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ALPHABET
DOUANES
OCTROI
20 décembre 1633
Conseil aulique - Protocole du Conseil aulique relatif au péage des marchandises
AAEB B 225 no 115 texte
20 juillet 1646
Mandement - Jean-Henri d'Ostein - Mandement du prince-évêque Jean-Henri d'Ostein sur les péages
AAEB B 225 no 130 A texte
28 mars 1692
La Ferrière/La Heutte - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Roggenbach concernant les péages à La Ferrière et La Heutte
AAEB COD 373 b p.295 texte
12 août 1699
Déclaration - Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein - Déclaration du prince-évêque Guillaume-Jacques Rinck de Baldenstein sur la perception des péages
AAEB B 225 no 208 texte
GUEL 81
6 mars 1709
Péages - Table des péages dans la Franche-Montagne des Bois
AAEB MAND 32
21 juillet 1712
Péages - Jean-Conrad de Reinach - Mandement du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach ordonnant de payer fidèlement la vente et les péages
AAEB B 173/27
21 juillet 1713
Mandement - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur les péages
AAEB B 225 no 262 texte AAEB MAND 70
29 août 1719
Moutier-Grandval - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach et tarif qui règle le péage de la Prévôté de Moutier-Grandval
AAEB MAND 154
11 juin 1722
Ordonnance - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur la perception des péages
AAEB B 225 no 329 A texte
BRAU 169 GUEL 82
12 mars 1725
Ordonnance - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach touchant la perception des péages
AAEB MAND 192 texte
30 août 1728
Franches-Montagnes - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jean-Conrad de Reinach sur le tarif des péages dans les Franches-Montagnes
AAEB B 230/9 no 62 texte
GUEL 82
10 juin 1735
Porrentruy - Contrat entre le prince-évêque Jean-Conrad de Reinach et Jean-Henri Merguin, de Porrentruy, pour l'importation de marchandises
AAEB B 230/9 no 63 texte
24 septembre 1738
Moutier-Grandval - Jean-Conrad de Reinach - Ordonnance du prince-évêque Jacques-Sigismond de Reinach sur le péage
AAEB B 245/46
1er août 1746
Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein et règlement concernant les péages et le transport des marchandises
AAEB B 225 no 435 texte
1er août 1747
Péages - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur les péages et le transit, avec tableau des droits à payer
AAEB B 225 no 466 texte
31 décembre 1751
Ordonnance - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur les péages
GUEL 86
2 janvier 1753
Péages - Tarif des droits et péages, taxes de transit et d'exportation dans l'Evêché de Bâle
AAEB B 225 no 499 AAEB B 232/6
GUEL 86
6 juin 1753
Péages - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein concernant le péage
AAEB B 225 no 506 texte AAEB B 293/9 liasse 1 texte
GUEL 87
27 septembre 1753
Ordonnance - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur les péages
AAEB B 225 no 510 A texte
GUEL 87
1er juin 1753
Receveurs - Instructions pour les receveurs des péages
AAEB B 225 no 504 texte
23 juillet 1757
Péages - Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - Ordonnance du prince-évêque de Bâle Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur les péages
AAEB B 225 no 526 texte
GUEL 90
17 juillet 1766
Péages et taxes - Simon-Nicolas de Montjoie - Le prince-évêque Simon-Nicolas de Montjoie réduit les péages et taxes
GUEL 94
23 février 1757
Moutier-Grandval - Requête de la Prévôté de Moutier-Grandval contre les péages contraires aux franchises
AAEB B 245/12
vers 1750
Péages - Instructions du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein que les commis des bureaux doivent observer
AAEB B 293/a liasse 1 texte
22 janvier 1759
Moutier-Grandval - Requête de la Prévôté de Moutier-Grandval contre les péages contraires aux franchises
AAEB B 245/12
30 juin 1759
Moutier-Grandval - Déclaration du prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein en réponse aux griefs concernant le sel, le fer étranger et les péages dans la Prévôté de Moutier-Grandval
AAEB B 245/12
26 avril 1778
Frédéric de Wangen - Ordonnance du prince-évêque Frédéric de Wangen sur les péages
AAEB B 225 no 643 texte
QUJU 26.4.2003
20 mars 1780
Ordonnance - Frédéric de Wangen - Ordonnance du prince-évêque Frédéric de Wangen sur le péage
AAEB B 225 12a/208, 213 AAEB B 225 no 652 texte
