Chronologie jurassienne

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Travail

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ALPHABET
FABRIQUES
PROTECTION DES TRAVAILLEURS

4 juin 1794
16 prairial An II
Travail du dimanche
- Décret ordonnant le travail le dimanche
DAU/N 504

30 mai 1795
11 prairial An II
Département du Mont-Terrible
- Déclaration du Comité de Salut public sur les ouvriers et manœuvres avec salaires
AAEB MT 409

2 septembre 1796
16 fructidor An IV
Département du Mont-Terrible
- Arrêté du Directoire exécutif français contenant règlement pour la police des papeteries
BULLF vol. 165 no 73/674 texte

1866
Association internationale des travailleurs - Le Congrès de Genève de l'Association internationale des travailleurs se prononce pour la journée de travail de huit heures, l'abolition du travail de nuit pour les femmes, la protection des femmes et enfants au travail
RHO 14

27 janvier 1867
Association internationale des travailleurs
- Enquête ouvrière - Enquête ouvrière par l'Association internationale des travailleurs, section de Sonvilier
PROG 12.2.1867 PROG 15.2.1867 PROG 19.2.1867 PROG 22.2.1867

21 octobre 1877
Fabriques - Le Jura refuse - 6'177 non/4'500 oui - Loi fédérale sur les fabriques
DEMO 22.10.1877 DEMO 25.10.1877 DEMO 28.10.1877 JUBE 24.10.1877
JUBE 27.10.1877 JUBE 3.11.1877 JUBE 28.11.1877 QUJU 12.8.1997

23 mars 1887
Loi fédérale
- Loi fédérale sur le travail dans les fabriques
FFS 1893/4/111

14 janvier 1893
Fabriques - Arrêté fédéral concernant le travail de nuit et du dimanche dans les fabriques
FFS 1893/4/111 texte
BLDO 1893/25

1893
Droit au travail - Dépôt d'une initiative fédérale sur le droit au travail
PAYS 3.9.1893 texte

17 avril 1894
Droit au travail - Initiative fédérale - 52'387 signatures - pour la garantie du travail
FOJU 39/15.5.1894

3 juin 1894
Droit au travail - Le Jura rejette - 9'466 non/2'176 oui - l'initiative sur le droit au travail
FOJU 31/15.9.1994 texte
DEMO 5.6.1894 JUBE 5.6.1894 JURA 5.6.1894 PAYS 7.6.1894

26 juin 1894
Droit au travail - Joseph Stockmar intervient au Conseil national pour acceptation d'un postulat sur le droit au travail
BULLAF 10/1894/125

30 septembre 1901
Horlogerie - Rapport de la Chambre suisse de l'horlogerie sur la division du travail, l'emploi des machines, le travail des femmes, l'apprentissage
PEU 9.10.1901 texte PEU 12.10.1901 texte

1902
Fabriques - Rapport des inspecteurs fédéraux des fabriques sur le travail du samedi
DEMO 5.4.1902

14 novembre 1902
Fabriques - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant le travail du samedi dans les fabriques
FFS 1902 50/665 texte

5 juin 1903
Fabriques - Le Conseil national accepte une motion pour révision de la Loi sur le travail dans les fabriques, dans le but de réduire la durée et concernant la protection des ouvriers - Ernest Daucourt, Albert Locher, Louis Joliat, signataires
BULLAF 12.4.1904/179

1903
Travail - Le travail du samedi dans l'industrie horlogère
PAYS 29.10.1903

1904
Fabriques - Loi fédérale sur le travail du samedi dans les fabriques
BULLAF 11.4.1904/146 BULLAF 14.4.1904/224 BULLAF 12.12.1904/224

31 mars 1905
Travail du samedi - Ernest Daucourt intervient au Conseil national concernant le travail du samedi dans les fabriques
BULLAF 1905/358, 369

15 décembre 1905
Durée du travail - Rapport des inspecteurs fédéraux sur la durée du travail le samedi
DDS 1906 3/109

30 décembre 1905
Fabriques - Circulaire du gouvernement bernois concernant le travail du samedi dans les fabriques
FOJU 6/20.1.1905

26 septembre 1906
Protection des ouvrières - La Conférence diplomatique de Berne interdit le travail de nuit des femmes dans l'industrie
FFS 1906 45/171

29 novembre 1906
Protection des ouvrières
- Xavier Jobin intervient au Grand Conseil bernois en faveur de la protection des ouvrières
BGCB 29.11.1906/250

19 mars 1907
Protection des ouvrières - Le Grand Conseil bernois adopte - 1e lecture - la Loi sur la protection des ouvrières
FOJU29/9.4.1907

