23 décembre 1916
Guerre 1914/1918- Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant le commerce de vieux métaux et déchets de métaux
BLDO 1916/573
3 avril 1918
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral concernant la préparation, la transformation et le commerce de métaux
BLDO 1918/1326/440, 461, 468 BLDO 1919/188
4 mars 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Abrogation de l'Arrêté fédéral concernant la préparation, la transformation et le commerce de métaux
BLDO 1918/1326/440, 461, 468 BLDO 1919/1053/188
21 mars 1919
Guerre 1914/1918 - Economie de guerre - Arrêté fédéral abrogeant les décisions - 18.1.1918 - sur le commerce de vieux fer et de la vieille fonte
BLDO 1919/1054/230, 238
13 mai 1941
Guerre 1939/1945 - Récupération - Ordonnance de l'Office de l'économie de guerre sur l'utilisation des vieux métaux
FOJU 38/17.5.1941
31 mai 1941
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Ordonnance de l'Office de l'économie de guerre pour l'industrie et le travail sur l'approvisionnement du pays en métaux
FOJU 43/3.6.1941
26 juillet 1941
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Ordonnance de l'Office de l'économie de guerre sur l'approvisionnement en métaux
FOJU 59/29.7.1941
14 octobre 1941
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Ordonnance de l'Office de guerre pour l'industrie et le travail sur l'approvisionnement du pays en métaux
FOJU 85/28.10.1941
1942
Guerre 1939/1945 - Récupération - Action nationale du don des métaux
DEMO 4.9.1942
2 février 1944
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Métaux - Ordonnance de l'Office fédéral de guerre sur l'industrie et le travail sur l'approvisionnement du pays en métaux
FOJU 11/8.2.1944/71
26 décembre 1945
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Ordonnance de l'Office fédéral de guerre pour l'industrie et le travail sur l'approvisionnement du pays en métaux
FOJU 1/5.1.1946
16 février 1946
Guerre 1939/1945 - Economie de guerre - Métaux - Avis concernant le ramassage de ferraille
FOJU 13/16.2.1946
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TEXTES
1998
Denis Moine : Au fil du temps - 1942 - Rien ne se perd - Actions de récupération des métaux pour l'économie de guerre
QUJU 16.6.1998