3 janvier 1869
Saint-Ursanne - Assemblée communale pour délibérer sur le projet de route de Saint-Ursanne à Soubey
FOJU 125/1868/609
3 janvier 1869
Montenol - Assemblée communale pour délibérer sur le projet de route de Saint-Ursanne à Soubey
FOJU 125/1868/609
3 janvier 1869
Soubey - Assemblée communale pour délibérer sur le projet de route de Saint-Ursanne à Soubey
FOJU 125/1868/609
3 janvier 1869
Epiquerez - Assemblée communale pour délibérer sur le projet de route de Saint-Ursanne à Soubey
FOJU 125/1868/609
3 janvier 1869
Epauvillers - Assemblée communale pour délibérer sur le projet de route de Saint-Ursanne à Soubey
FOJU 125/1868/609
6 mars 1869
Mise au concours - Mise au concours de la construction d'une route Soubey-Saint-Ursanne par le Clos-du-Doubs
PROG 16.3.1869 publicité
1890
Projet - Projet de route du Doubs
BAC/B 149
DEMO 5.7.1890 DEMO 9.7.1890
25 juin 1896
Projet - Une route longeant le Doubs
JURA 26.6.1896
1897
Projet - Projet de route Saint-Ursanne-Soubey
JURA 17.8.1897
4 juin 1900
Projet - Réunion de communes intéressées à la réalisation d'une route Saint-Ursanne-Soubey - route du Doubs - la commune de Soubey est chargée de faire les démarches au gouvernement bernois
FRMO 5.6.1900 JURA 8.6.1900
15 juillet 1900
Soubey - Assemblée à Soubey pour envisager la construction d'une route du Doubs
FOJU 52/20.6.1900
15 juillet 1900
Soubey - L'assemblée communale de Soubey vote la création d'une route Saint-Ursanne-Soubey
FOJU 52/20.6.1900
PAYS 17.7.1900
30 juillet 1900
Soubey - Le conseil communal de Soubey demande au canton de Berne la construction d'une route du Doubs
FRMO 8.2.1901 DEMO 9.2.1901 DEMO 21.6.1900 PAYS 12.2.1901
1901
Rapport bernois - Rapport du gouvernement bernois sur une route Saint-Ursanne-Soubey - Données techniques
PAYS 12.2.1901 PEU 9.2.1901
19 mai 1901
Comité d'action - Assemblée populaire pour une route du Clos-du-Doubs - Constitution d'un comité
DEMO 9.2.1901 DEMO 23.5.1901 JUBE 24.5.1901 JURA 10.5.1901
JURA 24.5.1901 PAYS 14.5.1901 notes techniques
PAYS 21.5.1901 notes techniques PEU 22.5.1901
16 juin 1901
Projet - Projet du comité pour une route du Doubs Saint-Ursanne/Soubey - Appel aux riverains sur l'importance de cette route - Plan de financement entre les communes - Appel de fonds
JURA 19.7.1901 texte PEU 20.7.1901
17 juin 1901
Mise au concours - Mise au concours des plans
FOJU 52/29.6.1901
16 juillet 1901
Financement- Le comité d'action pour la route Saint-Ursanne-Soubey fixe les contributions financières des communes - Appel aux riverains pour souscriptions
PAYS 20.7.1901
1903
Devis - Devis
JURA 24.11.1903
31 mars 1904
Assemblée - Première assemblée pour construction d'une route Soubey-Saint-Ursanne
FRMO 1.4.1904
22 décembre 1911
Comité d'action - Assemblée des communes de Saint-Ursanne, Soubey, Essertfallon, Epiquerez, Epauvillers, Saint-Brais pour envisager une route - Constitution d'un comité d'action
DEMO 27.12.1911
29 mars 1919
Comité d'action- Constitution d'un comité d'action pour une route du Doubs
BCA/B 150
13 avril 1919
Epiquerez - Assemblée communale pour délibérer sur une participation financière aux frais d'étude de la route du Doubs
FOJU 27/1919/180
10 mai 1919
Epauvillers - Assemblée communale pour délibérer sur une participation financière aux frais d'études de la route du Doubs
FOJU 34/1919/237
11 mai 1919
Montmelon - Assemblée communale pour délibérer sur une participation financière aux études
FOJU 35/1919/243
18 mai 1919
Les Pommerats - Assemblée communale pour délibérer sur une participation financière aux frais d'études
FOJU 37/1919/264
25 mai 1919
Goumois - Assemblée communale pour délibérer sur une participation financière aux frais d'études
