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ALPHABET
CONFERENCES
CONFERENCE TRANSJURASSIENNE
3 mai 1985
Constitution - Création de la Communauté de travail du Jura
RAPLEG 1983/1986/335
ALM 1988/115 JAZ 87 JURPLU 14/1988/16 LET 1/1995
GIGA/B 40
18 janvier 1990
Convention - Le Parlement jurassien ratifie la Convention instituant la Communauté de travail du Jura
JODE 1990/22 JO 3/1990/44
DEMO 19.1.1990
1993
Espace rural - Le massif du Jura franco-suisse prend sa terre en main - La Communauté de travail du Jura édite une plaquette pour promouvoir l'espace rural
QUJU 23.7.1993
25 novembre 1993
Charte - Charte de la Communauté de travail du Jura
LET 1/1995
1994
Jura bernois - Le gouvernement bernois demande au Grand-Conseil bernois l'autorisation de signer la charte
QUJU 15.3.1994
16 mars 1994
Charte - Le Grand Conseil bernois décide la signature de la Charte de la Communauté de travail du Jura
BGCB 1994/175
1994
Charte - Le Grand-Conseil bernois approuve l'accord pour adhésion du canton de Berne à la Charte de la Communauté de travail du Jura
QUJU 17.3.1994
30 juin 1994
Plan d'aménagement et de développement - La Communauté de travail du Jura présente son 1er Plan d'aménagement et de développement
QUJU 1.7.1994
14 décembre 1994
Chemins de fer - Delémont-Delle-Porrentruy-Belfort - Le Parlement jurassien ratifie la résolution du Conseil de la Communauté de travail du Jura pour un soutien à la ligne Delémont-Delle-Porrentruy-Belfort
JODE 1994/565 texte JO 48/1994/801
6 avril 1995
Etats généraux - Première réunion des Etats généraux de la Communauté, de travail du Jura
LET 1/1995 supplément
5 juillet 1995
Canton du Jura - Arrêté portant adhésion de la République et canton du Jura à la Communauté de travail du Jura
RAPLEG 1995/1998/ 89
2000
Informatisation - La Communauté de travail du Jura met la formation sur Internet
QUJU 27.9.2000
12 octobre 2001
Conférence transjurassienne - La Communauté de travail du Jura devient Conférence transjurassienne
QUJU 13.10.2001
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TEXTES
1988
Stéphane Berdat : La communauté de travail du Jura
JURA PLURIEL 14/1988/16
1993
Espace rural - Rémy Chételat : Le massif du Jura franco-suisse prend sa terre en main - La Communauté de travail du Jura édite une plaquette pour promouvoir l'espace rural
QUJU 23.7.1993