GUEL 99
20 mai 1791
Etats de l'Evêché 1791 - Les Etats de l'Evêché décident de délibérer sur les péages des bailliages allemands
AAEB RR 9
13 mars 1799
23 ventôse An VII
Département du Mont-Terrible - Modèle pour adjudication des barrières du Département du Mont-Terrible, entretien, routes, pavage et empierrement
AAEB MT 153/160
19 mai 1802
29 floréal An IX
Loi française - Loi instituant les bureaux de péage dans toutes les communes où ils seront jugés nécessaires
MESS no VII/5 fructidor An X
1er août 1816
Marchandises étrangères - Ordonnance bernoise relative au droit d'entrée sur les marchandises étrangères
LEBE 1817/80
18 septembre 1816
Péages - Ordonnance bernoise sur les tarifs de péages à percevoir dans les bailliages du Jura
CIRC gf. 1817/1830 texte
ADIJ 10/1949/159
GAZJU 14.5.1868 GAZJU 17.5.1868 GAZJU 21.5.1868 GAZJU 4.6.1868
GAZJU 7.6.1868
LEBE 20.12.1817 LEBE 14.2.1817 LEBE 14.2.1818 LEBE 18.11.1820
12 octobre 1817
Bailliages du Jura - Ordonnance du gouvernement bernois sur les péages dans les bailliages du Jura
FROC 153
LEBE 18.11.1820
12 novembre 1817
Règlement bernois - Règlement des péages dans les bailliages jurassiens
CIRC gf. 1817/1830
30 janvier 1818
Voituriers - Circulaire bernoise sur l'obligation pour les voituriers de s'arrêter aux péages
CIRC gf. 1817/1830 texte
14 février 1818
Ordonnance bernoise - Complément à l'ordonnance sur les péages
LEBE 14.2.1818
19 juin 1820
Ordonnance bernoise - Instruction bernoise sur la perception d'un droit d'entrée extraordinaire sur toutes les marchandises importées dans le canton de Berne
CIRC texte
LEBE 19/11.5.1822
26 juin 1820
Péages - Ordonnance bernoise sur les droits d'entrée du 19.6.1820 - Modifications
LEBE 19/11.5.1822
17 août 1820
Laufon - Le gouvernement bernois établit un bureau de péage à Laufon
LEBE 2.9.1820
20 septembre 1820
Tarif bernois - Le gouvernement bernois fixe un nouveau système de péages dans les bailliages du Jura
CIRC gf. 1817/1830 texte BERI 375 et annexe 3/128 RAPBE 1838/134
LEBE 18.11.1820 QUJU 18.9.2004
18 septembre 1820
Bailliages jurassiens - Le gouvernement bernois fixe un nouveau système de péages dans les bailliages du Jura
BERI 375 et annexe 3/128
LEBE 18.11.1820 QUJU 18.9.2004
20 mars 1822
Droits d'entrée - Ordonnance du gouvernement bernois sur le droit d'entrée extraordinaire
LEBE 19/11.5.1822 LEBE 20/18.5.1822
20 mars 1822
Péages - Liste des bureaux de péage des grands-bailliages du Jura:
Bailliage Bureaux-frontière
Cerlier La Neuveville
Nidau Sonceboz
Courtelary Les Pontins, Renan, La Cibourg
Fr.-Mont. Goumois
Porrentruy Boncourt, Réclère, Beurnevésin
Delémont Grellingue
Moutier Crémines
LEBE 11.5.1822 LEBE 18.5.1822
7 janvier 1824
Rouliers, bateliers - Ordonnance du gouvernement bernois sur les péages des rouliers et bateliers
LEBE 31.1.1824 CIRC gf. texte
28 mars 1833
Administration - Décret bernois sur la simplification de l'administration des péages et de l'ohmgeld
CIRC gf. 1824/1836 texte
13 juin 1833
Porrentruy - Le gouvernement bernois supprime la douane et les péages intérieurs de Porrentruy
L'HELVETIE 14.6.1833
28 novembre 1834
Fahy - Le préfet du district de Porrentruy Xavier Stockmar propose l'établissement d'un bureau des péages à Fahy
CORP 1832-1834 2/89
24 septembre 1835
Organisation - Le préfet du district de Porrentruy Xavier Stockmar fait remarquer au Département bernois des finances la mauvaise organisation des péages tout au long de la frontière du Jura avec la France
CORP 1835-1836 3/164
1er février 1836
Décret bernois - Décret bernois sur les propriétaires de droits de péage
CIRC gf. 1824-1836
1er décembre 1836
Loi bernoise - Loi sur les péages des particuliers et des corporations
BLDO 1836/307
21 juin 1837
La Motte - Le préfet du district de Porrentruy propose au receveur bernois des péages l'établissement d'un poste de surveillance à la Motte, sur la route Porrentruy-Besançon
CORP 1837 5/437 texte no 490 texte no 606 texte
26 janvier 1837
Péages - Rapport du préfet du district de Courtelary à la Direction générale des péages et de l'ohmgeld sur la nécessité de maintenir un poste à Renan, à l'endroit où se réunissent les routes principales qui communiquent avec le canton de Neuchâtel
St. A.B. Préf. Courtelary B 17 no 68
19 juillet 1838