FOJU 39/1919/276
1919
Le Noirmont - L'assemblée communale vote un crédit de 1'000 pour les études de route du Doubs
JURA 20.6.1919
1919
Epauvillers - L'assemblée communale vote un crédit de 1'000 fr. pour mise à l'étude du projet
IMPA 20.5.1919
12 juin 1919
Assemblée de communes - L'assemblée des communes intéressées décide la construction d'une route de 4e classe
FRMO 14.6.1919
13 septembre 1919
Montfavergier - Assemblée communale pour délibérer sur une participation financière aux frais d'études
FOJU 71/1919/467
23 juin 1920
Statuts - Le comité d'action pour une route du Doubs approuve ses statuts
BAC/B 151
23 juin 1920
Association de communes - Constitution d'une Association pour la construction d'une route du Doubs
FRMO 19.6.1920 FRMO 24.6.1920
22 février 1922
Mise au concours - Mise au concours du projet de route du Doubs
FOJU 16/25.2.1922
17 mars 1922
Statuts - Le comité d'initiative adopte les statuts
PAYS 23.3.1922
4 avril 1923
Statuts- Le gouvernement bernois sanctionne les statuts du Comité pour une route du Doubs
BAC/B 151
18 mars 1922
Syndicat intercommunal - Constitution du Syndicat pour la réalisation de la route du Doubs
BAC/B 151
18 mars 1922
Projet - Projet de route Saint-Ursanne-Soubey-Goumois-La Goule
DEMO 22.3.1922
25 mars 1922
Adjudications - Adjudication des travaux
BAC/B 151
16 juin 1928
Route du Doubs - Assemblée pour la construction d'une route du Doubs
ASJE 1928/ 209
1er août 1928
Mise au concours - Mise au concours des travaux de construction de la route du Doubs
FOJU 62/4.8.1928
1930
Pétition - Pétition des riverains du Doubs pour une route
DEMO 15.5.1930
14 novembre 1930
Planification - Le comité pour une route du Doubs propose trois étapes :
Saint-Ursanne-Soubey
Soubey-Goumois
Goumois-La Goule
Devis 2 millions de fr.
DEMO 17.11.1930
19 décembre 1930
Routes - Saint-Ursanne-Soubey - Constitution de la Société pour une route du Doubs
DEMO 22.12.1930
31 janvier 1931
Assemblée de communes - Assemblée de communes et projet de route du Doubs - Saint-Ursanne-Soubey-Goumois-La Goule-Biaufond
ASJE 1931/432
DEMO 3.2.1931 données techniques JURA 20.1.1931
19 février 1931
Commissions d'étude - Commissions constituées
JURA 21.2.1931
19 février 1931
Commission d'estimation - Les commissions d'estimation fixent les modalités d'estimation des terrains et examinent les devis de construction
DEMO 14.2.1931 JURA 21.2.1931
26 mai 1931
Rapport aux communes - Rapport aux communes sur le projet de construction d'une Route du Doubs
DEMO 2.6.1931
26 mai 1931
Devis - Devis de construction
BAC/B 153
JURA 2.6.1931
18 août 1955
Projet Les Rosées-La Charbonnière-Soubey - Projet de construction du tracé Les Rosées-La Charbonnière-Soubey
BAC/B 158
20 juin 1956
Association pour la défense des intérêts du Jura - L'Association pour la défense des intérêts du Jura propose la constitution d'un comité provisoire pour réalisation de la route du Doubs
BAC/B 159
29 avril 1957
Comité provisoire Constitution du Comité provisoire pour réalisation de la route du Doubs
BAC/B 159
26 juin 1957
Comité exécutif - Constitution du Comité exécutif pour réalisation de la route du Doubs
BAC/B 159
19 avril 1958
Forces motrices bernoises - L'Association pour la défense des intérêts du Jura décide de discuter le projet de route du Doubs avec les Forces motrices bernoises, dans le cadre d'un projet de barrages hydroélectriques sur le Doubs
BAC/B 159
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TEXTES
1890
Une route du Doubs
DEMO 5.7.1890 DEMO 9.7.1890
1896
Une route longeant le Doubs
JURA 26.6.1896
1931
La route du Doubs
DEMO 20.2.1931