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ALPHABET
ALCOOLISME
DISTILLERIE
DAMASSINE
28 janvier 1718
Delémont - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach donnant aux aubergistes de Delémont seuls le droit de vendre de l'eau-de-vie
AAEB 173/27 AAEB B 225 no 294 texte
19 décembre 1746
Accise - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Le prince-évêque de Bâle Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein limite l'accise aux vins, liqueurs et bières
AAEB B 225 no 448 texte
1er mars 1757
Tabac/Eau-de-vie - Bail et amodiation de l'accise sur le tabac et l'eau-de-vie
GUEL 90
23 novembre 1762
Accise - Simon-Nicolas de Montjoie - Ordonnance du prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie sur l'accise du tabac et des liqueurs fortes
AAEB B 225 no 545 A texte
GUEL 92
3 février 1785
Joseph-Sigismond de Roggenbach - Mandement du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach sur la suppression des débits d'eau-de-vie
AAEB B 225 no 678 texte
22 mai 1785
Eau-de-vie - Rescrit circulaire du prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach concernant les débitants d'eaux-de-vie et de liqueurs fortes dans les villages et hameaux
AAEB B 225 no 681 texte
21 février 1794
Boissons distillées/Racines/Huile - Ordonnance bernoise touchant la vente des racines, boissons distillées et huiles
NRL I/57
7 février 1802
18 pluviôse An X
Eau-de-vie - La fabrication d'eau-de-vie de carottes
MESS no XXV/14.2.1802
22 mars 1804
1er germinal An XII
Taxes - Décret impérial concernant les droits réunis, la manière de procéder aux contraventions, les taxes sur les vins, cidres, poirés, tabacs, distilleries, bières, cartes à jouer
AAEB Bulletin des Lois no 38 vol. III/38 no 646
5 mai 1806
15 floréal An XIV
Eau-de-vie/Tabac - Décret impérial concernant le règlement sur les boissons, eaux-de-vie, tabac
AAEB Bulletin des Lois vol. IV/88 no 1514
23 juin 1806
4 messidor An XIV
Kirsch - Mémoire sur la fabrication du kirsch
MESS no XXIX/17.7.1806 MESS no XXX/24.7.1806
2 mars 1821
Décret bernois - Décret bernois sur le débit de spiritueux
BLDO 1841/107
26 novembre 1823
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur la fabrication de l'eau-de-vie
BLDO 1841/107
LEBE 3.7.1830
2 février 1828
Cerises - Recette de cerises à l'eau-de-vie
LEBE 2.2.1828
9 juin 1830
Ordonnance bernoise - Ordonnance du gouvernement bernois sur la vente des boissons et spiritueux
CIRC 1824/1836 texte
LEBE 3.7.1830
7 janvier 1832
Xavier Stockmar - Considérations sur la vente des boissons en détail dans les districts du Jura
LEBE 7.1.1832 LEBE 21.1.1832
28 janvier 1832
Charles-Ferdinand Morel : Lettre au Leberbergisches Wochenblatt sur la vente des boissons en détail
LEBE 28.1.1832 et supplément
8 mars 1832
Importation - Ordonnance du Grand Conseil bernois sur les droits à payer pour introduction de liqueurs spiritueuses
BLDO 1832/126 BLDO 1841 107 CIRC gf. 1824/1836 texte
10 août 1833
Brasseries - Circulaire du gouvernement bernois concernant le débit d'eau-de-vie dans les brasseries
BLDO 1833/242
9 avril 1834
Brasseries - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets sur le débit de liqueurs dans les brasseries
BLDO 1834/228
14 juin 1837
Octroi - Le Grand Conseil bernois décide la suppression des droits d'octroi sur les vins et spiritueux
OBSE 26.6.1837 OBSE 12.10.1837
