Chronologie jurassienne

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Bois

15 juillet 1588
Moutier-Grandval - Accord entre le prince-évêque de Bâle Jacques-Christophe Blarer de Wartensee et Moutier-Grandval pour l'exploitation du bois
VAU/D II/173

25 mai 1700
Ordonnance
- Ordonnance du prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein concernant le bois
AAEB B183/19 f AAEB B 225/213

12 mars 1701
Charbon de bois- Ordonnance du prince-évêque de Bâle Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein réglementant ou interdisant l'exploitation de bois ou charbon de bois hors des limites de la Principauté épiscopale de Bâle
VIO 181

7 août 1705
Forêts - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur les abus dans les forêts : ventes de bois, cueillette de poix
AAEB B 173/18 AAEB B 183/19 AAEB B 225 no 224 texte
RODR 36
JURA 15.11.1949

14 août 1705
Forêts/Bois/Poix
- Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur la réglementation des forêts et pâturages, défense de couper le bois et prendre la poix
AAEB B 173/27 texte AAEB B 183/19 h AAEB B 225 no 225 texte
AAEB MAND 4
DAU/N 368 RODR 36 SUT 179 VIO 181

18 mars 1710
Charbonniers - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach touchant les bois et charbonniers
AAEB B 225 no 219 A texte

25 juin 1714
Charbon de bois - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jean-Conrad de Reinach pour la conservation des forêts, réglementant ou interdisant l'exploitation de bois ou charbon de bois hors des limites de la Principauté épiscopale de Bâle
AAEB B 173/27 texte AAEB B 183/19 AAEB 187/59
AAEB B 225 no 269 texte AAEB MAND 82 texte
VIO 181

23 mars 1723

Exportation
- Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur les forêts et défense aux sujets d'Ajoie d'exporter du bois
AAEB B 225 no 332 texte
SUT 179

15 novembre 1723
Exportation - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach défendant aux sujets d'Ajoie d'exporter du bois
AAEB B 225 no 333 texte

27 novembre 1726
Forêts - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach réglementant ou interdisant l'exploitation de bois ou charbon de bois hors des limites de la Principauté épiscopale de Bâle
AAEB B 187/22 AAEB B 190/4c
VIO 181

27 novembre 1726
Exportation - Erguël - Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach de sortir du bois de la Seigneurie d'Erguël
AAEB B 187/22

23 février 1741
Exportation - Défense du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach d'exporter du bois
AAEB B 225 no 396 texte

9 mars 1744
Exploitation - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein réglementant ou interdisant l'exploitation de bois ou charbon de bois hors des limites de la Principauté épiscopale de Bâle
AAEB B 225 no 423 texte
VIO 181
PAYS 8.10.1925

19 août 1744
Marché du bois - Porrentruy - Défense de pénétrer dans la ville de Porrentruy avec des chars de bois avant qu'il soit vendu
AAEB B 225 no 426 texte

29 mars 1745
Exportation - Zwingen/Pfeffingen - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein aux baillis de Zwingen et Pfeffingen sur l'exportation de bois
AAEB B 225 no 431 texte

12 juin 1745
Exportation - Erguël - Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein de sortir du bois de la Seigneurie d'Erguël
AAEB B 187/22

23 juin 1747
Porrentruy - Marché du bois - Etablissement de deux marchés au bois chaque semaine à Porrentruy
AAEB B 225 no 464 texte

21 octobre 1751
Ecorces - Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein d'exporter les écorces et le tan
AAEB B 225 no 490 B texte

13 octobre 1755
Exportation
- Défense du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein d'exporter du bois
AAEB B 225 no 520 texte

23 novembre 1766
Exportation
- Défense du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie d'exporter du bois
AAEB B 225 no 554 texte

13 avril 1786
Partage
- Décret du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach sur le partage du bois de chauffage dans toutes les communautés
AAEB B 133/1 texte

8 mai 1787
Exportation d'écorces - Mandement du prince-évêque de Bâle Joseph-Sigismond de Roggenbach contre l'exportation d'écorces d'arbres
AAEB B 225 no 691 B texte

24 février 1791
Agriculture/Forêts - Mémoire d'Antoine-Louis Marchand, charpentier à Sonvilier, concernant l'agriculture et l'économie des bois et forêts
AAEB B 187/34

30 juin 1793

Bois communaux - Décret de la Convention nationale sur l'emploi des fonds des ventes de bois appartenant à des communautés d'habitants
DECNAT 1793/1159

