17 janvier 1729
Cérémonial en présence de l'archevêque de Besançon
AAEB B 160//15
1744
Cérémonial en présence d'un envoyé de l'ambassade du roi
AAEB B 160/25
12 mars 1772
Remarque sur les titres donnés à Son Altesse le prince-évêque de Bâle par les ministres du roi de France
AAEB B 160/269
1er octobre 1775
Cérémonial pour la réception du marquis de Paulmy d'Argenson, ambassadeur de France auprès du Corps helvétique
AAEB B 160/47
10 novembre 1803
18 brumaire An XII
Cérémonies - Décret impérial relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
BULLE An XII 10/110