3 avril 1844
Pommes de terre - Décret bernois interdisant la distillation des pommes de terre
CIRC gf. 1837-1876 texte
10 février 1845
Distilleries - Arrêté du gouvernement bernois sur les droits de patente de distilleries
BLDO 1845/12
29 septembre 1845
Pommes de terre - Ordonnance du gouvernement bernois sur la distillation de pommes de terre
FOJU 41/8.10.1850
RAPBE 1845-1848/1045
5 janvier 1846
Pommes de terre - Ordonnance du gouvernement bernois interdisant la distillation des pommes de terre
BGCB 1856/122
29 octobre 1846
Pommes de terre - Ordonnance bernoise sur la distillation des pommes de terre
St. A.B. Bez. Moutier B 107 no 882
BLDO 1846/161
22 janvier 1850
Pomme de terre - Débat au Grand Conseil bernois sur la distillation des pommes de terre
BGCB 22.1.1850/107
29 mai 1852
Loi bernoise - Loi bernoise sur les auberges et commerces de boissons
FOJU 51/28.6.1979 NRL vol. VII/82
BOIV II/67
4 juin 1852
Loi bernoise - Loi bernoise sur les auberges et autres établissements analogues et sur le commerce des boissons
BLDO 1852/107 NRL 1852/82 FOJU no 80/9.9.1868
BOIV II/45 texte
20 novembre 1857
Pomme de terre - Motion au Grand Conseil bernois contre la distillation des pommes de terre
BGCB 20.11.1857/404 BGCB 1858/72
1er août 1858
Pomme de terre - Le Grand Conseil bernois rejette une motion - 20.11.1857 - contre la distillation des pommes de terre
BGCB 20.11.1857/404 BGCB 1858/72
10 octobre 1859
Pommes de terre - Rapport du préfet du district de Delémont sur la distillation de pommes de terre
CORD 14/1858-1861 no 8766
31 octobre 1859
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur la fabrication d'eau-de-vie
PROG 4.10.1874
22 août 1860
Pomme de terre - Ordonnance bernoise portant défense de distiller des pommes de terre
BLDO 1860/145
25 novembre 1861
Pommes de terre - Ordonnance du gouvernement bernois sur la distillation des pommes de terre
ROL III/484 NRL 1861/484
26 mai 1868
Eau-de-vie - Débat au Grand Conseil bernois - 1e lecture - sur la fabrication de l'eau-de-vie et des spiritueux
BGCB 26.5.1868/171, 234, 246, 263
3 septembre 1868
Loi bernoise - Le Grand Conseil bernois adopte la loi sur la fabrication de l'eau-de-vie et des spiritueux
BGCB 3.9.1868/263
28 mai 1869
Loi bernoise - Le Grand Conseil bernois adopte la Loi sur la fabrication de l'eau-de-vie et l'esprit-de-vin
BGCB 28.5.1869/274
DONZ/D 76
31 octobre 1869
Eaux-de-vie - Loi bernoise sur le commerce de spiritueux
BLDO 1869/341 BLDO 1884/226 BLDO 1891/85
FOJU 51/28.6.1879
BOIV II/65 texte
29 décembre 1869
Eau-de-vie - Projet bernois d'ordonnance sur le commerce d'eau-de-vie
FOJU 1/3.1.1870
1er mars 1870
Spiritueux - Décret du Grand Conseil bernois pour exécution de la Loi sur le commerce de spiritueux du 31.10.1869
BGCB 1.3.1870/1884 BLDO 1870/45
BOIV II/334 texte
9 mars 1870
Eau-de-vie - Décret bernois pour exécution de la Loi sur la fabrication de l'eau-de-vie et de l'esprit de vin, du 31.10.1869
BLDO 1870/47
BOIV II/335 texte
21 mars 1870
Boissons distillées- Décret bernois déterminant la forme et la durée des licences pour la vente de boissons spiritueuses distillées
BLDO 1870/79
31 août 1870
Distilleries - Ordonnance du gouvernement bernois concernant l'organisation et la visite des distilleries, ainsi que le contrôle des produits fabriqués et des boissons alcooliques en général
BLDO 1870/209, 214
BOIV II/338 texte
