sans date
Moutier-Grandval - Répertoire des serments de la Prévôté de Moutier-Grandval
AAEB B 245/48a textes
sans date
Tribunaux - Serment des assesseurs de la cour baillivale
Serment du secrétaire de la cour baillivale
CIRC texte
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20 juin 1437
Principauté de Bâle - Forme du serment d'hommage des sujets de la Principauté de Bâle
AAEB B 185/2 no 2 texte
30 novembre 1650
Delémont - Béat-Albert de Ramstein - Prestation de serment des sujets à Delémont
AAEB B 185 récit
1er juin 1654
Franches-Montagnes - Jean-François de Schönau - Mandement du prince-évêque Jean-François de Schönau sur les moeurs, les excès, la paillardise, les blasphèmes et les jurements
AAEB B 225 no 136 texte
14 janvier 1689
Défense - Jean-Conrad de Roggenbach - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Roggenbach en prenant Dieu à témoin et des malédictions
AAEB B 225 no 170 A texte
24 juin 1706
Delémont - Delémont prête serment au prince-évêque Jean-Conrad de Reinach
QUI/AF 396
5 septembre 1708
Saint-Ursanne - Serment des cabaretiers de la ville de Saint-Ursanne
AAEB B 290/5 texte
vers 1727
Franches-Montagnes - Serment des juges des Franches-Montagnes
AAEB B 194/5 texte
8 octobre 1758
La Neuveville - Plan pour la réception du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein à La Neuveville le 9.11.1758 - Discours, chansons, liste des hôtes, plans de tables et mets
AAEB B 185/4 texte
23 octobre 1758
Bienne - Inventaire de la vaisselle d'argent du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein pour la prestation de serment de la ville de Bienne
AAEB B 185/4 texte
5 novembre 1758
Corgémont - Sermon prononcé par le pasteur Georges-Louis Liomin à Corgémont, jour du départ des Erguélistes à Bienne pour prestation de serment au prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein
AAEB B 185/4
6 novembre 1758
Bienne - Prestation de serment de la ville de Bienne au prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein
AAEB B185/4
9 novembre 1758
Courtelary - Adresse du pasteur Frêne, doyen de la Classe d'Erguël, au prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein lors de la prestation de serment à Courtelary
AAEB B 185/4
10 novembre 1758
Courtelary - Prestation de serment du bailliage d'Erguël au prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein
AAEB B 185/4
1761
Admonition - Admonition qui doit être lue à chaque individu dans le cas de prêter serment en justice
NRL vol. I/11
1er juin 1795
Prévôté de Moutier-Grandval - Gouvernement provisoire - Serment du Président du Conseil d'administration provisoire
AAEB 42 J 7 texte
8 avril 1802
18 germinal An X
Serment des prêtres - Loi sur la prestation de serment des prêtres
MESS no XXX/15 germinal An XI
29 mars 1805
8 germinal An XIII
Serment des percepteurs - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur se serment des percepteurs d'impôts
MESS no XLII/14 germinal An XIII
8 juin 1818
Serment à Berne - Proclamation du gouvernement bernois et annonce de la prestation de serment pour le 24.6.1818 à Delémont
PVCD 4.4.1818 - 11.7.1820 p. 32
ARR 20 CIRC gf. 1817/1830 texte
BEL I/49 DAU/M 314 texte DAU/G I/15 DAU/N 599 QUI/B 106
LEBE 16.6.1818 texte QUJU 8.6.1996
10 février 1832
Serment militaire- Loi sur le serment militaire
LEBE 17.3.1832
20 février 1833
Auneurs - Ordonnance du gouvernement bernois sur les auneurs de toile et leur serment
NRL vol. II/470, 473
14 décembre 1833
Médecins - Formule du serment pour les médecins d'arrondissements
BLDO 1833/312
20 décembre 1833
Autorités communales - Formule du serment des autorités communales
BLDO 1833/343
10 mai 1879
Ecclésiastiques - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets sur l'assermentation des ecclésiastiques
ROL I/515
5 mars 1883
Formule de serment - Casimir Folletête intervient au Grand Conseil bernois concernant la formule du serment
BGCB 2.2.1883/32 BGCB 31.3.1883/65
17 novembre 1892
Formule de serment - Casimir Folletête intervient au Grand Conseil bernois concernant l serment des députés
BGCB 1892/127
8 novembre 1927
Serment - Jean Gressot propose au Grand Conseil bernois de rétablir la formule du serment des prévenus devant la justice
BGCB 8.11.1927/134
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TEXTES
vers 1770
Livre des serments sous le règne de Simon-Nicolas de Montjoie :
1. justiciers et avant-parliers
2. sujets et nouveaux mariés
3. hôtes
4. tuteurs et curateurs
5. encranneurs
6. banvards
7. ambourgs ou luminiers
8. voëbles, mires, officiers
9. taxeurs
10. esborneurs
11. Juifs
AAEB B 183/32
1953
Jules Surdez - Hier et aujourd'hui - Le serment
JURA11.7.1953
2000
Denis Moine : Au fil du temps - 1770 - Serment - Le serment des maires
QUJU 7.2.2000
2004
Denis Moine : Au fil du temps - 10 février 1832 - Serment - Loi sur le serment des militaires bernois
QUJU 10.2.2004
2005
Denis Moine : Au fil du temps - XVIe siècle - Serment - Erguël : Formule du serment au prince-évêque de Bâle
QUJU 24.1.2005
2006
Denis Moine : Au fil du temps - 1er février 1817 - Serment bourgeois - Le Conseil bourgeois de Porrentruy prête serment à Berne et à la ville
QUJU 1.2.2006
2009
Denis Moine : Au fil du temps - 1651 - Loyauté - Le serment des sujets des princes-évêques de Bâle
QUJU 6.2.2009