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ALPHABET
ECOLE
LOIS
7 février 1705
Ordonnance - Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein - Ordonnance sur l'établissement de maîtres d'école
AAEB B 276 no 152
15 mars 1786
Ecole - Rapport sur l'état de salaire des maîtres d'école de Les Genevez, Lajoux, Fornet, Glovelier, Roggenbourg, Ederswiler, Bassecout, Develier, Courroux, Courtételle, Vermes, Vicques
AAEB B 276 no 214
30 mai 1793
Ecole primaire - Décret de la Convention nationale relatif à l'établissement des écoles primaires
DECNAT 1793/978
17 novembre 1794
27 brumaire An III
Département du Mont-Terrible - Ecole primaire - Loi française relative aux écoles primaires
BULLF vol. 160 no 90/465 texte
9 décembre 1795
18 frimaire An IV
Département du Mont-Terrible - Règlement pour les écoles primaires du Département du Mont-Terrible
SUR/A 797
16 mai 1832
Loi - Le Département bernois de l'Education charge une commission d'élaborer une loi sur l'instruction primaire
GAGNEB 28
4 octobre 1843
Surveillance - Circulaire du gouvernement bernois aux préfets concernant la surveillance des écoles
BLDO 1843/96
1844
Réorganisation - Rapport du Gouvernement bernois sur la réorganisation des collèges du Jura
UNION 6.9.1844 texte
7 juin 1859
Ecoles publiques - Loi bernoise réglant la situation économique des écoles publiques
BLDO 1859/39 ROL III/40 NRL 1859/40
BOIV II/371
QUJU 7.6.2000 QUJU 7.6.2001
2 mai 1862
Règlement discipline - Règlement bernois sur la discipline dans les écoles primaires publiques
RAPBE 1862/6
11 mai 1870
Loi bernoise - Loi sur les écoles primaires et publiques du canton de Berne
BLDO 1870/132
BOIV II/344 texte
JURA 14.1.1870 JURA 28.1.1870 JURA 3.5.1870 PAYS 4.6.1891
9 février 1874
Inspection spéciale - Rapport de la Direction de l'éducation du canton de Berne sur l'inspection spéciale des écoles primaires dans les districts de Porrentruy, Delémont, Moutier et Franches-Montagnes
JURA 17.2.1874 texte JURA 20.2.1874 PROG 18.2.1874 texte
1874
Programmes - Rapport du préfet de Moutier Louis Péteut sur les faiblesses de l'instruction primaire
JURA 27.2.1874 JURA 13.3.1874
15 décembre 1877
Examens de sortie d'école - Décret bernois sur les examens de sortie des écoles primaires
BLDO 1877/150
DEMO 20.1.1878 texte JUBE 23.1.1878 texte QUJU 15.12.2000
4 mars 1895
Sections de classe - Décret bernois concernant l'organisation de sections de classes dans les écoles primaires
BLDO 1895/221
21 novembre 1899
Sections de classe - Loi bernoise concernant l'organisation de sections de classes dans les écoles primaires
BLDO 1899/71
17 décembre 1901
Subvention fédérale - Albert Gobat intervient au Conseil national en faveur de subventions fédérales à l'école primaire
BULLAF 17.12.1901/710
6 juin 1902
Subvention fédérale - Albert Gobat intervient au Conseil national pour la subvention fédérale de l'école primaire
BULLAF 6.6.1902/204
23 novembre 1902
Subventions fédérales - Le Jura accepte - 6'898 oui/2'054 non - la Loi fédérale sur les subventions scolaires
BLDO 1902/145
DEMO 25.11.1902 DEMO 27.11.1902 DEMO 6.12.1902 FRMO 25.11.1902
JUBE 25.11.1902 PAYS 25.11.1902 PEU 26.11.1902
23 mars 1903
Subvention fédérale - Le Conseil national adopte la Loi sur les subventions fédérales à l'école primaire
BULLAF 23.3.1903/178 PEU 15.11.1902 notes historiques
30 novembre 1904
Subside fédéral - Le Grand Conseil bernois adopte un Décret sur la répartition du subside fédéral pour les écoles primaires
BGCB 24.11.1904/558
17 janvier 1906
Subvention fédérale - Ordonnance d'exécution de la Loi fédérale sur la subvention aux écoles primaires
BLDO 1906/353/39
1er juin 1910
Inspection - Règlement concernant les inspections des écoles primaires et secondaires
BLDO 1910/77 FOJU 53/2.7.1910
15 novembre 1921
Subvention fédérale - Décret bernois réglant l'emploi de la subvention fédérale en faveur de l'école primaire
BLDO 1921/244
11 mai 1961
Devoirs à domicile - Le Gouvernement bernois - réponse au député Louis Mosimann - prendra des mesures pour empêcher l'excès de devoirs scolaires
DEMO 12.5.1961
8 juin 1980
Loi bernoise - Le Jura bernois accepte - 4'280 oui/1'079 non - la modification partielle de la Loi sur l'école primaire
DEMO 9.6.1980
13 novembre 1991
Ecole - Le Parlement jurassien adopte une motion Odile Montavon Pour une école accessible à tous
JO 46/1991/602
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TEXTES
1836
De l'état de l'instruction publique dans le Jura catholique
HELVETIE 3.5.1836 HELVETIE 10.5.1836
1847
La réorganisation des écoles bernoises
PATR 26.2.1847 PATR 10.3.1847 PATR 16.4.1847 PATR 23.4.1847
PATR 4.6.1847 PATR 18.6.1847 PATR 25.6.1847
1873
L'inspection extraordinaire des écoles jurassiennes en 1873
JURA 16.10.1874 JURA 20.10.1874 JURA 23.10.1874
1879
Que peut-on désirer de l'instituteur ?
DEMO 11.2.1879 DEMO 12.2.1879 DEMO 13.2.1879
1899
Les subventions fédérales pour l'école primaire
JURA 17.1.1899 PEU 15.11.1902
1901
La neuvième année scolaire
PAYS 31.10.1901
1901
Subvention fédérale - La subvention fédérale à l'école primaire
BULLAF 14.9.1901
1902
Subvention fédérale - Aperçu historique sur la subvention fédérale aux écoles primaires
PEU 15.11.1902
1921
Ernest Juillerat : Le rôle de l'école
JURA 1.3.1921
1998
Denis Moine : Au fil du temps - 28 février 1833 - Monsieur l'Inspecteur - La loi bernoise crée les commissaires d'écoles
QUJU 28.2.1998
2000
Denis Moine : Au fil du temps - 1883 - Examens - Les examens de sortie prématurée de l'école primaire
QUJU 11.4.2000
Denis Moine : Au fil du temps - 1901 - A qui la faute ? - L'indiscipline des écoliers est la faute de la famille
QUJU 17.4.2000
Denis Moine : Au fil du temps - 29 mai 1865 - Déclin - La jeunesse écolière manque d'exercice physique
QUJU 29.5.2000
Denis Moine : Au fil du temps - 15 décembre 1877 - Sortie d'école - Règlement pour les examens de sortie d'école primaire
QUJU 15.12.2000
2001
Denis Moine : Au fil du temps - 7 juin 1859 - Financement - Loi bernoise sur la situation économique des écoles primaires
QUJU 7.6.2001
2002
Denis Moine : Au fil du temps - 29 octobre 1841 - Concurrence - Les maîtres d'école protestent contre l'engagement de régents français
QUJU 29.10.2002