Chronologie jurassienne

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Forêts

19 janvier 1397
Possessions - Justification des possessions de l'abbaye de Bellelay à la suite d'empiètements des communes sur les forêts
AABB B 133/3

1408
Gardes
- Le prince-évêque Humbert de Neuchâtel accorde à l'abbaye le droit d'avoir des banvards, gardes forestiers
AAEB B 133/2 1774

22 février 1557
Les Genevez
- Lettre de passement de la justice de Delémont dans la cause entre l'abbaye de Bellelay et la communauté des Genevez au sujet des droits de cette communauté de couper du bois et faire pâturer aux Joux-Derrière et Fornet
AAEB B 133/3

15 décembre 1562
Montignez - Jugement entre l'abbaye de Bellelay et Montignez concernant les dîmes, biens et forêts
AAEB B 133/22

15 novembre 1754
Bellelay - Forêts - Le prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein ordonne aux communautés d'établir un règlement forestier, d'aborner les forêts, de créer des pépinières
AAEB B 190/1 texte

19 septembre 1759
Bellelay - Forêts - Remarques de la Maîtrise des eaux et forêts à l'abbaye de Bellelay, contre ses prétentions de ne pas se soumettre à l'ordonnance forestale de 1755 sous prétexte de droits d'ancienneté dont bénéficieraient également les sujets de la courtine
AAEB B 133/1 texte

27 octobre 1759
Bellelay - Forêts - Requête de l'abbaye de Bellelay au prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein pour être affranchie dans la courtine et à Rebévelier du contrôle par les gardes forestiers d'Undervelier
AAEB B 133/1

1er novembre 1760
Bellelay - Forêts - Le prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein - réponse à la requête de l'abbaye - ordonne que pendant la bonne saison la Maîtrise des eaux et forêts fera visite dans la courtine et à Rebévelier pour redresser ce qu'il y aura lieu de régler
AAEB B 133/1

3 octobre 1761
Bellelay - Forêts - Rapport de François Decker, Maître des eaux et forêts, au prince-évêque Joseph-Guillaume Rinck de Baldenstein sur l'état des forêts de la Courtine de Bellelay avec propositions pour une meilleure exploitation
AAEB B 133/1 texte allemand

15 février 1786
Bellelay - Forêts - Remarques de la Maîtrise des eaux et forêts au prince-évêque Joseph-Sigismond de Roggenbach concernant la juridiction de police forestale prétendue par l'abbaye de Bellelay dans sa grande et sa petite courtine
AAEB B 133/1 texte



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