voir
ALPHABET
SALPETRE
28/31 août 1793
Département du Mont-Terrible - Décret de la Convention nationale relatif aux poudres et salpêtres
DECNAT 1793/1438
21 septembre 1793
Département du Mont-Terrible - Décret de la Convention nationale relatif aux poudres et salpêtres
DECNAT 1793/1601
4 décembre 1793
14 frimaire An II
Département du Mont-Terrible - Décret de la Convention nationale qui ordonne des mesures pour multiplier les fabriques de salpêtre
DECNAT 1946
13 décembre 1793
23 frimaire An II
Département du Mont-Terrible- Ouvriers des poudrières et salpêtreries- Décret de la Convention nationale sur la réquisition des employés de la fabrication de poudre et salpêtre
AAEB MT 195/1
30 août 1797
13 fructidor An V
Département du Mont-Terrible- Loi française relative à l'exploitation, à la fabrication et à la vente des poudres et salpêtres
BULLF vol. 167 no 141/1386
13 septembre 1797
27 fructidor An V
Département du Mont-Terrible - Loi française relative à l'administration des poudres et salpêtres
BULLF no 146/1427
17 septembre 1797
1er jour complémentaire An V
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Directoire exécutif français concernant le service des poudres et salpêtres
BULLF vol. 167 no 146&1428
14 juin 1805
25 prairial An XIII
Département du Haut-Rhin - Décret impérial concernant le prix des poudres et salpêtres
AAEB Bulletin des Lois vol. III/48 no 811
6 mars 1813
Département du Haut-Rhin - Décret impérial qui charge la Régie des droits réunis de surveiller la fabrication, la circulation et la vente des salpêtres
AAEB Bulletin des Lois, vol. XVIII /486 no 91010
3 avril 1833
Courtelary - Le préfet du district de Courtelary demande aux lieutenants de préfecture l'envoi tous les huit jours d'un état des poudres chez les marchands du district
St.A.B. Préf. Courtelary B 13 no 303
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TEXTES
2011
Denis Moine : Au fil du temps - 27 janvier 1681 - Salpêtre - Contrat en 1681 pour un moulin à poudre
QUJU 29.11.2011