12 octobre 1799
20 vendémiaire An VIII
Bois de chauffage
- Arrêté de l'administration du canton de Porrentruy sur le bois de chauffage
AAEB MT 1106 fol. 52

23 juillet 1800
4 thermidor An VIII
Bois de marine
- Directives du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy pour l'exploitation de 300 bois dans la forêt du Fahy pour la marine
AAEB AP 8/13 no 527, 530

11 décembre 1801
20 frimaire An X
Bois de chauffage
- Règlement du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin aux communes pour la jouissance du bois d'affouage
AAEB AP 8/17 no 727 texte

19 décembre 1801
28 frimaire An X
Bois de chauffage
- Le préfet du Département du Haut-Rhin approuve le règlement pour le bois d'affouage
AAEB AP 8/17 no 727

21 janvier 1802
1er pluviôse An X

Brasseries - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël sur l'excès de consommation de bois pour les brasseries
MESS no XXVI/24.2.1802

23 juillet 1802
4 thermidor An X

Doubs - Flottage du bois - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin François Noël concernant le flottage du bois sur le Doubs
MESS no VII/5 fructidor An X

31 janvier 1803

11 pluviôse An XI
Prix
- Lettre du sous-préfet de Porrentruy Charles Duplaquet au préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les ventes de bois au-dessous des prix dans l'arrondissement de Porrentruy
MESS no XXV/14.2.1803

8 février 1803

19 pluviôse An XI
Prix
- Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur le prix du bois
MESS no XXV/25 pluviôse An XI

3 août 1808
Bois pour la marine
- Circulaire du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les bois réservés au service de la marine
MESS no XXXII/11.8.1808

14 janvier 1816
Ventes de bois illicites - Décret bernois sur la répartition des amendes provenant des ventes de bois illicites
LEBE 1817/133

31 juillet 1816
Autorisations de coupes - Défense de faire des coupes de bois sans autorisation
LEBE 1817/87

14 janvier 1818
Amendes
- Décret bernois sur la répartition des amendes provenant de ventes de bois illicites
ROL 133

22 octobre 1819
Bois de chauffage- Ordonnance du bailli de Porrentruy Amédée de Jenner sur le façonnage du bois de chauffage
CIRC texte

7 janvier 1824

Coupes de bois/Flottage - Prescriptions de police du gouvernement bernois concernant les coupes de bois et flottages
NRL 1824/50

16 avril 1827
Exportations de bois
- Interdiction du grand-bailli Gabriel-Amédée de Diesbach sur l'exportation de bois
LEBE 21.4.1827

8 décembre 1832
Pauvres
- Ordonnance bernoise qui permet aux pauvres de ramasser le bois sans valeur dans les forêts de l'Etat
CIRC gf. 1824/1836 texte
BLDO 1832/424 NRL 1823-1833/409

26 décembre 1832
Vente
- Arrêté du gouvernement bernois concernant la vente et délivrance de bois provenant des forêts de l'Etat
NRL 1823-1833/443

30 septembre 1836

Ventes de bois - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets concernant les ventes de bois des communes
NRL vol. III/235

21 novembre 1837
Bûches - Décret du gouvernement bernois modifiant la longueur du bois des bûches - Voir Loi fédérale du 23.12.1851 sur les poids et mesures
BLDO 1837/174 NRL vol. III/313

25 février 1840
Flottage/Exportation
- Décret du Grand Conseil bernois sur l'exploitation, le flottage et l'exportation des bois
BLDO 1840/18

28 janvier 1845
Maisons incendiées - Le Département bernois de l'Intérieur demande au préfet du district de Delémont des propositions sur le mode d'accorder du bois dans les forêts communales aux bourgeois dont les maisons ont été incendiées
CORD 1843/1845 no 1330

4 février 1845
Maisons incendiées - Propositions du préfet du district de Delémont au Département bernois de l'Intérieur sur le mode d'accorder du bois dans les forêts communales aux bourgeois dont les maisons ont été incendiées
CORD 1843/1845 no 1330 texte

16 décembre 1852
Exploitation abusive - Circulaire du gouvernement bernois sur la dépréciation des bois et la vente abusive
FOJU 1/4.1.1853

26 octobre 1853

Défrichements - Ordonnance du gouvernement bernois concernant la police sur l'aménagement des forêts, les défrichements, les coupes et flottages de bois
NRLB VII/551

1861
Economie - L'économie de bois dans les ménages
JURA 21.11.1861

3 août 1870
Mesures de sécurité - Ordonnance concernant les mesures à prendre pour la sûreté de la circulation dans l'exploitation des carrières et pour le dévalage des bois sur les versants
BOIV II/824

