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SPORTS
1980
Politique sportive - Commission cantonale pour l'élaboration d'une politique sportive - Appel aux sportifs jurassiens
DEMO 30.4.1980
23 septembre 1987
Sport scolaire - Ordonnance bernoise - Le Gouvernement bernois adopte une Ordonnance sur le sport scolaire facultatif
FOJUBE 3/1988/18
23 septembre 1987
Sport de loisirs - Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise sur l'encouragement du sport de loisir
FOJUBE 11/1988/81
11 avril 1990
Sport pour les jeunes - Ordonnance bernoise réglant le sport pour les jeunes
FOJUBE 40/1990/437 texte
20 octobre 2010
Loi jurassienne- Le Parlement jurassien adopte - 1e lecture - la Loi sur l'encouragement des activités physiques et du sport
JO 39/2010/747
QUJU 21.10.2010
20 octobre 2010
Loi jurassienne- Le Parlement jurassien adopte - 1e lecture - la Loi sur l'encouragement des activités physiques et du sport
JODE 18/2010/948 texte 986 texte JO 39/2010/747
QUJU 21.10.2010
17 novembre 2010
Loi jurassienne- Le Parlement jurassien adopte - 2e lecture - la Loi visant à encourager les activités physiques et le sport
JO 43/2010/826
26 janvier 2011
Infrastructures sportives - Patrick Gsteiger intervient au nom du Parti évangélique en faveur d'une motion sur la prise en compte des critères écologiques pour la planification des infrastructures sportives
BGCB 2011/117