1892
Ecole allemande- Statistique des écoles privées allemandes de Bellelay, Chaluet, Plainfayen, Montbautier, Les Joux Genevez
RAPBE DIP 1892/29
4 mai 1949
Ecole secondaire - Mise au concours de la construction de l'Ecole secondaire
FOJU 35/1949/184
1949
Ecole secondaire - Projet pour une école secondaire de la Courtine de Bellelay
DEMO 9.5.1949
25 mai 1949
Ecole secondaire - Avis de construction de l'Ecole secondaire de Bellelay
FOJU 42/31.5.1949
24 septembre 1953
Ecole secondaire - Les villages de Saicourt, Lajoux et Les Genevez envisagent la création d'une école secondaire
DEMO 1.10.1953 FRMO 3.10.1953
29 mai 1954
Ecole secondaire- Lajoux - Assemblée communale pour délibérer sur adhésion à la Communauté de l'école secondaire de la Courtine
FOJU 39/1954/259
21 septembre 1954
Ecole secondaire- Le gouvernement bernois autorise la construction de l'Ecole secondaire de Bellelay
FOJU 2/1955/12
FRMO 4.1.1955
30 octobre 1954
Ecole secondaire- L'assemblée des délégués des communes accepte les plans et devis de construction
FOJU 12/1955/62
28 décembre 1954
Ecole secondaire - Le Gouvernement bernois autorise la création de l'Ecole secondaire de la Courtine, communes de Saicourt, Les Genevez, Lajoux, Châtelat, Monible, Sornetan
FOJU 2/1955/12
21 février 1955
Ecole secondaire - Les Genevez - Assemblée communale pour décider la cionstructionvoter les crédits
FOJU 12/1955/63
26 février 1955
Ecole secondaire - Châtelat - Assemblée communale pour décider la construction voter les crédits
FOJU 12/1955/62
28 février 1955
Ecole secondaire - Monible - Assemblée communale pour la construcction et voter les crédits
FOJU 14/1955/73
4 mars 1955
Ecole secondaire - Saicourt - Assemblée communale pour la construction et voter les crédits
FOJU 14/1955/73
1955
Ecole secondaire - L'assemblée des délégués des communes vote les crédits
DEMO 14.3.1955
26 mars 1955
Ecole secondaire- Mise au concours des travaux de construction
FOJU 26/1955/143
8 juin 1955
Ecole secondaire - Assemblée desdélégués pour décider ouverture du fonds de construction
FOJU 41/1955/241
7 juillet 1955
Ecole secondaire- Avis de construction
FOJU 54/1955/329
8 août 1955
Ecole secondaire - Le Grand-Conseil bernois vote une subvention de 123'000 fr. pour la construction de l'Ecole secondaire de La Courtine
DEMO 9.8.1955
1955
Ecole secondaire - Le Grand-Conseil bernois vote une subvention de 123'000 fr. pour la construction de l'Ecole secondaire de La Courtine
DEMO 9.8.1955
1955
Ecole secondaire - Projet de construction de l'Ecole secondaire de la Courtine
JURA 3.9.1955
25 août 1956
Ecole secondaire - Constitution de la Communauté de l'école secondaire de la Courtine
FRMO 25.8.1956
27 octobre 1956
Ecole secondaire - Inauguration de l'Ecole secondaire
FRMO 3.11.1956 QUJU 11.5.2006 TRIBJU 29.10.1956
15 mai 1969
Ecole primaire - Le Grand-Conseil bernois accorde une subvention de 179'935 fr. pour l'agrandissement de l'école primaire
DEMO 16.5.1969
19 avril 1971
Ecole maternelle - Ouverture de l'école maternelle
DEMO 8.4.1971
1977
Ecole secondaire - Concordat - L'Ecole secondaire à la recherche d'un concordat dans les nouvelles frontières politiques
DEMO 7.1.1977
26 juin 1979
Ecole secondaire - L'assemblée des délégués de la Communauté scolaire de la Courtine prend connaissance de l'accord provisoire entre les cantons de Berne et du Jura
FOJUBE 43/1979/263
12 décembre 1979
Ecole secondaire - Rebévelier - L'assemblée communale adhère à l'Ecole secondaire de Bellelay
DEMO 20.12.1979
16 juillet 1980
Ecole secondaire - Concordat - Le Gouvernement jurassien approuve la convention entre Berne et la République et canton du Jura concernant l'école secondaire de la Courtine
