22 janvier 1756
Naissance - Naissance de François Noël à Saint-Germain-en-Laye
NDBA 28/2851
TUL/A 1251
QUJU 22.1.2000
30 novembre 1800
9 frimaire An IX
Préfet du Haut-Rhin - François Noël nommé préfet du Département du Haut-Rhin
BAND 407 note 9 TUL/A 1251
8 janvier 1801
18 nivôse An IX
Chemins vicinaux - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour la réparation et l'entretien des chemins vicinaux
AAEB AD 641 texte
21 février 1801
2 ventôse An IX
Douanes - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour la sûreté publique et contre le brigandage dans le service des postes
AAEB AD 266
21 février 1801
2 ventôse An IX
Postes et messageries - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël aux sous-préfets pour la sûreté publique et contre le brigandage dans les voitures de postes
AAEB AD 266
21 février 1801
2 ventôse An IX
Brigandage - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour prévenir le brigandage
AAEB AD 43 texte
27 mars 1801
6 germinal An XI
Forêts - Circulaire du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur le repeuplement des forêts
MESS no XX/5 nivôse An XI
30 octobre 1801
8 brumaire An X
Douanes - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour exécution de l'arrêté des consuls - 30.10.1801 - portant prohibition des marchandises anglaises
AAEB AD 266
26 mai 1801
6 prairial An IX
Objets d'art - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'exposition d'objets d'art à Colmar
MESS 5 messidor An IX
23 juin 1801
4 messidor An IX
Médecins/Chirurgiens/Pharmaciens/Sages-femmes - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur le recensement des médecins, chirurgiens, pharmaciens et sages-femmes dans le Département du Haut-Rhin
MESS no II/ 4 juillet 1801
17 juillet 1801
28 messidor An IX
Mariage - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur la célébration des mariages devant les seuls ministres du culte
MESS no IV/24.7.1801
15 août 1801
27 thermidor An IX
Grains - Ordonnance du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël contre l'exportation frauduleuse de grains
MESS no VII/25 août 1801
29 septembre 1801
7 vendémiaire An X
Port d'armes/Chasse - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur les abus de chasse et de port d'armes dans les forêts
MESS no XII/7 octobre 1801
4 octobre 1801
12 vendémiaire An X
Glandée - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'usage abusif de la glandée et interdiction de lâcher les porcs dans les forêts communales
MESS no XII/7.10.1801
15 octobre 1801
23 vendémiaire An X
Assemblées communales - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur les assemblées communales qui sont contraires à la loi
MESS no XIV/27.10.1801
30 octobre 1801
8 brumaire An X
Marchandises anglaises - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël portant exécution de l'arrêté des consuls - 3 fructidor An IX - sur la prohibition des marchandises anglaises
AAEB AD 266
24 novembre 1801
3 frimaire An X
Garde nationale - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur la négligence de la garde nationale dans le Département du Haut-Rhin
MESS no XVII/26.11.1801
24 novembre 1801
3 frimaire An X
Courgenay - Plantation d'arbres - Lettre du maire de Courgenay Jean-Baptiste Frossard au préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour lui annoncer la plantation d'arbres le long des routes communales, selon l l'arrêté du 6 germinal An IX/27.3.1801
MESS no XIX/16.12.1801
28 novembre 1801
7 frimaire An X
Porrentruy - Ecole centrale - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël aux professeurs de l'Ecole Centrale de Porrentruy
MESS no XVIII/6.12.1801
23 décembre 1801
2 nivôse An X
Bâtisses - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur les maisons avec saillies sur rues et bâtisses en bois sur la voie publique
MESS no XX/26.12.1801
9 janvier 1802
19 nivôse An X
Chemins vicinaux - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour réparation des dommages survenus par les inondations des 9/10 nivôse An X
AAEB AD 641 texte
21 janvier 1802
1er pluviôse An X
Glaces - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur le brisement et l'enlèvement des glaçons