9 décembre 1907
Femmes - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant les conventions internationales sur l'interdiction du travail de nuit des femmes dans l'industrie
FFS 1907 50/96

25 novembre 1907
Protection des ouvrières - Le Grand Conseil bernois adopte - 2e lecture - la Loi sur la protection des ouvrières
BGCB 25.11.1907/194

23 février 1908

Protection des ouvrières - Le Jura accepte - 7'192 oui/2'777 non - la Loi bernoise concernant la protection des ouvrières
BGCB 16.3.1908/52 ROL II/205 FOJU 35/2.5.1908
DEMO 24.2.1908 JUBE 24.2.1908 JURA 25.2.1908 PEU 26.2.1908

6 juin 1908
Protection des ouvrières - Avis concernant la Loi sur la protection des ouvrières
FOJU 50/23.6.1908

25 mai 1909
Protection des travailleurs
- Le Grand-Conseil bernois adopte un arrêté complétant la Loi sur la protection des ouvrières
BGCB 25.5.1909/40

1909
Loi - Projet de nouvelle loi sur le travail dans les fabriques
FRMO 28.5.1909

1912
Bureau jurassien du travail
- Projet de bureau jurassien du travail
CROIF 29.6.1912

16 novembre 1915
Travail dans les fabriques - Arrêté du Conseil fédéral sur l'organisation exceptionnelle du travail dans les fabriques
BLDO 1915/248/150, 186
FOJU 94/23.11.1915 FOJU 100/14.12.1915

1917
Association cantonale bernoise des fabricants d'horlogerie - L'Association cantonale bernoise des fabricants d'horlogerie refuse d'accorder la semaine de 55 heures
IMPA 24.7.1917 IMPA 26.7.1917 IMPA 31.7.1917

30 octobre 1917
Fabriques - Arrêté fédéral sur le travail dans les fabriques
FOJU 90/10.11.1917

20 novembre 1917
Fabriques
- Décision du gouvernement bernois pour exécution de l'Arrêté fédéral - 30.10.1917 - sur le travail dans les fabriques
FOJU 19/5.3.1918

8 avril 1919
Office du travail - Ordonnance bernoise instituant un Office cantonal du travail
BLDO 1919/301 FOJU 46/10.6.1919

11 avril 1919
Réglementation - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la réglementation des conditions de travail
FFS 1919 15/1 texte

15 avril 1919
Chômage - Arrêté du Conseil fédéral sur l'assistance en cas de chômage
FOJU no 38/13.5.1919

27 juin 1919
Loi fédérale - Loi fédérale sur le travail dans les fabriques
BLDO 1919/1064/773

1919
Referendum- Demande de référendum sur la Loi sur la réglementation des conditions de travail
JUBE 19.9.1919 texte

3 octobre 1919
Prescriptions fédérales- Prescriptions fédérales sur le travail dans les fabriques
BLDO 1919/1064/773

3 octobre 1919
Ordonnance fédérale - Ordonnance d'exécution de la Loi fédérale - 27.6.1919 - sur le travail dans les fabriques
BLDO 1919/1064/782

10 octobre 1919

Personnel de placement
- Circulaire du gouvernement bernois sur le service de placement
FOJU 87/1.11.1919

21 mars 1920
Loi - Loi sur les conditions de travail
JURA 12.3.1920 JURA 19.3.1920

17 septembre 1920
Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise modifiant celle du 24.12.1919 portant exécution de la Loi fédérale - 18.6.1914/27.6.1919 - relative au travail dans les fabriques
BLDO 1920/203

31 octobre 1920
Loi fédérale - Le Jura accepte - 11'246 oui/6'338 non - la Loi sur la durée du travail dans les entreprises de transport
JUBE 1.11.1920 JUBE 3.11.1920 JURA 2.11.1920 PAYS 25.10.1920
PAYS 26.10.1920 PAYS 28.10.1920 PAYS 30.10.1920 PAYS 2.11.1920
PAYS 3.11.1920

31 mars 1922
Loi fédérale - Loi fédérale sur l'emploi des jeunes gens et des femmes dans les arts et métiers
FOJU 60/28.7.1923 FOJU 42/22.5.1926

28 juin 1922
Durée hebdomadaire - Le Conseil national adopte la semaine de 54 heures de travail en temps de crise contre 48 heures en temps normal
PAYS 2.6.1922 PAYS 22.6.1922 PAYS 23.6.1922 PAYS 27.6.1922
PAYS 29.6.1922 PAYS 30.6.1922 PAYS 3.7.1922 PAYS 4.7.1922

