publication et la célébration des mariages mixtes
NRL vol. I/528
8 décembre 1823
Mariage - Circulaire sur le maintien des finances de réception de mariage
NRL 1823-1833/48
16 avril 1830
Mariage - Circulaire du Petit-Conseil de Berne aux grands-baillis de la partie réformée du canton lors des bénédictions nuptiales
NRL 1830/276
17 mai 1830
Mariage - Circulaire aux grands-baillis de Porrentruy, Delémont, Franches-Montagnes et Moutier relative aux obligations des curés de la partie catholique du canton lors de la bénédiction nuptiales
NRLB II/277 NRL vol. II/277
30 juin 1832
Mariage - Loi autorisant le Grand Conseil à donner des dispenses dans certains d'empêchement légal de mariage
NRL 1832/372
15 octobre 1834
Etrangers - Avis du gouvernement bernois aux préfets sur le séjour et le mariage des étrangers
NRLB III/ 97
1er septembre 1837
Fêtes religieuses - Circulaire du gouvernement bernois concernant la célébration des mariages pendant l'époque des fêtes religieuses
BLDO 1837/161 NRLB III/303
22 novembre 1837
Dispenses - Circulaire du gouvernement bernois concernant les demandes de dispense dans les cas d'empêchement légal de mariage
NRL 1834-1842/323
22 décembre 1837
Dispenses - Circulaire du gouvernement bernois concernant les demandes de dispenses dans les cas d'empêchement légal de mariage
BLDO 1837/201
15 mars 1839
Mariage - Arrêté du gouvernement bernois concernant la publication des bans de mariage des hommes astreints au service militaire
BLDO 1839/90 NRL III/408
BOIV II/581 texte
15 juillet 1842
Mariage - Complément au Concordat sur les mariages, du 4.7.1820
BOIV II/580 texte
6 janvier 1851
Mariage - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets concernant les conditions exigées des ressortissantes d'autres cantons qui épousent des citoyens bernois
BLDO 1851/3
8 janvier 1851
Mariage - Loi concernant les émoluments pour dispenses de publication de bans et pour les permis de célébration de mariage durant les semaines saintes
BLDO 1851/6
17 mars 1851
Femmes étrangères - Circulaire du gouvernement bernois sur les cas de grossesse et d'accouchement des femmes étrangères à la Suisse
BLDO 1851/51
31 mars 1851
Femmes françaises - Circulaire du gouvernement bernois concernant les droits de réception à payer par les Françaises
BLDO 1851/65
25 mai 1852
Militaire - Taxe militaire - Loi bernoise sur la taxe militaire
NRLB VII/65
30 septembre 1852
Mariage civil - Le préfet du district de Courtelary transmet au Gouvernement bernois une pétition du district demandant l'institution du mariage civil dans le canton de Berne
St. A.B. Préf. Courtelary B 235 1852 no 1094
27 novembre 1854
Formalités - Décret du gouvernement bernois sur les formalités requises pour le mariage
BLDO 1854/166 CIRC gf. 1837/1876 texte
BOIV II/ 582 texte
21 mars 1860
Etrangers - Loi abrogeant l'obligation - 21.12.1816 - pour les étrangers de déposer une somme d'argent en cas de mariage avec des ressortissantes bernoises
BLDO 1860/76 ROL III/272
3 février 1862
Mariages mixtes - Décret bernois sur les mariages mixtes
BLDO 1862/25
1863
Mariage civil facultatif - Pétition au Grand Conseil bernois sur le droit au mariage civil facultatif
JURA 16.4.1863
13 décembre 1865
Semaine sainte - Loi fixant les émoluments pour dispenses de publication de bans et pour permis de célébration de mariage pendant les semaines saintes
NRLB 1865/389
4 décembre 1868
Abolition des taxes - Le gouvernement bernois abolit les taxes de mariage
JURA 24.12.1868
décembre 1868
Abolition des taxes - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets sur l'abolition des taxes de mariage
FOJU 21.12.1868
29 mars 1873
Mariage - Ordonnance bernoise pour le mariage dans des paroisses bernoises dont les cures ne sont pas desservies
BGCB 27.3.1873/177
2 avril 1873
Mariage civil - Le gouvernement bernois introduit le mariage civil obligatoire dans le canton de Berne
HUM 116
DECAT 1874/9
7 avril 1873
Mariage - L'ordonnance du gouvernement bernois sur le mariage est mise progressivement en vigueur dans les paroisses du Jura catholique
FOJU 46/16.4.1873
5 août 1874
Bénédiction - Circulaire du gouvernement bernois aux pasteurs sur la bénédiction des mariages
FOJU 97/14.8.1874
23 mai 1875
