Chronologie jurassienne

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Conscription

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ALPHABET
ENROLEMENT

29 octobre 1772

Enrôlements
- Simon-Nicolas de Montjoie - Renouvellement par le prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie de l'ordonnance du 11.11.1771 sur les enrôlements
AAEB B 225 no 606 texte

1er juillet 1785
Conscription/Déserteurs - Joseph-Sigismond de Roggenbach - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach sur l'enrôlement et les déserteurs
AAEB B 225 no 680 texte

12 septembre 1789
Service obligatoire - Premier projet de conscription obligatoire, rejeté par l'Assemblée constituante
TUL 671

24 février 1793
Recrutement - Loi sur le recrutement
DECNAT24.2.1793

19 mars 1793
Révoltes - Décret de la Convention nationale concernant la punition de ceux qui sont ou seront prévenus d'avoir pris part à des révoltes contre-révolutionnaires qui ont ou auraient lieu à l'époque du recrutement
DECNAT no 591/19.3.1793

2 avril 1793

Conscription/Armes
- Décret de la Convention nationale qui exempte les ouvriers attachés aux fonderies et fabriques d'armes et sur le calibre et prix des fusils
DECNAT 1793

5 avril 1793
Recrutement - Décret de la Convention nationale relatif aux citoyens qui ont quitté leur domicile lors du recrutement
DECNAT avril/mai 1793/726

9 avril 1793
Recrutement - Décret de la Convention nationale portant que les citoyens soldats qui doivent joindre les armées de la République se mettront en marche sans retard pour se rendre aux lieux indiqués
DECNAT avril/mai 1793/713

18 avril 1793
Conscription - Décret de la Convention nationale sur l'incorporation des citoyens levés par le décret du 24.2.1793
DECNAT 1793 no 763

25 avril 1793

Levée en masse
- Décret sur la conscription - Levée en masse
ELS

23 août 1793
Militaire - Loi de levée en masse de contingents militaires
SUR/A 437

23 août 1793
Georges Roll - La " Vendée jurassienne ", jeunes réfractaires rassemblés par Georges Roll
GAU II/47

3 novembre 1795
12 brumaire An IV
Réquisition
- Arrêté du Comité de salut public concernant la première réquisition
AAEB MT 166/132

23 novembre 1795
2 frimaire An IV
Département du Mont-Terrible
- Le Directoire exécutif du Département du Mont-Terrible concernant les jeunes gens de la première réquisition
AAEB MT 166/132

7 décembre 1795
16 frimaire An IV
Département du Mont-Terrible
- Le Directoire exempte les employés des manufactures d'armes, arsenaux, fonderies de canons, forges, hauts-fourneaux et poudrières
SUR/A 440

12 janvier 1796
Département du Mont-Terrible - Réfractaires - Loi d'amnistie pour les réfractaires
HTJ 55

20 mai 1798
Département du Mont-Terrible - Proclamation pour la conscription dans le Département du Mont-Terrible
GAU/A 26 HTJ 51

5 septembre 1798
19 fructidor An VI
Département du Mont-Terrible
- Conscription - Loi sur la conscription obligatoire
HTJ 55
BAND 118 DAU/N 550 TUL 672

24 septembre 1798
3 vendémiaire An VII
Département du Mont-Terrible
- Loi française qui met 200'000 défenseurs conscrits en activité
BULLF vol.182 no 228/2041 texte

30 septembre 1798
9 vendémiaire An VII
Département du Mont-Terrible
- Loi contenant une adresse au peuple français sur la levée de 200'000 hommes
BULLF vol.182 no 229/2048 texte

5 novembre 1798
15 brumaire An VII
Département du Mont-Terrible
- Manifestation à Miécourt contre la conscription dans le Département du Mont-Terrible
ANN 1871/40

7 novembre 1798
15 brumaire An VII
Département du Mont-Terrible
- Arrêté sur la sédition contre la conscription dans le Département du Mont-Terrible
ANN 1871/40