17 février 1924
Fabriques - Le Jura refuse - 12'184 non/7'901 oui - la Loi sur les fabriques et la journée de travail de 8 heures
ASJE 1924/222
DEMO 18.2.1924 FADC 22.2.1924 FRMO 19.2.1924 JUBE 18.2.1924
JURA 19.2.1924

24 novembre 1924

Travail
- Décret sur l'Office cantonal du travail
BLDO 1924/141

23 mars 1926

Travail
- Ordonnance concernant l'emploi des jeunes gens et femmes dans les arts et métiers
FOJU 41/22.5.1926

8 juillet 1927
Office du travail - Ordonnance bernoise sur l'organisation de l'Office du travail
BLDO 1927/92

9 octobre 1936
Fabriques - Arrêté fédéral sur le travail dans les fabriques
FRMO 31.10.1936

1939
Guerre 1939/1945
- Le travail dans les communes en cas de mobilisation générale
DEMO 1.9.1939

24 février 1942
Travail à domicile - Ordonnance d'exécution de la Loi fédérale du 12.12.1940 sur le travail à domicile
FOJU 22/21.3.1942 FOJU 23/24.3.1942

18 septembre 1942
Guerre 1939/1945 - Service obligatoire du travail - Arrêté du Conseil fédéral modifiant celui du 17.5.1940 sur le service obligatoire du travail
FOJU 85/27.10.1942

4 février 1944

Guerre 1939/1945
- Possibilités de travail - Ordonnance du gouvernement bernois sur la création de possibilités de travail pendant la crise due à la guerre
FOJU 25/28.3.1944

1945
Création d'emplois - Le Plan Zipfel pour la création d'emplois et le Jura bernois
FRMO 12.7.1945

2 mai 1946

Ordonnance bernoise - Ordonnance bernoise portant exécution de la Loi fédérale du 18.6.1914 sur le travail des fabriques - Ordonnance d'exécution du Conseil fédéral le 3.10.1919
ROL V/900

8 décembre 1946
Droit au travail - Le Jura rejette -10'835 non/1'239 oui - l'initiative fédérale sur le droit au travail
DEMO 9.12.1946 DEMO 10.12.1946 JUBE 9.12.1946 JURA 9.12.1946

8 août 1948
Travail - Ordonnance bernoise relative à la Loi fédérale - 31.3.1922 - concernant l'emploi des jeunes gens et des femmes dans les arts et métiers
FOJU 79/9.10.1948

26 octobre 1958
Durée - Le Jura refuse - 13'589 non / 5'259 oui - l'initiative fédérale sur la semaine de travail de 44 heures
DEMO 27.10.1958 FADC 31.10.1958

13 mars 1964
Loi fédérale - Loi fédérale sur le travail
BLDO 1966/97

17 avril 1966
Loi bernoise - Le Jura accepte - 5'631 oui/3'290 non - a Loi bernoise d'introduction à la Loi fédérale sur le travail
BLDO 1966/112 texte FOJU 51/29.6.1966
DEMO 18.4.1966 FRMO 19.4.1966 JUBE 18.4.1966 JURA 20.4.1966
PAYS 18.4.1966

1966
Main-d'oeuvre étrangère - Le député Pierre Grimm dépose au Grand Conseil bernois une interpellation au sujet de la main-d'oeuvre étrangère et du développement économique jurassien
BGCB 1969/315

15 février 1971
Travail temporaire - Marc Hægeli dépose au Grand Conseil bernois une motion pour une Loi sur les entreprises de travail temporaire
BGCB 1971/85

9 novembre 1971
Tribunaux du travail - Décret bernois sur les tribunaux du travail
BLDO 1971/309 texte FOJU 92/24.11.1971

9 novembre 1972
Travail - Le Grand Conseil bernois refuse une motion Charles Fleury pour une intervention au Conseil fédéral pour remédier à la conjoncture défavorable
BGCB 1972/375
PAYS 10.11.1972

3 mai 1979
Cadences de travail - Le député Pierre Gueniat dépose au Parlement jurassien une motion concernant la protection des travailleurs contre les cadences de travail exagérées
JODE 4/1979/142

20 septembre 1979
Protection des travailleurs
- Le Parlement jurassien accepte la motion Pierre Guéniat sur la protection des travailleurs face aux cadences de travail exagérées
JODE 8/1979/265

20 septembre 1979
Service de l'emploi
- Le Parlement jurassien accepte la motion Georges Rais sur l'organisation de service de l'emploi par les offices communaux du travail
JODE 8/1979/269