16 septembre 1870
Taxes - Règlement concernant la perception et les taxes pour fabrication de l'eau-de-vie et pour la vente des boissons spiritueuses distillées
BLDO 1870/217
BOIV II/342 texte
7 avril 1873
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise concernant la fabrication de l'eau-de-vie et de l'esprit-de-vin ainsi que sur le commerce des spiritueux
BLDO 1873/19, 104 CORD 170/1871-1874 no 929
PROG 4.10.1874
12 avril 1877
Boissons alcooliques- Le Grand Conseil bernois accepte le Loi sur le commerce des boissons alcooliques
BGCB 12.4.1877/179
27 mai 1877
Loi bernoise - Loi bernoise sur les auberges et le commerce des boissons spiritueuses
JUBE 9.5.1877 JUBE 16.5.1877 JUBE 23.5.1877
JUBE 26.5.1877 PAYS 20.5.1877 PAYS 31.5.1877
5 décembre 1878
Commerce - Le Grand Conseil bernois adopte - 2e lecture - la Loi sur le commerce de boissons spiritueuses
BGCB 5.12.1878/475
4 mai 1879
Loi bernoise - Loi bernoise sur les auberges et établissements analogues et sur le commerce des boissons spiritueuses - Ordonnance d'exécution 6.6.1879
BGCB 1894/8 BLDO 1879/44 FOJU 51/28.6.1879 FOJU 1894/5
DEMO 26.4.1879 DEMO 22.6.1894 JUBE 7.5.1879 JURA 6.5.1879
PAYS 8.5.1879
13 mai 1879
Décret bernois - Décret bernois d'exécution de la Loi du 31.10.1869 sur la fabrication des eaux-de-vie et esprit de vin
BLDO 1879/68 FOJU 53/1879/431 texte
31 mai 1879
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur la fabrication d'eau de vie et d'esprit-de-vin
BLDO 1879/73 FOJU 53/1879/429
6 juin 1879
Auberges - Ordonnance d'exécution de la Loi bernoise sur les auberges et établissements analogues et sur le commerce des boissons spiritueuses, du 4.5.1879
BGCB 1894/8 BLDO 1879/88 FOJU 51/28.6.1879 FOJU 1894/5
10 septembre 1879
Eau-de-vie - Ordonnance du gouvernement bernois sur le contrôle des boissons spiritueuses
BLDO 1879/197 FOJU 83/1879/679 texte
1er mai 1882
Caisse centrale des pauvres du district de Courtelary - Pétition de la Caisse centrale des pauvres du district de Courtelary au Gouvernement bernois en vue d'obtenir la répression des abus d'eau-de-vie
JUBE 15.10.1882
7 février 1883
Taxe de fabrication - Le Grand Conseil bernois augmente les taxes sur la fabrication d'eau-de-vie
BGCB 1884/34
10 juin 1883
Marc de raisin - Publication du gouvernement bernois sur l'importation, l'exportation et le transit du raisin et des marcs de raisin
FOJU 58/21.7.1883
2 février 1884
Taxe - Le Grand Conseil bernois adopte la taxe sur la fabrication d'eau de vie
BGCB 1884/45
11 mai 1884
Loi bernoise - Le Jura accepte - 8'020 oui/2843 non - la modification de la Loi sur la fabrication d'eau-de-vie et boissons spiritueuses
BGCB 26.5.1884/67 BGCB 1884/156
DONZ/D 76
DEMO 13.5.1884 JUBE 9.4.1884 JUBE 14.5.1884 JURA 13.5.1884
PAYS 15.5.1884
29 octobre 1884
Eau-de-vie - Décret d'exécution de la Loi sur la fabrication de l'eau-de-vie
BLDO 1884/226
23 décembre 1886
Spiritueux - Vote sur la Loi fédérale concernant les spiritueux
FFS 1886 54/1097 BLDO 1887/69 FOJU 5/15.1.1887
DEMO 6.1.1887 texte DEMO 7.1.1887 texte
10 mai 1887
Eau-de-vie - Joseph Choquard intervient au Grand Conseil bernois à propos du prix des alcools
BGCB1887/13
15 mai 1887
Loi fédérale - Le Jura refuse - 8'609 non/5'116 oui - la Loi fédérale sur la vente de spiritueux
DONZ/D 76
DEMO 17.5.1887 JUBE 18.5.1887 JURA 17.5.1887 PAYS 19.5.1887
15 juillet 1887