BLDO 1980/237 FOJUBE 54/1981/381 FOJUBE 92/1980/592 texte
1980
Ecole secondaire - Communauté scolaire - Le gouvernement jurassien propose au Parlement une convention avec le canton de Berne pour le maintien de la communauté scolaire de La Courtine comprenant les communes de Saicourt, Les Genevez, Lajoux, Châtelat, Monible et Sornetan
DEMO 10.10.1980
3 novembre 1980
Ecole secondaire - Concordat - Le Grand-Conseil bernois approuve la convention Berne-Jura sur la Communauté scolaire de La Courtine
BLDO 1980/237 FOJUBE 54/1981/381 texte
DEMO 4.11.1980
3 novembre 1980
Ecole secondaire - Le Parlement jurassien approuve la convention d'adhésion à la communauté de l'Ecole secondaire de la Courtine
DEMO 4.11.1980
13 novembre 1980
Ecole secondaire - Concordat - Le Parlement jurassien ratifie la convention avec le canton de Berne relative à l'Ecole secondaire de Bellelay
JODE 14/1980/316 JO 47/1980/561
DEMO 14.11.1980
1er avril 1989
Ecole secondaire - Projet d'agrandissement
FOJUBE 25/1989/229 répartition financère
17 avril 1989
Ecole secondaire - Saicourt - L'assemblée communale décide une participation financière l'agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
FOJUBE 25/1989/228
25 avril 1989
Ecole secondaire - Châtelat - L'assemblée communale décide une participation financière l'agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
FOJUBE 25/1989/236
26 avril 1989
Ecole secondaire - Monible - L'assemblée communale décide une participation financière l'agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
FOJUBE 29/1989/255
25 avril 1989
Ecole secondaire - Sornetan - L'assemblée communale décide une participation financière l'agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
FOJUBE 25/1989/243
25 avril 1989
Ecole secondaire - Châtelat - L'assemblée communale décide une participation financière l'agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
FOJUBE 25/1989/236
28 avril 1989
Ecole secondaire - Rebévelier - L'assemblée communale décide une participation financière l'agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
Do Rebévelier
FOJUBE 29/1989/256
18 décembre 1989
Ecole secondaire - Avis de construction pour agrandissement de l'école secondaire de Bellelay
FOJUBE 98/1989/851
10 janvier 1990
Ecole secondaire - Mise en soumission des travaux d'agrandissement
JO 2/1990/36 FOJUBE 3/1990/39
DEMO 17.1.1990
15 mars 1990
Ecole secondaire - Financement - Le Parlement jurassien vote une subvention
de 562'235 fr. pour agrandissement
JODE 1990/79 JO 11/1990/151
DEMO 24.1.1990
8 décembre 1993
Ecole secondaire - Monible - L'assemblée communale décide l'adhésion à la Communauté scolaire secondaire de la Courtine de Bellelay
QUJU 9.12.1993
5 juillet 1995/13 septembre 1995
Ecole secondaire - Convention Jura/Berne - Le Gouvernement jurassien approuve la convention entre la République et canton du Jura et le canton de Berne concernant l'Ecole secondaire de la Courtine
RAPLEG 1995/1998/92
22 novembre 1995
Ecole secondaire - Convention Jura/Berne - Le Parlement jurassien ratifie la Convention - 5.7.1995 et 13.9.1995 avec le canton de Berne au sujet de l'Ecole secondaire de la Courtine à Bellelay
JODE 1995/372 texte
2010
Ecole primaire - Fermeture de l'école primaire
QUJU 23.4.2010
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TEXTES
1982
Ecole secondaire - L'Ecole secondaire de la Courtine a 25 ans
DEMO 22.6.1982
2006
Ecole secondaire - L'école secondaire de la Courtine a 50 ans
FRMO 13.5.2006 QUJU 11.5.2006 QUJU 22.5.2006
Ecole secondaire - L'école secondaire de Bellelay, exemple intercantonal à suivre
QUJU 20.5.2006