voir
ALPHABET
EAU-DE-VIE
POMMES DE TERRE
MUSEES
MUSES DISTILLATION
22 mars 1804
1er germinal An XII
Taxes - Décret impérial concernant les droits réunis, la manière de procéder aux contraventions, les taxes sur les vins, cidres, poirés, tabacs, distilleries, bières, cartes à jouer
AAEB Bulletin des Lois no 38 vol. III/38 no 646
24 septembre 1832
Pommes de terre - Le Gouvernement bernois interdit la distillation de pommes de terre
St. A.B. Préf. Courtelary B 11 1832 no 839
10 février 1845
Droits de patente - Arrêté du gouvernement bernois sur les droits de patente de distilleries
BLDO 1845/12
29 septembre 1845
Pommes de terre - Ordonnance du gouvernement bernois sur la distillation de pommes de terre
FOJU 41/8.10.1850
RAPBE 1845-1848/1045
29 octobre 1846
Pommes de terre - Ordonnance bernoise sur la distillation des pommes de terre
St. A.B. Bez. Moutier B 107 no 882
31 août 1870
Contrôle - Ordonnance du gouvernement bernois concernant l'organisation et la visite des distilleries, ainsi que le contrôle des produits fabriqués et des boissons alcooliques en général
BLDO 1870/209, 214
BOIV II/338 texte
16 septembre 1870
Taxes - Règlement concernant la perception et les taxes pour fabrication de l'eau-de-vie et pour la vente des boissons spiritueuses distillées
BLDO 1870/217
BOIV II/342 texte
1er décembre 1882
Porrentruy - Choquard et Burger - Constitution de la Fabrique d'alcool Choquard et Burger - Joseph Choquard père, Joseph Choquard fils, Théophile Burger
FOSC 1883 II/22
1883
Porrentruy - Plaintes au gouvernement bernois contre les émanations de la fabrique de trois-six
DEMO 10.4.1883 DEMO 14.4.1883
1889
Delémont - La Confédération acquiert la distillerie commerciale de Delémont
DEMO 1.3.1889
9 juin 1890
Bonfol - Inscription de la Société de distillerie de Bonfol - fondée le 1.3.1888 - au Registre suisse du commerce
FOSC 1890/475
16 juin 1893
Sécheresse 1893 - Ajoie - Pétition de la Société d'agriculture d'Ajoie pour la réouverture des distilleries
JURA 9.6.1893 JURA 13.6.1893 JURA 14.7.1893 JURA 18.7.1893
PAYS 20.7.1893
16 juin 1893
Sécheresse 1893 - Ajoie - Distilleries - Le Conseil fédéral refuse une requête de la Société d'agriculture d'Ajoie pour la réouverture de trois distilleries en raison de la sécheresse
JURA 9.6.1893 JURA 13.6.1893 JURA 14.7.1893 JURA 18.7.1893
PAYS 20.7.1893
1908
Ajoie - La Société d'agriculture d'Ajoie demande de nouveaux lots de distillerie
JURA 24.11.1908
9 mars 1941
Liberté de distillation - Vote sur l'initiative pour le retour à la liberté de distiller sans contrôle et ans impôt sur la distillerie de fruits et déchets de fruits
DEMO 28.2.1941 DEMO 6.3.1941 DEMO 9.3.1941 JUBE 10.3.1941
2013
Musée - Porrentruy - Projet de musée pour les 160 alambics prêtés au canton du Jura par la Régie fédérale des alcools
QUJU 16.9.2002
2015
Buix - Projet de distillerie de whisky local
QUJU 112.3.2015
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TEXTES
1867
La question des distilleries
JURA 24.12.1867 JURA 27.12.1867 JURA 3.1.1868 JURA 7.1.1868
1868
La question des distilleries dans le canton de Berne
JURA 3.1.1868 JURA 7.1.1868
1883
Les distilleries du Jura
DEMO 31.1.1883
La fabrication de schnaps dans le canton de Berne
DEMO 26.7.1883 DEMO 1.9.1883
1928
La législation fédérale sur l'alcool et la distillation à domicile
FRMO 17.8.1928
1941
L'initiative Reval pour la distillation sans contrôle
PAYS 5.3.1941 PAYS 6.3.1941 PAYS 7.3.1941 PAYS 8.3.1941
PAYS 11.3.1941 PAYS 9.3.1941
1982
André Lachat : La distillation domestique ou la préparation de la «goutte» dans le Jura
HOTÂ 5/22