28 février 1980
Salaire garanti - Le Parlement jurassien accepte sous forme de postulat la motion Adrien Schaffner pour une garantie de salaire aux travailleurs en cas de faillite de l'entreprise
DEMO 29.2.1980

4 décembre 1988

Initiative fédérale - Le Jura accepte - 12'019 oui/9'411 non - l'initiative fédérale Pour la réduction de la durée du travail
JO 48/1988/661

30 juin 1992
Loi bernoise - Le Grand Conseil bernois adopte - 1e lecture - une Loi sur le travail, les entreprises et les installations
FOJUBE60/1992/473

19 mai 1993
Travail - Ordonnance bernoise sur le travail, les entreprises et installations
FOJUBE 54/1993/516

27 avril 1994
Initiative plein emploi - Lancement d'une initiative cantonale Pour une politique dynamique et efficace du plein emploi
JODE 2000/73

23 avril 1997
Initiative plein emploi - Le Parlement jurassien valide l'initiative Pour une politique dynamique et efficace du plein emploi
JODE 2000/73

29 novembre 1998
Loi fédérale - Le Jura refuse - 12'186 non/6'632 oui - la Loi fédérale sur le travail
RAPLEG 1999/2002/78
QUJU 30.11.1998

2000
Conventions collectives de travail- Le Parlement jurassien rejette une proposition socialiste sur l'obligation pour les entreprises bénéficiant d'aides cantonales à respecter le conventions collectives de travail
QUJU 23.3.2000

2000
Travail au noir - Le député Marino Cuenat dépose au Parlement jurassien une motion demandant des mesures de répression contre le travail au noir
QUJU 12.5.2000

15 novembre 2000
Travail au noir - Le Parlement jurassien adopte une motion Marino Cuenat pour la lutte contre le travail au noir
QUJU 16.11.2000

6 décembre 2000
Travail - Le Parlement jurassien adopte une motion Marino Cuenat contre le travail au noir
JO 42/2000/787

3 mars 2002
Semaine de 36 heures - Le Jura refuse - 14'718 non/10'680 oui - l'initiative pour la semaine de 36 heures
RAPLEG 1999/2002/82
QUJU 4.3.2002

3 mars 2002
Semaine de 36 heures - Le Jura refuse - 14'718 non/10'680 oui - l'initiative pour la semaine de 36 heures
RAPLEG 1999/2002/82
QUJU 4.3.2002

22 octobre 2003
Conventions collectives de travail- Le Parlement jurassien adopte une motion Jean-Pierre Petignat sur le respect des conventions collectives de travail par les entreprises bénéficiant d'une aide cantonale
QUJU 23.10.2003

27 novembre 2005
Travail dominical - Le Jura refuse - 15'716 non/4'234 oui - l'ouverture dominicale des commerces dans les gares
et aéroports
RAPLEG 2003/2006/64
QUJU 28.11.2005

27 novembre 2005
Travail dominical - Le Jura bernois refuse - 8'959 non/4'889 oui - l'ouverture dominicale des commerces dans les gares et aéroports
QUJU 28.11.2005

2007
Chèque-emploi - Le canton du Jura crée le chèque-emploi pour petits boulots
QUJU 2.2.2007

18 décembre 2007
Travail clandestin - Le Gouvernement jurassien adopte une Ordonnance au sens de la loi fédérale sur le travail au noir
JO 2/2008/20

22 septembre 2010
Loi jurassienne - Le Parlement jurassien adopte la Loi sur le travail
QUJU 23.9.2010

8 décembre 2010
Travailleurs au pair - Le Parlement jurassien adopte une motion Agnès Veya pour un contrat-type des travailleurs au pair
QUJU 9.12.2010

31 janvier 2012
Travail temporaire
- Dave von Kænel dépose au Grand Conseil bernois concernant le travail temporaire, le Jura défavorisé
BGCB 31.1.2012/196

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TEXTES

1863

Les associations ouvrières
JURA 23.7.1863

1867

Les moyens d'améliorer le sort des ouvriers en les moralisant
JURA 26.4.1867 JURA 30.4.1867

