Chronologie jurassienne

Liens
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Enfants

20 mars 1797
30 ventôse An V
Département du Mont-Terrible - Enfants abandonnés - Arrêté du Directoire exécutif français concernant la manière d'élever et instruire les enfants abandonnés
BULLF vol. 176 no 114/1097 texte

19 janvier 1811
Département du Haut-Rhin - Enfants abandonnés - Décret impérial français concernant les enfants abandonnés ou orphelins pauvres
BULLF vol. 239 no 346/6478 texte

5/12/17/18 février 1823
Enfants abandonnés - Ordonnance du gouvernement bernois pour prévenir l'abandon d'enfants à la naissance
LEBE 29.3.1823

28 avril 1892
Enfants abandonnés - Rapport aux enseignants d'Ajoie sur l'enfance abandonnée
JURA 13.5.1892

16 octobre 1917
Guerre 1914/1918 - Alimentation des enfants - Ordonnance du Conseil fédéral concernant la délivrance de semoule pour les enfants
JURA 16.11.1917 texte

7 juillet 1920
Enfants nécessiteux - Appel du Comité jurassien en faveur des enfants nécessiteux
DEMO 7.7.1920

6 décembre 2006
Association cantonale des lieux d'accueil jurassiens de l'enfance - Dissolution de l' Association cantonale des lieux d'accueil jurassiens de l'enfance
QUJU 7.12.2006

7 avril 2009
Système d'alarme - Le Gouvernement bernois - réponse à la députée Irma Hirschi - déclare que le canton de Berne est favorable à un système fédéral d'alarme lors d'enlèvements d'enfants
BGCB 2009/390

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TEXTES

2011

Denis Moine
: Au fil du temps - 19 janvier1811 - Abandons - Décret impérial en 1811 sur les enfants trouvés
QUJU 26.9.2011






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