voir
voir
ALPHABET
ARPENTAGE
CADASTRE
REMANIEMENTS PARCELLAIRES
REGISTRE FONCIER
20 novembre 1836
Lugnez - L'assemblée communale décide le levé d'un plan parcellaire
FOJU 13/1844/83
26 décembre 1836
Courgenay - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 52/1836/249
12 août 1837
Reconvilier - Assemblée communale pour délibérer sur un arpentage parcellaire
FOJU 31/1837/145
7 octobre 1837
Boécourt - Assemblée communale pour délibérer sur un plan d'arpentage parcellaire
FOJU 39/1837/181
8 octobre 1837
Courfaivre - Assemblée communale pour délibérer sur un plan d'arpentage parcellaire
FOJU 39/1837/181
24 février 1838
Courfaivre - Assemblée communale pour délibérer sur un plan parcellaire
FOJU 7/1838/40
10 janvier 1839
Courfaivre - Assemblée communale pour délibérer sur l'arpentage parcellaire de la commune
FOJU 1/1839/5
20 janvier 1839
Courtemaîche - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 2/1839/11
3 février 1839
Buix - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 4/1839/23
10 mars 1839
Grandfontaine - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 9/1839/52
10 mars 1839
Soulce - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 10/1839/57
21 mars 1839
Roggenbourg - Assemblée communale et bourgeoise pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 10/1839/57
25 mars 1839
Vicques - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 10/1839/62
26 mars 1839
Malleray - Assemblées communale et bourgeoise pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 12/1839/67
27 mars 1839
Souboz - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 12/1839/67
1er avril 1839
Vendlincourt - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 13/1839/74
2 avril 1839
Grandval - Assemblées communale et bourgeoise pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 13/1839/73
4 avril 1839
Les Pommerats - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 13/1839/74
21 avril 1839
Les Breuleux - Assemblée des propriétaires fonciers pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 16/1839/91
20 mai 1839
Saignelégier - Assemblée des propriétaires fonciers pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 19/1839/104
20 mai 1839
Boécourt - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 19/1839/103
23 mai 1839
Le Bémont - Assemblée des propriétaires fonciers pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 20/1839/1'9
30 juin 1839
Damvant - Assemblée communale pour délibérer sur l'abornement communal
FOJU 24/1839/131
1840
Ederswiler - Assemblée communale et bourgeoise en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 18/1840/104
25 janvier 1840
Saicourt - L'assemblée communale décide la confection d'un nouveau plan parcellaire
FOJU 3/1840/15
St. A.B. Bez. Moutier B 99 no 754
14 mars 1840
Corgémont - Assemblée des propriétaires fonciers pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU l10/1840/57
12 avril 1840
Chevenez - Assemblée des propriétaires fonciers en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 14/1840/79
1er mai 1840
Ederswiler - Assemblées communale et bourgeoise pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 18/1840/104
24 mai 1840
Courgenay - Assemblée communale pour délibérer sur l'arpentage parcellaire de la commune
FOJU 20/1840/113
18 août 1840
Corban - L'assemblée communale décide la confection d'un plan parcellaire
FOJU 4/1841/20
18 août 1840
Sorvilier - Assemblée des propriétaires pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 33/1840/185
4 janvier 1841
Cortébert - Assemblée bourgeoise pour délibérer sur la confection d'un plan parcellaire
FOJU 52/1840/273
5 février 1841
Vermes - Assemblée communale en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 4/1841/19
12 avril 1841
Boncourt - Assemblée des propriétaires fonciers concernant la confection d'un plan parcellaire
FOJU 15/1841/87
17 avril 1841
Bévilard - Assemblée communale en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 15/1841/88
14 juin 1841
Châtillon - L'assemblée communale décide la confection d'un plan parcellaire
FOJU 24/1841/155
St. A.B. Bez. Moutier B 96 no 653
31 août 1841
Saignelégier - Assemblée générale des habitants concernant la confection d'un plan parcellaire
FOJU 35/1841/185
18 septembre 1841
Les Pommerats - Assemblée générale en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 37/1841/193
19 octobre 1841
Le Bémont - Assemblée communale en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 41/12841/211
23 décembre 1841
Châtillon - Assemblée des propriétaires fonciers en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 51/1841/255
