30 mai 1793
Décret - Décret de la Convention nationale Sur le mode de réquisition
AAEB MT 211/1
23 août 1793
Décret - Décret de la Convention nationale qui détermine le mode de réquisition des citoyens français contre les ennemis de la République
AAEB MT 211/1 texte
2 septembre 1793
Département du Mont-Terrible - Le Conseil général du Département du Mont-Terrible, considérant la nécessité d'armer les citoyens pour la défense de la patrie, arrête que tous les charpentiers, forgerons, armuriers, serruriers sont en réquisition permanente
ARI 2 p. 11
4 septembre 1793
Département du Mont-Terrible - Circulaire de l'Administration du Département du Mont-Terrible ordonnant aux municipalités de confectionner le rôle des citoyens réquisitionnés pour les armées
AAEB MT 211/1 texte
1er octobre 1793
Département du Mont-Terrible - Etat nominatif des citoyens qui composent la colonne de première réquisition du Département du Mont-Terrible
AAEB MT 211/2 état nominatif
13 octobre 1793
Département du Mont-Terrible - Décret de la Convention nationale relatif aux citoyens qui prétendront être dispensés de la réquisition pour cause de maladie ou infirmité
AAEB MT 211/1 texte
26 octobre 1793
5 brumaire An II
Département du Mont-Terrible - Arrêté du Département du Mont-Terrible déclarant jeunes qui ne pourront pas prouver leur résidence ininterrompue en France depuis la réunion à la France seront traités comme émigrés, selon la loi du 28 mars dernier
AAEB MT 211/1 texte
24 mars 1794
4 germinal An II
Département du Mont-Terrible - Delémont - Remarques du Directoire du district de Delémont à la Commission nationale des subsistances sur le manque d'artisans et d'ouvriers pour satisfaire aux réquisitions
AAEB MT 1151 no 524 texte
27 mai 1795
8 prairial An III
Département du Mont-Terrible - Lettre du représentant du peuple dans le Département du Mont-Terrible à l'Administration du Département du Mont-Terrible concernant les jeunes gens de première réquisition qui se soustraient au moyen de certificats médicaux frauduleux
AAEB MT 211/1 texte
9 juillet 1795
21 messidor An III
Département du Mont-Terrible - Etat des réquisitions de vieux linges, crin, suif et cochons
AAEB MT 1046
13 mai 1799
24 floréal An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Instruction du Ministre de la guerre concernant la fourniture de vivres à l'armée du Danube
AAEB MT 265 texte
15 mai 1799
26 floréal An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Le Ministre de la guerre avise le Département du Mont-Terrible qu'il est susceptible de fournir des vivres à l'Armée du Danube
AAEB MT 265 texte
19 mai 1799
30 floréal An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Le général Masséna, commandant en chef de l'Armée du Danube, ordonne au Département du Mont-Terrible de livrer dans les magasins de Bâle 10'000 quintaux de foin à l'Armée du Danube
AAEB MT 265 texte
19 mai 1799
30 floréal An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - 1e réquisition de vivres et fourrages pour l'Armée du Danube
AAEB MT 265 textes
22 mai 1799
3 prairial An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - L'Administration du Département du Mont-Terrible fait valoir au Ministère de la guerre la difficulté de fournir une quantité considérable de fourrages à l'Armée du Danube
AAEB MT 265 texte
23 mai 1799
4 prairial An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Arrêté du Département du Mont-Terrible portant réquisitions de vivres et fourrages pour l'Armée du Danube
AAEB MT 176/189 texte AAEB MT 265 texte
5 juin 1799
17 prairial An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - 2e réquisition de vivres et fourrages pour l'Armée du Danube
AAEB MT 265 textes
19 juin 1799
1er messidor An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Arrêté du Département du Mont-Terrible portant réquisitions pour l'Armée du Danube
AAEB MT 176/271 texte
25 juin 1799
7 messidor An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Arrêté du Département du Mont-Terrible portant fourniture de 150 bœufs pour l'Armée du Danube
AAEB MT 176/288 texte
30 juin 1799
12 messidor An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - 3e réquisition de vivres et fourrages pour l'Armée du Danube
AAEB MT 265 textes
1er juillet 1799
13 messidor An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Arrêté du Département du Mont-Terrible sur l'évaluation des denrées requises pour l'Armée du Danube
AAEB MT 176/299 texte
19 septembre 1799
3e jour complémentaire An VII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - 4e réquisition de vivres et fourrages pour l'Armée du Danube
AAEB MT 265 textes
4 octobre 1799
12 vendémiaire An VIII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - 5e réquisition de vivres et fourrages pour l'Armée du Danube
AAEB MT 265 textes
17 octobre 1799
25 vendémiaire An VIII
Département du Mont-Terrible - Armée du Danube - Directives de l'Administration du Département du Mont-Terrible pour la fourniture de vivres et fourrages à l'Armée du Danube
AAEB MT 265 texte
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TEXTES
2010
Denis Moine: Au fil du temps - 20 juin 1799 - Réquisitions - Département du Mont-Terrible 1799, l'Armée du Rhin vorace
QUJU 9.11.2010
2014
Denis Moine: Au fil du temps - 22 mars 1794 - Réquisitions - Département du Mont-Terrible 1794, trop c'est trop…
QUJU 11.6.2014
Denis Moine : Au fil du temps - 13 mars 1794 - Godillots - Département du Mont-Terrible 1794, ça use, ça use…
QUJU 13.6.2014