MESS no XXIII/15.1.1802
21 janvier 1802
1erpluviôse An X
Brasseries - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'excès de consommation de bois pour les brasseries
MESS no XXVI/24.2.1802
23 janvier 1802
3 pluviôse An XI
Moulins - Arrêté du préfet François Noël sur les moulins qui servent à la fraude
MESS 20/26.12.1802
23 mars 1802
2 germinal An X
Mesures métriques - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël obligeant les communes de plus de 1'000 habitants à se procurer des mesures métriques
MESS no XXIX/26 mars 1802
15 mai 1802
25 floréal An X
Douanes - Arrêté du préfet du Département du Haut-François Noël contre les employés des douanes destituée ou démissionnaires qui se joignent aux contrebandiers
AAEB AD 266
7 février 1802
18 pluviôse An X
Incendies - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur les précautions à prendre pour éviter les incendies, à la suite des incendies de Cornol, Fahy, Orvin, Raimeux
MESS no XXV/14.2.1802
20 février 1802
1er nivôse An X
Etrangers - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'établissement des étrangers dans le Département du Haut-Rhin
MESS no XXVII/6 mars 1802
25 février 1802
6 ventôse An X
Loups - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur les primes pour avoir tué des loups
MESS no 27/6 mars 1802
23 mars 1802
2 germinal An X
Système métrique - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël obligeant les communes de plus de 1'000 habitants à se procurer des mesures métriques
MESS no XXIX/26 mars 1802
24 mars 1802
3 germinal An X
Vaine pâture - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur le droit de vaine pâture
MESS no XXX/5 avril 1802
5 mai 1802
15 floréal An X
Routes - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'entretien des routes
MESS no XXXIII/15 floréal An X
15 mai 1802
25 floréal An X
Département du Haut-Rhin - Douanes - Arrêté du préfet du Département du Haut-François Noël contre les employés des douanes destituée ou démissionnaires qui se joignent aux contrebandiers
AAEB AD 266
31 mai 1802
11 prairial An X
Processions religieuses - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël aux sous-préfets et maires contre les processions hors des églises
MESS no XXXVI/15 prairial An X
11 juin 1802
22 prairial An X
François Noël - Le préfet du Département du Haut-Rhin François Noël nommé inspecteur général des études et des Ecoles centrales
MESS no IV/5 thermidor An X
19 juin 1802
30 prairial An X
Département du Haut-Rhin - François Noël - Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy constitue une délégation pour congratuler le préfet du Département du Haut-Rhin François Noël nommé inspecteur général de l'Instruction publique
AAEB AP 8/18 no 1593 AAEB AP 8/18 no 1595 texte
19 juin 1802
30 prairial An X
Département du Haut-Rhin - François Noël - Lettre du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy au Préfet du Département du Haut-Rhin François Noël pour le complimenter sur sa nomination d'inspecteur général de l'Instruction publique
AAEB AP 8/18 no 1595 texte
1er juillet 1802
12 messidor An X
Députation de Porrentruy à Colmar - Discours prononcé par le sous-préfet de Porrentruy Charles Duplaquet pour présenter au préfet du Département du Haut-Rhin François Noël une députation de l'arrondissement
MESS no II/5 messidor An X
15 juillet 1802
26 messidor An X
Routes - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'entretien des routes
MESS no IV/5 thermidor An X
29 janvier 1841
Mort - Mort de François Noël
NDBA 28/2851 TUL/A 1251
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TEXTES
2000
Denis Moine : Au fil du temps - 22 janvier 1756 - François Noël - Naissance de François Noël, préfet du Département du Haut-Rhin
QUJU 22.1.2000
Denis Moine : Au fil du temps - 19 mai 1802 - Péages - Le préfet du Département du Haut-Rhin François Noël organise les péages des arrondissements de Porrentruy et Delémont
QUJU 19.5.2000
2014
Denis Moine : Au fil du temps - 1er juillet 1802 - Courbettes - Département du Haut-Rhin 1802, compliments au préfet François Noël
QUJU 13.1.2014