Loi fédérale - Le Jura refuse - 6'880 non/6'825 oui - la Loi fédérale sur le mariage
JURA 25.5.1875
1er septembre 1875
Etat civil/Mariage - Projet de décret bernois sur l'état civil et le mariage - Arrondissements d'état civil
DEMCA 3.10.1875
22 novembre 1875
Décret bernois - Le Grand Conseil bernois adopte le Décret d'exécution de la Loi fédérale sur l'état civil et le mariage
JUBE 27.11.1875
29 janvier 1876
Mariage - Circulaire du gouvernement bernois relative aux enfants nés hors mariage
BLDO 1876/1
4 août 1877
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise concernant les heures de célébration des mariages
BLDO 1877/92 FOJU 101/1877/514
27 septembre 1910
Régime matrimonial- Ordonnance fédérale sur les registres des régimes matrimoniaux
BLDO 1910/279
12 mars 1941
Prêts mariage - Le Grand Conseil bernois adopte une motion Gustave Périnat pour prêts aux fiancés qui désirent se marier sans avoir les moyens financiers
BGCB 1941/30
DEMO 14.3.1941
5 janvier 1972
Agences matrimoniales - Ordonnance bernoise concernant les agences matrimoniales
BLDO 1972/16 texte FOJU 21/15.3.1972
28 février 2016
Fiscalité - Le Jura accepte - 16'690 oui/11'096 non - l'initiative populaire Non à la pénalisation du mariage, discrimination fiscale entre mariés et concubins
AJO 1.3.2016 - FRMO 1.3.2016 JUJU 29.2.2016 QUJU 29.2.2016
28 février 2016
Fiscalité - Le Jura bernois accepte - 11'391 oui/7'737 non - l'initiative populaire Non à la pénalisation du mariage, discrimination fiscale entre mariés et concubins
AJO 1.3.2016 - FRMO 1.3.2016 JUJU 29.2.2016 QUJU 29.2.2016
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TEXTES
1859
Jules Paroz : Le mariage civil
JURA 16.6.1859
1904
Franches-Montagnes - Une coutume franc-montagnarde : l'impôt sur le nouveau marié
PAYS 7.6.1904
1908
Jean Delavanne: Il y a plus de cent ans - Le trousseau de Marguerite Criblez
DEMO 18.5.1908 DEMO 14.9.1908
1954
Jules Surdez : Hier et aujourd'hui - Boules de neige
JURA 3.7.1954
1954
Jules Surdez : Hier et aujourd'hui - Avant les noces
JURA 20.3.1954
Jules Surdez : Curieuses superstitions - Mariage, mort, accouchement
JURA 20.7.1954
1955
Jules Surdez : Hier et aujourd'hui - Les noces
JURA 9.4.1955
Jules Surdez : Hier et aujourd'hui - Après les noces
JURA 3.5.1955
1985
Jean-Louis Rais : Delémont - Les archives racontent - Les mariés de l'An I - Mariage pour célébrer l'avènement de Napoléon Ier
DLEM 16/1985
1994
Denis Moine : C'était aujourd'hui - 30 juillet 1784 - Voleurs de femmes - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach contre le rapt de filles et veuves qui se marient dans un village voisin
QUJU 30.7.1994
1987
Bernard Chapuis : Mots et expressions de chez nous - Du mariage
DEMO 22.9.1987
1998
Denis Moine : Au fil du temps - 5 février 1823 - Maternités clandestines - Ordonnance du gouvernement bernois sur les femmes enceintes non mariées
QUJU 5.1.1998
Denis Moine : Au fil du temps - 4 juillet 1820 - Permis de mariage - Le gouvernement bernois édicte les règles de publications de mariage
QUJU 4.7.1998
Denis Moine : Au fil du temps - 1762 - Serment - Le serment des nouveaux mariés
QUJU 26.10.1998
2002
Denis Moine : Au fil du temps - 25 janvier 1730 - Désertion malicieuse - Plainte d'Abraham Robert contre sa femme qui l'a abandonné
QUJU 25.1.2002
2005
Denis Moine - Au fil du temps - XIXe siècle - Noces - Traditions jurassiennes de la veillée et des noces
QUJU 4.3.2005
2006
Denis Moine - Au fil du temps - 10 avril 1755 - Rondeurs coupables - Quand la mariée était enceinte
QUJU 9.4.2006
Denis Moine : Au fil du temps - 1891 - Mariage contesté - Scandale autour d'un mariage en 1754 en Erguël
QUJU 31.8.2006
Denis Moine : Au fil du temps - 4 décembre 1674 - Pour une belle… - Une demande en mariage en 1674 à Saint-Imier
QUJU 22.12.2006
2007
Denis Moine : Au fil du temps - 6 octobre 1756 - Mariage - Contrat de mariage en 1756 à Saint-Imier
QUJU 17.8.2007
2010
Denis Moine : Au fil du temps - XVIIIe siècle - Préceptes - Un livre édifiant sur la vie conjugale
QUJU 21.1.2010
Denis Moine : Au fil du temps - 5 mars 1801 - Mariage - Département du Haut-Rhin 1801, l'état civil avant l'église
QUJU 17.8.2010
2014
Denis Moine : Au fil du temps - 6 novembre 1881- Amusette - Un alphabet conjugal en 1881
QUJU 14.4.2014