Chronologie jurassienne

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Chiffons

18 juin 1600
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Jacques-Christophe Blarer de Wartensee sur l'exportation et l'importation des guenilles
AAEB B 225 no 34 texte

4 décembre 1694
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein de vendre les guenilles hors du pays et ordre de les faire parvenir à la papeterie de Laufon
AAEB B 225 no 192 texte
AAEB COD 373 b p. 354 texte

15 mars 1698
Défense - Défense du prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein de sortir les chiffons
AAEB B 225 no 205 texte

9 janvier 1706

Ordonnance
- Défense du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach d'exporter les chiffons
AAEB B 225 no 231 texte

20 juin 1723
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur la vente de chiffons
AAEB B 225 no 335 texte

13 mars 1726
Bassecourt - Papeterie - Patente du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach pou la ramassage des guenilles dans les bailliages allemands pour la papeterie de Bassecourt
AAEB B 225 no 347 texte
AAEB B 259/3 liasse 2/28 texte

13 mars 1726
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur la vente des chiffons
AAEB B 225 no 347 texte

26 juin 1740
Ordonnance - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur les chiffons
AAEB B 225 no 393 texte
JURA 6.10.1949

25 septembre 1754
Papeteries - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur le commerce de chiffons pour les papeteries
AAEB B 225 no 515 texte

4 mai 1759
Ajoie - Remarques sur le désordre dans le ramassage des guenilles en Ajoie
AAEB B 259/4 liasse 1/37 texte

3 juillet 1759
Mandement - Mandement du prince-évêque de Bâle Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur le commerce des chiffons
AAEB B 225 no 535 B texte

24 octobre 1771
Ordonnance
- Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie qui défend de recueillir et de vendre des guenilles à l'étranger
AAEB B 225/ no 592
AAEB B 259/4 no 145 texte

9 avril 1774
Erguël - Patente du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie pour le ramassage des guenilles en Erguël
AAEB B 259/4 no 299 texte

20 novembre 1777
Ordonnance
- Ordonnance du prince-évêque Frédéric de Wangen qui défend de recueillir et vendre des guenilles à l'étranger
AAEB B 225/641 texte
AAEB B 259/4 no 327 texte

1er avril 1794
12 germinal An II
Département du Mont-Terrible - Décret de la Convention nationale sur la récupération vieux papiers, chiffons et linges pour fabrication de papier
AAEB MT 195/9 texte
AAEB MT 412/1 AAEB MT 413

1er avril 1794
12 germinal An II
Département du Mont-Terrible - Décret de la Convention nationale sur la récupération de la charpie et du vieux linge dans les hôpitaux pour fabrication de papier
AAEB MT 413

4 novembre 1816
Exportation - Ordonnance du grand bailli de Porrentruy Amédée de Jenner sur l'exportation de guenilles et chiffons
REGIS/A no 19 texte

30 décembre 1833
Chiffonniers
- Ordonnance bernoise sur l'état de chiffonnier
BLDO 1833/351

18 juin 1868
Chiffons/Os
- Ordonnance bernoise concernant l'établissement de magasins de chiffons et os
BLDO 1868/75

3 mars 1906
Chiffons/Os
- Loi bernoise sur l'établissement de magasins de chiffons et d'os
BLDO 1906/25

14 avril 1916
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant le commerce de chiffons et déchets de laine
BLDO 1916/159

17 octobre 1916
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant la commerce de chiffons et déchets d'étoffe
BLDO 1916/399, 402 BLDO 1919/1056/316

26 juin 1917
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance du Département politique fédéral concernant la vente des chiffons
BLDO 1917/1159/439

3 janvier 1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Ordonnance fédérale sur le commerce de chiffons et déchets d'étoffe
BLDO 1918/1321/17, 49

12 mars 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Rétablissement du libre commerce des chiffons et déchets d'étoffes
BLDO 1919/1053/228

23 avril 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral sur le rétablissement total du commerce de chiffons et déchets d'étoffe
BLDO 1919/1056/317

25 avril 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral abrogeant les mesures - 17.10.1916 - sur le commerce des chiffons et déchets d'étoffe
BLDO 1919/1056/316

18 août 1941
Guerre 1939/1945 - Récupération - Ordonnance de l'Office de guerre pour l'industrie et le travail sur l'utilisation des déchets textiles et chiffons
FOJU 66/23.8.1941
FOJU 70/ 6.9.1941

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TEXTES

1949

Jules Surdez : Le passé jurassien - Un bouquet d'ordonnances princières - Guenilles, contrebande, papeteries, charlatans
JURA 6.10.1949

1994

Denis Moine
: C'était aujourd'hui - 24 octobre 1771 - Guenilles princières - Le prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie interdit le commerce de vieux chiffons qui sont réservés aux papeteries de Bassecourt
QUJU 24.10.1994

1998

Denis Moine : Au fil du temps - 12 août 1941 - Chiffons - Ordonnance sur la récupération des chiffons
QUJU 12.8.1998

2003

Denis Moine
: Au fil du temps - 1er avril 1794 - Chiffons - Ordonnance du Département du Mont-Terrible pour la récupération de chiffons
QUJU 1.4.2003


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