29 mai 1891
Bois de feu- Arrêté fédéral concernant le commerce de bois à brûler
BLDO 1891/95

1907
Industrie - Constitution de la Société pour l'industrie mécanique du bois Berne-Delémont, avec entreprise de charpente et menuiserie à Delémont
IMPA 28.2.1907

14 juillet 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté du Conseil fédéral sur l'approvisionnement du pays en bois de feu
BLDO 1917/1160/486 FOJU 58/21.7.1917

30 juillet 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance du Département fédéral de l'intérieur sur l'approvisionnement du pays en bois de feu
BLDO 1917/1161/570

4 septembre 1917

Guerre 1914/1918
- Rationnement - Arrêté du Conseil fédéral concernant le ravitaillement du pays en bois de feu
BLDO 1917/122 FOJU 73/11.9.1917

16 octobre 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant le ramassage du bois mort
BLDO 1917/1164/852

18 janvier 1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant l'approvisionnement du pays en bois d'œuvre
BLDO 1918/1322/133

25 janvier 1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Prescriptions fédérale sur la fourniture de bois de râperie aux fabriques de papier, cellulose et pâte de bois
BLDO 1918/1323/205

31 janvier 1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Prescriptions fédérale sur l'approvisionnement du pays en bois d'œuvre
BLDO 1918/1324/214

5 septembre1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Prescriptions fédérales sur l'approvisionnement du pays en fruits et autres produits d'arbres forestiers
BLDO 1918/1334/994

16 janvier 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance bernoise sur l'approvisionnement en bois de feu
BLDO 1919/318 FOJU 11/8.2.1919

23 janvier 1919

Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral sur l'approvisionnement du pays en bois d'œuvre, bois à papier et bois de feu
BLDO 1919/1050/81

24 février 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance fédérale sur l'abrogation de diverses décisions concernant l'approvisionnement en bois
BLDO 1919/1052/161

11 mars 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Abrogation de diverses mesures concernant l'approvisionnement du pays en bois
BLDO 1919/1053/206

17 octobre 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral abrogeant l'abrogation des prescriptions dus l'approvisionnement du pays en bois d'œuvre
BLDO 1919/1064/902

2 décembre 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance bernoise concernant l'approvisionnement en bois de feu
BLDO 1919/520

4 mars 1920
Prix - Ordonnance bernoise concernant le prix du bois
BLDO 1920/48

16 février 1940

Flottage du bois - Règlement bernois sur le flottage du bois
ROL V/501

8 octobre 1940
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Bois/Papier - Arrêté du gouvernement bernois sur l'approvisionnement en bois de feu et papier
FOJU 83/19.10.1940

18 octobre 1940
Guerre 1939/1945 - Rationnement - Décret du gouvernement bernois sur le rationnement du bois de feu
FOJU 102/24.12.1940

14 mai 1941

Guerre 1939/1945
- Restrictions - Le député Oscar Voisard dépose au Grand Conseil bernois une interpellation sur les difficultés d'approvisionnement en bois
JURA 25.10.1941

3 octobre 1941
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Bois - Arrêté du gouvernement bernois sur l'approvisionnement en bois de feu et à papier
FOJU 82/18.10.1941

9 octobre 1942
Mesurage - Ordonnance bernoise sur le mesurage et classement des bois
BLDO 1950/121 texte

20 octobre 1942
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Bois - Ordonnance bernoise sur l'approvisionnement en bois
FOJU 95/1.12.1942

13 mars 1945

Economie de guerre
- Bois - Ordonnance bernoise sur l'approvisionnement en bois de feu
FOJU 28/14.4.1945

1er juin 1945
Guerre 1939/1945 - Rationnement - Bois de feu - Ordonnance du gouvernement bernois sur l'approvisionnement en bois de feu
FOJU 49/26.6.1945

26 septembre 1950

Mesurage
- Ordonnance bernoise sur le mesurage et le classement des bois
BLDO 1950/121 texte FOJU 92/24.11.1950

10 septembre 1952
Contrôle des prix - André Willemain interpelle le Gouvernement bernois pour une réintroduction du contrôle des prix du bois
PAYS 12.9.1952

17 novembre 1959
Marché du bois - Joseph Voyame dépose au Grand-Conseil bernois un postulat pour l'amélioration du marché du bois
BGCB 17.11.1959/363

23 février 1960
Marché du bois - Joseph Voyame développe au Grand-Conseil bernois une interpellation sur l'évolution du marché du bois
BGCB 23.2.1960/65