Ohmgeld - Le Conseil fédéral abolit l'ohmgeld, droit de péage cantonal, sur les boissons spiritueuses, distillées ou fermentées
DEMO 21.8.1887 JURA 23.8.1887 JURA 26.8.1887
21 décembre 1887
Ordonnance bernoise - Ordonnance du gouvernement bernois sur le commerce de vin et boissons distillées
FOJU 1/3.1.1888
21 décembre 1887
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur le commerce du vin et des boissons distillées
FFS 1888/3/49 BLDO 1888/49, 213 NRLB 1888/49, 213
FOJU 1/1888/3 texte
8 mai 1889
Commerce - Loi bernoise sur le commerce des vins et boissons distillées
BLDO 1889/91 FOJU 18.5.1889
19 mars 1890
Ordonnance bernoise - Ordonnance concernant l'examen des boissons spiritueuses aux gares de chemin de fer
BLDO1890/39 FOJU 68/ 26.8.1890
3 mai 1891
Loi bernoise - Le Jura accepte - 4'650 oui / 4'316 non - la Loi concernant la fabrication de l'eau-de-vie et du trois-six
BLDO 1891/85
DEMO 5.5.1891 JUBE 5.5.1891 JUBE 6.5.1891
16 juin 1893
Ajoie - Distilleries - Pétition de la Société d'agriculture d'Ajoie pour la réouverture des distilleries
JURA 9.6.1893 JURA 13.6.1893 JURA 14.7.1893
JURA 18.7.1893
1893
Ajoie - Distilleries - Le Conseil fédéral refuse la pétition de la Société d'agriculture d'Ajoie - 16.6.1893 - pour la réouverture des distilleries
JURA 9.6.1893 JURA 13.6.1893 JURA 14.7.1893
JURA 18.7.1893 PAYS 20.7.1893
15 juillet 1894
Loi bernoise - Loi bernoise sur les auberges et la vente de boissons alcooliques
FOJU 37/9.5.1896
15 mars 1901
Vente - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur le minimum de vente des boissons alcooliques
FFS 1901/13/142
25 octobre 1903
Commerce - Le Jura refuse - 7'024 non/ 3'157 oui - la Loi sur la vente de spiritueux, pour la vente par 10 litres au lieu de 2 litres
DEMO 26.10.1903 IMPA 28.10.1903 JUBE 27.10.1903
JURA 11.9.1903 JURA 16.10.1903 JURA 23.10.1903
JURA 27.10.1903
1910
Eau-de-Vie - Liste des aubergistes renoncent à la vente d'eau-de-vie:
Alle, Asuel, Boécourt, Bressaucourt, Buix, Bure, Charmoille, Châtillon, Choindez, Cœuve, Cornol, Courchavon - Courrendlin, Courtedoux, Fontenais, Fregiécourt, Lugnez, Miécourt, Pleujouse, Rebeuvelier, Rocourt, Rossemaison, Saint-Ursanne, Vendlincourt
DEMO 17.12.1910 DEMO 19.12.1910 DEMO 31.12.1910
1911
Suppression de la vente - Récriminations contre la suppression de vente
JURA 27.1.1911
7 novembre 1911
Importation - Arrêté fédéral sur l'importation de boissons spiritueuses et matières premières propres à la distillation
BLDO 1911/665/573
1913
Aubergistes - Les aubergistes de 17 communes jurassiennes décident de ne plus en vendre - Asuel, Boécourt, Bressaucourt, Bure, Courroux, Charmoille, Cuve, Cornol, Courchavon, Fahy, Fregiécourt, Miécourt, Pleujouse, Rebeuvelier, Undervelier
DEMO 22.2.1913
4 septembre 1914
Alcoomètres - Ordonnance fédérale sur la vérification et le poinçonnement des alcoomètres
BLDO 1914/333/225
8 janvier 1915
Importation - Arrêté fédéral sur l'importation de spiritueux et matières premières propres à la distillation
BLDO 1915/248/3
19 septembre 1917
Guerre 1914/1918 - Joseph Comment intervient au Grand Conseil bernois et propose l'interdiction de vente de l'eau-de-vie pour toute la durée de la guerre
BGCB 19.9.1917/103, 105, 109
10 février 1919
Importation - Arrêté fédéral sur l'importation de spiritueux et matières premières propres à la distillation
