Chronologie jurassienne

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Poisons

9 mai 1772
Drogues venimeuses - Simon-Nicolas de Montjoie - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Simon-Nicolas de Montjoie sur le commerce de denrées vénéneuses
AAEB B 225 no 600 texte

13 octobre 1791
Denrées vénéneuses
- Joseph-Sigismond de Roggenbach - Renouvellement de l'ordonnance du 9.5.1772 sur le commerce des denrées vénéneuses
AAEB B 225 no 714 A texte

18 janvier 1804
27 nivôse An XII
Vente
- Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur la vente de substances vénéneuses
AAEB AD 43 texte
MESS no XXXI/21 nivôse An XII

18 août 1810
Denrées vénéneuses
- Remèdes secrets - Décret impérial sur la vente des remèdes secrets
MESS no XXXVI/6.9.1810

2 décembre 1844
Décret bernois - Poisons - Décret du gouvernement bernois sur la vente des poisons
BLDO 1844/40 NRL vol. IV/82 RAPBE 1862/60

18 avril 1867
Ordonnance bernoise
- Poisons - Ordonnance bernoise concernant la vente des médicaments et des poisons
BLDO 1867/39, 100, 183

16 juin 1897
Ordonnance bernoise - Pharmacies/Médicaments/Poisons - Ordonnance concernant la vente et la conservation des médicaments et poisons - complément
BLDO 1897/119 FOJU 88/3.11.1903

6 octobre 1903

Ordonnance bernoise
- Pharmacies/Médicaments/Poisons - Ordonnance concernant la vente et la conservation des médicaments et poisons - complément
FOJU 88/3.10.1903

3 novembre 1933

Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise concernant les pharmacies, drogueries et la vente au détail des substances et spécialités pharmaceutiques, appareils médicaux et poisons
ROL IV/558 FOJU 103/30.12.1933



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