24 novembre 1965
Marché du bois - Marché du bois - Armand Gobat dépose au Grand-Conseil bernois une interpellation concernant les difficultés de vente du bois
BGCB 24.11.1965/588

18 septembre 1972
Bois - Charles Fleury interpelle le gouvernement bernois pour faciliter l'écoulement du bois d'entreprises
DEMO 19.9.1972 DEMO 10.11.1972 PAYS 20.9.1972

9 novembre 1972
Bois - Le Gouvernement bernois - réponse au député Charles Fleury concernant le marché du bois - fera le possible pour compenser les perte
BGCB 1972/379

1977
Bois de construction - Le gouvernement bernois - réponse au député Joseph Biétry - encouragera l'utilisation du bois dans la construction
DEMO 28.4.1977

1979
Association jurassienne des scieurs - Les scieurs jurassiens ont fondé leur association cantonale
DEMO 16.3.1979

18 décembre 1980
Marché du bois - Le gouvernement jurassien - réponse au député Martin Oeuvray - stimulera les travaux de la commission cantonale pour les problèmes urgents de valorisation et commercialisation du bois
JODE 16/1980/363

12 février 1981
Marché du bois
- Marcel Koller dépose au Parlement jurassien une question écrite sur le marché du bois
JODE 1/1981/40

1981
Marché du bois - Le gouvernement jurassien - réponse au député Marcel Koller - explique les conditions du marché du bois
DEMO 30.4.1981

1993
Chemins de fer - Jean-Claude Finger interpelle le gouvernement jurassien sur l'utilisation de traverses métalliques sur les de voies ferrées jurassiennes - Préjudice pour l'économie forestière régionale
QUJU 7.7.1993

1994
Filière bois - Le hêtre jurassien cherche de nouvelles voies
QUJU 15.3.1994

2000
Bois indigène - Le gouvernement jurassien adopte des mesures de soutien pour l'écoulement du bois abattu par la tempête de 1999
QUJU 4.3.2000

18 octobre 2000
Bois indigène - Le Parlement jurassien accepte le principe de modification de la législation cantonale pour soutenir l'utilisation de bois indigène
JO 37/2000/689
QUJU 19.10.2000

2000
Filière bois - Le gouvernement jurassien - réponse au député Alexis Pelletier - est bien engagé dans promotion de la filière bois
QUJU 6.12.2000

24 mars 2004
Bois indigène - Le Parlement jurassien adopte une motion Ami Lièvre pour promotion du bois indigène
JO 13/2004/185

2003
Architecture - Un projet de Lignum Jura pour promouvoir le bois indigène en architecture
QUJU 26.5.2003

2008
Filière bois - Gabriel Willemin dépose au Parlement jurassien une motion pour développement de la filière bois
QUJU 11.7.2008

29 octobre 2008
Filière bois - Le Parlement jurassien adopte une motion Gabriel Willemin pour création d'une filière bois
QUJU 30.10.2008

17 décembre 2010
Symphonie du bois - L'Assemblée interjurassienne décerne son Prix 2010 à l'association Symphonie du bois
QUJU 18.12.2010

5 septembre 2012
Bois-Energie
- Le Gouvernement jurassien - réponse à la députée Lucienne Merguin Rossé - alimente par différentes sources le domaine bois-énergie
JODE 11/2012/453

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TEXTES

1936
Marché du bois - Ernest Juillerat : Economie jurassienne - Le péril du bois
JURA 11.1.1936

1985

Bernard Bédat : Du bon usage du bois
JURPLU 7/1985/30

2001

Gabriel Boinay : Le droit rural public dans l'ancien Evêché de Bâle,
ce qu'il en reste :
Droit de jouissance des pâturages communaux
Vaine pâture
Droit d'étual
Droit d'affouage
Droit de glandage
Droit de barre
Droit de fruitage et défruitage
Tour de rouelle et servitude de contour
Corvées
HÔTÂ 25/2001

2009

Denis Moine
: Au fil du temps - 18 octobre 1940 - Economie - C'est la guerre, en 1940 on ménage le bois
QUJU 19.10.2009

Denis Moine : Au fil du temps - 10 juillet 1895 - Chantage - Marchands de bois, en 1895 on connaît des trucs
QUJU 20.11.2009

2010

Denis Moine
: Au fil du temps - 11 décembre 1801 - Gaspillage - Les communes, en 1801, dilapident le bois de feu
QUJU 31.8.2010

2012

Jean-Paul Prongué
: Aspects de la vie rurale - Les forêts communales : bois de construction et gaubes de bois de chauffage
PRON/P 60



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