Ordonnance fédérale - Décret de la Diète fédérale qui supprime le péage dans le Jura sur les comestibles, les produits indigènes et combustibles à destination des autres cantons
RAPBE 1838/134
1er février 1839
Ordonnance bernoise - Arrêté du gouvernement bernois concernant la modification de l'ordonnance sur les péages du Jura - Abolition du droit de transit sur les produits agricoles et combustibles à destination des autres cantons
BLDO 1839/3
CIRC gf. 1837-1876 texte
HELVETIE 29.3.1839
4 décembre 1839
Décret bernois - Décret du Grand Conseil bernois concernant le tarif des péages du Jura
BLDO 1839/148 CIRC gf. 1837-1876 texte
9 mars 1841
Loi bernoise - Loi bernoise sur l'ohmgeld
BLDO 1841/96 CIRC gf. 1837-1876 texte FOJU 34/10.6.1841
RAPBE 1842/125, 126
BOIV 651 texte
QUJU 9.3.200
7 juillet 1841
Route Delémont-Ferrette- Le Département bernois des finances propose au préfet du district de Porrentruy d'acquérir un terrain à la frontière française sur la route de Ferrette pour établissement d'un péage
CORP 8/1841 p. 528
20 septembre 1841
Organisation - Le préfet du district de Porrentruy fait ses remarques au Département bernois des finances sur l'organisation des péages
CORP 8/1841 p. 528 texte
22 novembre 1842
Loi bernoise - Loi bernoise sur les péages
BLDO 1843/44 RAPBE 1843/109
FACIA 24.8.1843
16 juillet 1843
Loi bernoise - La Diète fédérale ratifie la loi bernoise sur les péages
RAPBE 1843/109
1843
Damvant/Boncourt-Miécourt - Le Gouvernement bernois adjuge la construction de maisons de péage
CORP 10/1843-1845 p. 47 no 876
15 décembre 1843
Bureaux de péage - Publication du gouvernement bernois relative à l'établissement des bureaux de péage et d'ohmgeld :
Le Noirmont
Lugnez
Charmoille
Bonfol
Grandfontaine
Soubey
Epiquerez
La Motte
Brislach
Röschenz
Wahlen
BLDO 1843/106
UNION 13.10.1843
15 décembre 1843
Péages/Ohmgeld - Publication du gouvernement bernois relative à l'établissement des bureaux de péage et d'ohmgeld
BLDO 1843/106
UNION 13.10.1843
2 mai 1845
Décret bernois - Décret bernois sur les péages
BLDO 1845/28, 30, 45
3 mai 1845
Boncourt - Le Grand Conseil bernois vote un crédit de 2'00 pour aménagement de la maison du péage de Boncourt
BGCB 31/3.5.1845
5 mai 1845
Fonctionnaires - Le Grand-Conseil bernois adopte le décret sur le traitement des employés des péages
BGCB no 29/30.4.1845
26 juin 1845
Décret bernois - Décret bernois modifiant la loi sur les péages du 22.1.1842
CIRC gf. 1837-1876 texte
28 juin 1845
Fonctionnaires - Décret du Grand Conseil bernois sur le traitement de l'intendant des péages et de l'ohmgeld
BLDO 1845/50
19 avril 1846
Renan - Rapport du préfet du district de Courtelary au Département bernois des finances sur le transfert du bureau des péages de Renan aux Convers, nécessaire à la répression de la fraude
St. A.B. Préf. Courtelary B 26 no 120, 137, 142
28 janvier 1847
Receveurs- Loi sur le traitement des receveurs des péages et de l'ohmgeld
BLDO 1847/32
29 juin 1848
Réduction - Loi sur la réduction provisoire des péages dans le Jura
BLDO 1848/65
1849
Loi fédérale - Loi fédérale sur les péages et tarif
FFS 1849 47/51
30 juin 1849
Loi fédérale - Loi fédérale sur les péages - Suppression des douanes intérieures suisses
CIRC gf. 1837-1876 texte
DEMO 30.6.1949
1851
Boncourt - L'administration des domaines vend l'ancienne maison des péages
RAPBE 1851/140
27 août 1851
Loi fédérale - Loi fédérale sur les péages, avec tarif des droits d'entrée et de sortie
NRL vol. VI/210
27 novembre 1851
Loi fédérale - Loi fédérale sur les péages
BLDO 1851/274
23 juillet 1852
Montignez/Bure - Le Conseil fédéral décide la suppression des bureaux de péages à Bure et Montignez
FFS 1852 15/251
5 août 1853
Tarif - Motion Xavier Elsæsser pour abaissement du tarif des péages
JURA 11.8.1853
12 janvier 1854
Porrentruy - Pétition de Porrentruy contre les contraventions en matière de péages
JURA 19.1.1854 texte
23 janvier 1854
Pétition - Le Conseil des Etats rejette une pétition Xavier Elsæsser pour l'abaissement des droits sur les céréales
JURA 21.2.1854 texte JURA 28.1.1854
1855
Lucelle - Le Gouvernement bernois signe une convention pour établissement d'un bureau de péage et ohmgeld à proximité des forges
RAPBE 1855/194
1er mai 1855
Grellingue - Le Gouvernement bernois vend le bâtiment du péage de Grellingue
RAPBE 1855/134
30 novembre 1857/28 décembre 1857
Loi fédérale - Règlement d'exécution de la loi du 27.8.1851 sur les péages.