1842
Boncourt - Plan parcellaire
FOJU 29/1842/149
8 mai 1842
Alle - Assemblée des propriétaires fonciers en vue de la confection d'un plan parcellaire
FOJU 17/1842/101
29 mai 1842
Bourrignon - Assemblée des propriétaires fonciers en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 20/1842/114
12 juin 1842
Rocourt - Assemblée des propriétaires fonciers en vue de la confection d'un plan parcellaire
FOJU 22/1842/125
10 juillet 1842
Roche-d'Or - Assemblée communale en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 26/1842/135
1843
Boncourt - Le Gouvernement bernois sanctionne le plan parcellaire
RAPBE 1843/135
1843
Rocourt - Le Gouvernement bernois sanctionne le plan parcellaire
RAPBE 1843/135
1843
Montignez - Le Gouvernement bernois sanctionne le plan parcellaire
RAPBE 1843/135
1843
Loveresse - Le Gouvernement bernois sanctionne le plan parcellaire
RAPBE 1843/135
17 avril 1843
Chevenez - Assemblée communale en vue de réalisation d'un plan parcellaire
FOJU 14/1843/86
6 août 1843
Fontenais/Villars - Assemblée des propriétaires fonciers en vue de confection d'un plan parcellaire
FOJU 30/1843/169
18 juin 1843
Courchavon - Assemblée communale en vue de réalisation d'un plan parcellaire
FOJU 23/1843/133
17 janvier 1844
Chevenez - L'assemblée communale adopte le plan parcellaire
FOJU 11/1844/71
21 mars 1844
Saulcy - Assemblée communale pour élaboration d'un nouveau plan parcellaire
FOJU 11/1844/71
23 mars 1844
Belprahon - Assemblée communale concernant un levé de plan parcellaire
FOJU 12/184/77
24 mars 1844
Le Noirmont - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider ou non de l'arpentage parcellaire de la commune
FOJU 12/1844/77
25 mars 1844
Cornol - Assemblée communale concernant la réalisation d'un plan parcellaire
FOJU 11/1844/70
25 mars 1844
Courgenay - Assemblée communale concernant la réalisation d'un plan parcellaire
FOJU 11/1844/70
25 mars 1844
Courtedoux - Assemblée de la commune bourgeoise pour décider un levé de un plan parcellaire
FOJU 11/1844/70
25 mars 1844
Sonceboz - Assemblée des propriétaires fonciers en vue du levé d'un plan parcellaire et arpentage communal
FOJU 12/1844/78
25 mars 1844
Pontenet - Assemblée communale en vue du levé d'un nouveau plan parcellaire
FOJU 12/1844/78
30 mars 1844
Grandval - Assemblée communale concernant le levé d'un plan parcellaire
FOJU 12/1844/78
1er avril 1844
Perrefitte - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 13/1844/84
1er avril 1844
Souboz - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 13/1844/84
1er avril 1844
Saules - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 13/1844/84
2 avril 1844
Corcelles - Assemblée communale pour décider le levé d'un plan parcellaire
FOJU 13/1844/83
4 avril 1844
Champoz - Assemblée des propriétaires fonciers concernant le levé d'un plan parcellaire
FOJU 12/1844/78
8 avril 1844
Buix - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 13/1844/83
8 avril 1844
Develier - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Le Peuchapatte - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 14/1844/89
8 avril 1844
Courchapoix - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 14/1844/88
8 avril 1844
Les Genevez - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 14/1844/88
8 avril 1844
Pleigne - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Roggenbourg - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Soulce - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Undervelier - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Vermes - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Vicques - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Rebévelier - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Beurnevésin - Assemblée communale pour décider le levé d'un plan parcellaire
FOJU 13/1844/83
8 avril 1844
Bourrignon - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Glovelier - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Mettembert - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Montsevelier - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
8 avril 1844
Rebeuvelier - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider s'il y a lieu de confectionner un plan parcellaire
FOJU 12/1844/77
10 avril 1844
Le Bémont - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 14/1844/89
10 avril 1844
Muriaux - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider un levé parcellaire
FOJU 13/1844/83
FOJU 14/1844/90
13 avril 1844
Montfaucon - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 14/1844/89
13 avril 1844