1890

A propos de la journée de huit heures
DEMO 3.9.1890

La journée de huit heures en agriculture
DEMO 26.8.1890

1893

La journée de travail normale
DEMO 4.5.1893

Le travail des femmes dans l'industrie
DEMO 15.9.1893

1894

Travail en fabrique ou travail à domicile
DEMO 15.4.1894

La journée de huit heures
DEMO 16.5.1894

La journée normale de travail
DEMO 29.9.1894

1896

Le droit des femmes au travail
JURA 23.6.1896

1897

Le chômage du samedi après-midi
DEMO 9.3.1897

1898

Le travail dans les fabriques
DEMO 18.6.1898

La journée de huit heures à l'essai
DEMO 1.7.1898

1899

Ouvriers et patrons
JURA27.1.1899

La journée de travail
DEMO 26.2.1899

1902

Le repos du samedi
PAYS 27.5.1902

Le travail du samedi dans les fabriques
DEMO 27.12.1902

Le travail des enfants hors de l'école
DEMO 31.12.1902

1903

Le travail du samedi dans les fabriques
DEMO 26.4.1903 JURA 9.6.1903

1905

La vie de l'ouvrier
IMPA 29.8.1905

1906

Le travail du samedi dans les fabriques
DEMO 3.1.1906

La journée de 8 heures
DEMO 12.1.1906

1908

Le travail mécanique
JURA 3.3.1908

1909

Projet de nouvelle loi sur le travail dans les fabriques
FRMO 28.5.1909

1919

La semaine de 48 heures vue par un groupe d'ouvriers
JUBE 3.7.1919

La semaine de 48 heures dans l'industrie et les métiers
JUBE 10.71919

1920

La journée de travail de 8 heures
FRMO 24.1.1920 FRMO 29.5.1920 JUBE 23.1.1920 JURA 15.10.1920

1922

La semaine de 52 heures
FRMO 4.1.1922

La journée de travail de 9 heures, que faut-il en penser ?
DEMO 18.2.1922

Ernest Juillerat : La journée de travail dans les fabriques
JURA 20/30.6.1922

L'expérience de la journée de 8 heures
PAYS 18.8.1922

Henri Girardin : La journée de 8 heures
JUBE 18.3.1922

1923

André de Maday
: Les huit heures dans les fabriques
DEMO 24.2.1923

La journée de huit heures : la vraie durée du travail
DEMO 8.5.1923

1928

La durée du travail en Suisse et à l'étranger
JURA 8.9.1928

1932

Xavier Jobin
: La semaine de 40 heures
PAYS 20.10.1932

1933

La semaine de 40 heures, remède pire que le mal
DEMO 12.1.1933 DEMO 27.1.1933

1958

Le projet de loi sur la semaine de 44 heures
JUBE 2.9.1958

1995

Denis Moine : Pas de vacances, six jours de travail, onze heures par jour - La loi sur le travail de 1877
QUJU 12.8.1995

1998

Denis Moine - Au fil du temps - 31 mars 1922 - Abus - Loi fédérale sur le travail des jeunes gens et des femmes
QUJU 31.3.1998

Denis Moine : Au fil du temps - 1904 - Dialogue de sourds - La machine et l'ouvrier
QUJU 18.9.1998

2001

Denis Moine : Pour les ouvriers de 1877, la semaine de 6 jours et 66 heures de travail
QUJU 3.3.2001

Au fil du temps - 1890 - Vous avez dit huit heures ? - La journée de 8 heurs en agriculture : impossible
QUJU 23.8.2001

Denis Moine : Au fil du temps - 3 décembre 1906 - Femmes au travail - Loi sur la protection des ouvrières
QUJU 3.12.2001

2002

Denis Moine
: Au fil du temps - 29 août 1902 - Vacances pour tous - Les travailleurs jurassiens réclament des vacances
QUJU 29.8.2002

2005

Denis Moine
- Au fil du temps - 1922 - Travail au noir - La semaine de 48 heures favorise les travaux clandestins
QUJU 21.6.2005

Travail du dimanche - Jean-Claude Rennwald : Travail du dimanche : un reférendum finalement payant
QUJU 21.12.2005

2006

Denis Moine
: Au fil du temps - 1922 - Cadences - Projet pour la semaine de 54 heures de travail
QUJU 22.6.2006

Denis Moine : Au fil du temps - 1er janvier 1878 - Travail - Le Jura se lie à la Loi fédérale sur le travail qu'il a refusée
QUJU 27.10.2006

2007

Denis Moine
: Au fil du temps - 27 juin 1919 - Office du travail - Loi fédérale en 1919 sur le travail et les salaires
QUJU 2.3.2007

Denis Moine : Au fil du temps - 16 novembre 1915 - Horaire de guerre - La guerre 1914/1918 oblige à alléger la loi du travail
QUJU 23.5.2007

2008

Denis Moine
: Au fil du temps - 19 septembre 1940 - Pause - Horaire de guerre en 1940, semaine de cinq jours
QUJU 15.2.2008

2014

Denis Moine : Au fil du temps - 17 mars 1888 - Flexibilité - Jura 1888, journée normale de travail
QUJU 27.1.2014


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