BLDO 1857/231
1862
Ederswiler - Projet de poste de péage
CORD 15/1861-1864 no 6292
1er novembre 1863
Roggenbourg - Fermeture du bureau des péages
JURA 5.11.1863
19 juin 1865
Tarif - Tarif général des péages fédéraux
BLDO 1865/281
1865
Soubey/Clairbief - Le bureau des péages de Soubey est transféré à Clairbief
JURA 18.8.1865
7 février 1867
Rapport fédéral - Rapport de la Société économique du canton de Berne au Département fédéral du commerce et des péages
FFS 1867/10/273
12 mai 1873
Bonfol - Le Conseil fédéral établit un péage à Bonfol
FFS 1873/2/548
JUBE 17.5.1873 JURA 16.5.1873
12 mai 1873
Péages - Bonfol - Etablissement du bureau des péages de Bonfol
FFS 1873/2/548
JUBE 17.5.1873 JURA 16.5.1873
18 avril 1875
Fahy - Assemblée communale pour délibérer sur l'emplacement du bureau des péages
FOJU 45/1875/193
18 octobre 1881
Règlement bernois - Règlement pour exécution de la Loi du 27.8.1851 sur les péages
BLDO 1881/407
1er novembre 1886
Bressaucourt - Ouverture d'un bureau des péages à Bressaucourt
JURA 26.10.1886
15 juillet 1887
Boissons distillées - Le Conseil fédéral abolit l'ohmgeld, droit de péage cantonal, sur les boissons spiritueuses, distillées ou fermentées
DEMO 21.8.1887 JURA 23.8.1887 JURA 26.8.1887
15 juin 1891
Damvant/Réclère - Avis de construction de la Direction fédérale des travaux publics pour construction de postes de péage
FOJU 49/1891/331
16 septembre 1894
Bressaucourt - Assemblée communale pour délibérer sur une cession de terrain pour construction d'un bureau des péages
FOJU 72/1894/365
4 novembre 1894
Produit des péages - Le Jura refuse - 9'448 non/6'165 oui un article constitutionnel permettant de payer chaque année aux cantons une contribution - Beutezug - sur le produit des péages
FFS 1894 53/481
DEMO 6.11.1894 JUBE 6.11.1894 JURA 6.11.1894 PAYS 8.11.1894
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TEXTES
1877
Tarif - Le nouveau tarif des péages
DEMO 10.7.1877
1923
Ernest Juillerat : Autrefois - Le Jura et les douanes
JURA 27.3.1923
1950
Jules Surdez : Péages - Voituriers, patrouilleurs, archers et péages dans l'Ancien Evêché de Bâle
JURA 12.1.1950
1998
Denis Moine : Au fil du temps - 31 janvier 1824 - Péages - Ordonnance du gouvernement bernois concernant la fraude sur les péages
QUJU 31.1.1998
Denis Moine : Au fil du temps - 23 juillet 1757 - Faveur - Le prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein abaisse les péages pour le marché du bétail
QUJU 23.7.1998
2000
Denis Moine : Au fil du temps - 19 mai 1802 - Péages - Le préfet du Département du Haut-Rhin François Noël organise les péages des arrondissements de Porrentruy et Delémont
QUJU 19.5.2000
Denis Moine : Au fil du temps - 28 décembre 1857 - Péages - Règlement sur les péages
QUJU 28.12.2000
2003
Denis Moine : Au fil du temps - 26 avril 1778 - Péages - Ordonnance du prince-évêque Frédéric de Wangen sur les péages
QUJU 26.4.2003
2007
La circulation dans l'ancien Evêché de Bâle au XVIIIe siècle : péages
GEO 194
2011
Denis Moine : Au fil du temps - 18 septembre 1816 - Péages - Douane, en 1816, dans les bailiages juraiens
QUJU 9.9.2011
2013
Denis Moine : Au fil du temps - 1750 - Péages - Principauté de Bâle 1750, organisation douanière
QUJU 13.7.2013