9 novembre 1798
19 brumaire An VII
Département du Mont-Terrible
- Arrêté levant la conscription dans le Département du Mont-Terrible
ANN 1871/39

9 novembre 1798
19 brumaire An VII

Département du Mont-Terrible - Rassemblement des conscrits du Département du Mont-Terrible à Porrentruy
ANN 1871/41

17 janvier 1799
28 nivôse An VII
Dispenses
- Loi relative aux dispenses de service militaire demandées par les conscrits et réquisitionnaires
BULLF 253/2370

10 mai 1799
21 floréal An VII
Département du Mont-Terrible
- Arrêté du Département du Mont-Terrible concernant des mesures pour faire rentrer conscrits et enrôlés fuyards
AAEB MT 176/142 texte

28 juin 1799
10 messidor An VII
Conscription générale
- Le Corps législatif vote une loi de conscription générale
HTJ 57

12 août 1799
3 thermidor An VII
Département du Mont-Terrible
- Bataillon du Mont-Terrible - Arrêté du Département du Mont-Terrible qui ordonne aux communes de fournir le couchage aux conscrits appelés au chef-lieu de Porrentruy pour former le Bataillon du Mont-Terrible
AAEB MT 177/29 texte/tableau

26 août 1799
9 fructidor An VII
Département du Mont-Terrible
- Bataillon du Mont-Terrible - Arrêté du Département du Mont-Terrible qui nomme des commissaires pour fournir les objets de literie et d'armement des conscrits du Bataillon du Mont-Terrible
AAEB MT 177/56

30 octobre 1800
8 brumaire An IX

Département du Haut-Rhin - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Jean-Baptiste Harmand sur les conditions d'admission des militaires au service de la garde des consuls
MESS no IV/5 thermidor An X

25 octobre 1801
3 brumaire An X
Département du Haut-Rhin
- Directives du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin aux communes concernant la conscription de l'An X
AAEB AP 8/17 no 295

12 avril 1803
22 germinal An XI

Département du Haut-Rhin - Alexandre Berthier, ministre de la guerre, écrit au préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes pour le recrutement de soldats de la garde impériale
MESS no XXXIII/5.5.1803

3 mai 1803
17 floréal An XI

Département du Haut-Rhin - Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur les conscrits réfractaires
MESS no XXXVII/25 prairial An XI

30 mai 1803
10 prairial An XI
Département du Haut-Rhin - Ordonnance sur les conscrits dispensés ou qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux
MESS no XXXV/5 prairial An XI

5 septembre 1803
18 fructidor An XI
Département du Haut-Rhin
- Arrêté sous-préfet de l'arrondissement de Delémont pour la levée de conscrits de l'An XI
AAEB AD 6* no 19, 20

31 octobre 1803
8 brumaire An XII
Département du Haut-Rhin
- Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Delémont concernant la levée des conscrits de l'An XII
AAEB AD 6* no 62, 63, 64, 65, 66, 67

30 décembre 1803
8 nivôse An XIII
Décret impérial
- Décret impérial relatif à la levée des conscrits de l'An XIII
AAEB Bulletin des Lois vol. II/26 no 452

4 février 1805
15 pluviôse An XIII
Département du Haut-Rhin - Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy sur la conscription 1813
AAEB AP 8/22 no 505, 528, 550

21 août 1805
3 fructidor An XIII
Département du Haut-Rhin - Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy pour la conscription An XIII
AAEB AP 8/22 no 670

26 août 1805
8 fructidor An XIII
Loi impériale
- Loi impériale pour le recrutement des armées dans le Département du Mont-Terrible
DECNAT 26.8.1805
DAU/N 570 FIE 649

19 septembre 1805
2e jour complémentaire An XIII
Département du Haut-Rhin - Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin pour la conscription An XIV
AAEB AP 8/23 no 3, 13, 27

24 septembre 1805
2 vendémiaire An XIX
Sénatus-consulte
- Sénatus-consulte qui décrète une levée de 20'000 conscrits de l'an 1806
AAEB Bulletin des Lois vol. IV/59 no 1062

