1978
Centre régional - Aménagement d'un Centre régional de ramassage des déchets d'abattage
DEMO 13.9.1978
2000
Déchets carnés - Projet de centre de déchets carnés
QUJU 5.5.2000
2001
Déchets carnés - Projet de centre collecteur à Montfaucon
QUJU 17.1.2001
5 juillet 2001
Centre de déchets carnés - L'Association des maires des Franches-Montagnes vote un crédit de 540'000 fr. pour aménagement d'un Centre de déchets carnés à Montfaucon
QUJU 7.7.2001
28 février 2002
Centre de déchets carnés - L'Association des maires des Franches-Montagnes prend connaissance d'un projet de centre collecteur régional
QUJU 1.3.2002
1er mars 2002
Montfaucon - L'assemblée des maires des Franches-Montagnes approuve le projet à Montfaucon
QUJU 2.3.2002
11 septembre 2002
Les Pommerats - L'assemblée communale adhère au Centre régional de déchets carnés
QUJU 12.9.2002
3 octobre 2002
Convention - L'Association des maires Franches-Montagnes signe la convention pour élimination des déchets carnés
QUJU 5.10.2002
2013
Projet - Assemblée d'information sur une déchetterie régionale à Saignelégier
FRMO 28.9.2013
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TEXTES
1981
Décharges publiques - Pierre Veya : Une gestion s'impose
DEMO 6.3.1981 DEMO 7.3.1981