BLDO 1919/1051/103
5 avril 1919
Vente en régie- Arrêté fédéral sur la vente en régie des spiritueux
BLDO 1919/1055/275
6 avril 1930
Loi fédérale - Le Jura accepte - 13'655 oui/9'662 non - la révision de la Loi fédérale sur l'alcool
ASJE 1930/196
DEMO 7.4.1930 FRMO 8.4.1930 JUBE 24.2.1930
JUBE 17.3.1930 JUBE 31.3.1930 JUBE 4.4.1930
JUBE 5.4.1930 JUBE 7.4.1930 LUTTE 22.3.1930
LUTTE 29.3.1930 LUTTE 5.4.1930 PEJU 7.4.1930
QUJU 6.4.2006
25 novembre 1937
Auberges - Le Grand Conseil bernois adopte - 1e lecture - la Loi sur les auberges et commerce de boissons alcooliques
FOJU 96/4.12.1937
30 décembre 1938
Auberges/Boissons alcooliques - Ordonnance portant exécution de la Loi sur les auberges et le commerce des boissons alcooliques
BLDO 1938/127 FOJU 5/17.1.1939
7 juin 1984
Distilleries - Le Gouvernement jurassien- réponse à la députée Vérène Nagel - n'est pas favorable à la création de nouvelles distilleries artisanales dans le Jura
JODE 1984/151
26 octobre 1989
Hôtellerie - Le Parlement jurassien adopte - 2e lecture - la Loi sur les hôtels, restaurants et commerce de boissons alcooliques
JO 43/1989544
10 mars 1996
Distillation - Le Jura accepte - 10'146 oui/3'838 - non la réglementation fédérale sur l'eau-de-vie et les appareils à distiller
QUJU 11.3.1996
10 mars 1996
Distillation - Le Jura bernois accepte - 8'169 oui//2'569 non - la réglementation fédérale sur l'eau-de-vie et les appareils à distiller
QUJU 11.3.1996
27 mars 1999
Forum jurassien - 1er Forum jurassien des eaux-de-vie - Le meilleur et le moins bon
QUJU 29.3.1999
2001
Forum romand - Courtemelon - 1er Forum romand des eaux-de-vie
QUJU 26.3.2001
29 mars 2003
Forum romand - Courtemelon - Forum romand des eaux-de-vie
QUJU 31.3.2003
29 octobre 2004
Forum romand - Courtemelon - Forum romand des eaux-de-vie
QUJU 2.11.2004
11 janvier 2009
Forum romand - Courtemelon - Forum romand des eaux-de-vie
JUJU 12.1.2009 QUJU 8.1.2009 QUJU 12.1.2009
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TEXTES
1828
Recette de cerises à l'eau-de-vie
LEBE 2.2.1828
1839
La fraude sur l'eau-de-vie aux frontières de l'Ajoie
HELVETIE 2.2.1839
1868
La question des distilleries dans le canton de Berne
JURA 3.1.1868 JURA 7.1.1868
1878
Un impôt fédéral sur le tabac et l'eau-de-vie
DEMO 5.1.1878 DEMO 6.1.1878 DEMO 24.1.1878
Joseph Fleury : Le commerce interlope des vins et spiritueux
DEMO 5.12.1878
1881
La peste de l'eau-de-vie
DEMO 12.8.1881
1883
Les distilleries du Jura
DEMO 31.1.1883
La fabrication de schnaps dans le canton de Berne
DEMO 26.7.1883 DEMO 1.9.1883
1911
La lutte contre la goutte
DEMO 22.6.1911
1913
La lutte contre le schnaps dans le Jura
DEMO 20.6.1913
1982
André Lachat : La distillation domestique ou la préparation de la «goutte» dans le Jura
HOTÂ 5/22
2006
Denis Moine : Au fil du temps - 6 avril 1930 - Schnaps et fruits - Une loi fédérale en 1930 contre l'abus d'alcool
QUJU 6.4.2006
2007
Fondation rurale interjurassienne : Liqueurs et eaux-de-vie
QUJU 24.9.2007
Denis Moine : Au fil du temps - 2 octobre 1883 - Ah! la goutte… - On boit trop, en Ajoie, en 1883 les maires s'inquiètent
QUJU 18.12.2007
2009
André Lachat : La goutte d'Oiseaufontaine
GHETE 99/2009/15
Lai Tchaindelatte : Tiaind an f'sais lai gotte
GHETE 98/2009/19
Denis Moine : Au fil du temps - 17 avril 1894 - Dîme - Samuel Schwab en 1894 en 1894 et la taxe sur l'eau-de-vie?
QUJU 17.7.2009