Nods - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 14/1844/89
13 avril 1844
Nods - Assemblée bourgeoise pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 14/1844/89
13 avril 1844
Les Enfers - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 15/1844/90
14 avril 1844
Bonfol - Assemblée des propriétaires fonciers pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 15/1844/94
21 avril 1844
Bure - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 15/1844/94
21 avril 1844
Pleujouse - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 15/1844/95
21 avril 1844
Pleujouse - Assemblée bourgeoise pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 15/1844/95
2 mai 1844
La Scheulte - Assemblée communale pour décider de lever un plan parcellaire
FOJU 17/1844/108
19 mai 1844
Charmoille - Assemblée communale en vue de décider de lever d'un plan parcellaire
FOJU 19/1844/124
7 mars 1845
Chevenez - Assemblée communale en vue de la confection d'un plan parcellaire et abornement
FOJU 9/1845/54
1849
Courtedoux - Plan cadastral
RAPBE 1849 V/11
1849
Laufon - Plan cadastral
RAPBE 1849 V/11
1849
Fontenais - Plan cadastral
RAPBE 1849 V/11
1849
Pleujouse - Plan cadastral
RAPBE 1849 V/11
1849
Fregiécourt - Plan cadastral
RAPBE 1849 V/11
PBE 1850/15, 121
1850
Cœuve - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Damphreux - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Grellingue - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Montmelon - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Seleute - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Buix - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Ocourt - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Beurnevésin - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Bonfol - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Asuel - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Soulce - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
1850
Montenol - Plan cadastral
RAPBE 1851/104
15 août 1850
Montenol - Assemblée bourgeoise pour délibérer sur le mode de partage des parcelles de terres
FOJU 1850/162
1851
Pontenet - Plan cadastral
RAPBE 1851/137
1851
Belprahon - Plan cadastral
RAPBE 1851/137
3 août 1852
Le Noirmont - Assemblée communale pour délibérer sur un nouveau plan cadastral
FOJU 30/1852/179
1854
Porrentruy - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Malleray - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Les Pommerats - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Le Noirmont - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Les Genevez - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Les Enfers - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Lajoux - Plan cadastral
RAPBE 1854/121
1854
Epiquerez - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
1854
Montfaucon - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
1854
La Chaux-des-Breuleux - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
1854
Mont-Tramelan - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
1854
Tramelan-Dessus - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
1854
Tramelan-Dessous - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
1854
Montfavergier - Plan parcellaire
RAPBE 1854/121
20 juin 1858
Courroux - Assemblée communale pour délibérer sur la confection d'un nouveau plan parcellaire
FOJU 47/1858/18
10 septembre 1860
Conservation - Arrêté de la Direction bernoise des finances pour la conservation des plans parcellaires du cadastre du Jura
FOJU 75/1860/308 texte
21 octobre 1866
Delémont - Assemblée des propriétaires fonciers pour délibérer sur la confection d'un nouveau plan parcellaire
FOJU 82/1866/339
1867/1870
Plans d'aménagement- Plans d'aménagement levés :
Couroux avril 1868
Delémont avril 1869
Montsevelier 1er septembre 1867
Vwermes 1err juin 1867
Vicques 1er janvier 1867
Movelier mai 1867
Undervelier mai 1869
CORD 169/1867-1871 no 1163
5 février 1886
Beurnevésin - Mise en soumission du plan parcellaire
FOJU 11/1886/55
5 février 1886
Buix - Mise en soumission du plan parcellaire
FOJU 11/1886/55
5 février 1886
Cœuve - Mise en soumission du plan parcellaire
FOJU 11/1886/55
5 février 1886
Damphreux - Mise en soumission du plan parcellaire
FOJU 11/1886/55
5 février 1886
Lugnez - Mise en soumission du plan parcellaire
FOJU 11/1886/55
25 février 1886
Saignelégier - Mise au concours du plan parcellaire
FOJU 18/1886/107
13 juin 1985
Prêles - Dépôt public du nouveau plan cadastral
FOJUBE 43/1985/306
14 juin 1985
Bévilard - Dépôt public du nouveau plan cadastral
FOJUBE 43/1985/306