31 janvier 1805
11 pluviôse An XIII
Département du Haut-Rhin
- Adresse du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes aux conscrits
MESS no XXXIII/11 pluviôse An XIII
QUJU 31.1.2003

21 août 1805
3 fructidor An XIII
Département du Haut-Rhin
- Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy pour la conscription An XIII
AAEB AP 8/22 no 670

26 août 1805
8 fructidor An XIII
Loi impériale
- Loi impériale pour le recrutement des armées dans le Département du Haut-Rhin
DECNAT 26.8.1805
DAU/N 570 FIE 649

19 septembre 1805
2e jour complémentaire An XIII
Département du Haut-Rhin
- Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin pour la conscription An XIV
AAEB AP 8/23 no 3, 13, 27

24 septembre 1805
2 vendémiaire An XIX
Sénatus-consulte
- Sénatus-consulte qui décrète une levée de 20'000 conscrits de l'an 1806
AAEB Bulletin des Lois vol. IV/59 no 1062

12 mars 1806
Conscrits réfractaires - Instruction générale relative au recouvrement des amendes prononcées contre les conscrits réfractaires
MESS no XL/2.10.1806

3 août 1806
Décret impérial - - Décret impérial sur la conscription de 1806
AAEB Bulletin des Lois vol. V/109 no 1803

9 août 1806
Département du Haut-Rhin
- Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur la conscription 1806
MESS no XXXII/14.8.1806

11 décembre 1806
20 frimaire An XV
Département du Haut-Rhin
- Tableau de la conscription 1806 avec effectif des recrues
MESS no L/11.12.1806

6 janvier 1807
Décret impérial - - Décret impérial sur le remplacement des conscrits réformés
AAEB Bulletin des Lois, vol. VI/131 no 2141

8 janvier 1808
Décret impérial
- - Décret impérial sur la conscription 1810
MESS no II/12.1.1809

21 mars 1808
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Delémont du Département du Haut-Rhin ordonne aux maires d'aviser les conscrits qui ont réclamé leur mise en dépôt comme frères de conscrits, fils de vieillards, enfants uniques de veuves ou aînés d'orphelins devront rejoindre le rang s'ils ne font pas constater leurs droits
AAEB AD 16* no 22207

4 février 1808
Département du Haut-Rhin
- Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes pour la conscription 1809
MESS no VI/11.2.1808

20 février 1808
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Delémont du Département du Haut-Rhin fixe la répartition des conscrits de 1809 dans les cantons de l'arrondissement
AAEB AD 8* no 306

24 mars 1808
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin établit les listes de conscription pour l'an 1809
AAEB AP 8/24

24 juin 1808
Département du Haut-Rhin - Garnisaires - Décret impérial sur l'établissement de garnisaires dans les familles de conscrits réfractaires
AAEB AD 18* no 26995 AAEB AD 18* no 26996

27 septembre 1808
Décret impérial
- Levée de 80'000 conscrits
MESS XXXIX/29.9.1808

7 janvier 1809
Arrêté impérial
- Arrêté impérial sur les remplaçants pour conscrits de 1810
MESS no III/19.1.1809

8 janvier 1809
Décret impérial
- Décret impérial sur la conscription 1810
MESS no II/12.1.1809

31 janvier 1809
Décret impérial
- Décret impérial pour la conscription 1810
MESS no VII/16.2.1809

3 février 1809
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin dresse le tableau de conscription pour 1810
AAEB AP 8/24

16 mars 1809
Taille des conscrits
- Tableau de la taille requise dans les différentes armes auxquelles fournit la conscription
MESS no XI/16.3.1809

12 avril 1809
Anabaptistes - Mémoire de la communauté anabaptiste sur la conscription
AAEB AD 20* no 34884

4 mai 1809
Département du Haut-Rhin
- Arrêté du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes sur la levée de 486 conscrits supplémentaires dans le Département du Haut-Rhin
MESS no XVIII/4.5.1809

