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LIEUX
FRANCHES-MOMTAGNES
AGRICULTURE
10 février 1801
21 pluviôse An IX
Département du Haut-Rhin - Règlement champêtre
AAEB AP 8/5 p. 139
1938
Doryphore - Découverte de doryphores dans les cultures
DEMO 6.8.1938
6 janvier 1961
Pâturages - L'assemblée communale approuve le règlement de police des pâturages
FRMO 17.1.1961 texte
3 février 1971
Vulgarisation agricole - 1e Journée jurassienne de vulgarisation agricole
FRMO 4.2.1971
2001
Boues d'épuration - Convention entre Saignelégier, Les Breuleux, Le Noirmont, Soubey, Saint-Brais, Les Bois, Lajoux et Montfaucon pour l'incinération des boues d'épuration
QUJU 27.11.2001