18 septembre 1809
Département du Haut-Rhin - Lettre du préfet du Département du Haut-Rhin Félix Desportes pour les enrôlements dans la Garde impériale
MESS no XXXVIII31.9.1809

5 octobre 1809
Sénatus-consulte
- Sénatus-consulte pour la levée de 36'000 conscrits supplémentaires
MESS no XLII/19.10.1809 MESS XLIII/26.10.1809

1er avril 1811
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin dresse le tableau de conscription pour 1811
AAEB AP 8/24

20 décembre 1811
Sénatus-consulte - Sénatus-consulte qui met 120'000 hommes de la conscription 1812 à disposition du ministre de la guerre
AAEB Bulletin des Lois vol XV no 409/7510

11 janvier 1812
Département du Haut-Rhin - Le sous-préfet de l'arrondissement de Porrentruy du Département du Haut-Rhin dresse le tableau de conscription pour 1812
AAEB AP 8/24

28 avril 1813
Décret impérial - Décret impérial sur les suppléants conscrits réformés pour infirmité
AAEB Bulletin des Lois, vol. XVIII /4939 no 9025

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TEXTES

1865

Xavier Elsæsser
: Les derniers conscrits de l'Evêché de Bâle
JURA 21.3.1865 JURA 24.3.1865 JURA 28.3.1865 JURA 31.3.1865
JURA 4.4.1865 JURA 7.4.1865 JURA 11.4.1865 JURA 14.4.1865
JURA 18.4.1865 JURA 21.4.1865 JURA 25.4.1865 JURA 28.5.1965
JURA 2.5.1865 JURA 5.5.1865 JURA 9.5.1865 JURA 12.5.1865
JURA 16.5.1865 JURA 19.5.1865 JURA 25.5.1865 JURA 26.5.1865
JURA 28.5.1865 JURA 30.5.1865

1995

Denis Moine : C'était aujourd'hui - 18 mars 1809 - Sous la toise - Recrutement pour l'armée impériale
QUJU 18.3.1995

1996

Denis Moine : Quand La Gloire qui chante faisait vibrer l'âme jurassienne
QUJU 20.1.1996

1997

Denis Moine : Au fil du temps - 5 septembre 1798 - Conscrits - Les conscrits du Département du Mont-Terrible
QUJU 5.9.1997

1998

Denis Moine : Au fil du temps - 1798/1813 - Déchirements - Les adieux des conscrits pour les armées napoléoniennes
QUJU 11.7.1998

1999

Denis Moine : Au fil du temps - 9 janvier 1748 - Enrôlements interdits - Le prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein interdit l'enrôlement à l'étranger au détriment de la Compagnie de Gléresse
QUJU 9.1.1999

2001

Denis Moine
: Au fil du temps - 7 février 1797 - Réfractaire - La population de Fahy soutient un réfractaire à la réquisition militaire
QUJU 7.2.2001

Denis Moine : Au fil du temps - 1796 - Dispenses - Les demandes de dispenses de première réquisition des jeunes jurassiens
QUJU 5.9.2001

2008

Denis Moine
: Au fil du temps - 7 janvier 1806 - Dérobade - Comment en 1806 on échappait à la conscription
QUJU 16.7.2008

2009

Denis Moine
: Au fil du temps - 24 avril 1800 - Conscrit - Recrutement de l'An VIII, on paie des remplaçants
QUJU 26.11.2009

2013

Denis Moine : Au fil du temps - 30 octobre 1796 - Comparution - Département du Mont-Terrible 1796, jusqu'au Conseil de guerre
QUJU 20.9.2013

Denis Moine : Au fil du temps - 30 octobre 1798 - Au pas! - Département du Mont-Terrible 1798, conscrits du sud
QUJU 8.10.2013

2016

Damien Bregnard/Jean-Claude Rebetez : La conscription révolutionnaire
BREGNA/J 15






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