Chronologie jurassienne

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Rôles

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LIEUX
FRANCHES-MONTAGNES
HISTOIRE
FRANCHISES

1645

27 avril 1645

Confirmation - Reconfirmation des us, coutumes et ordonnances de la Franche-Montagne des Bois
AAEB B 194/5 texte
BRAH 54

28 juin 1645
Confirmation - Confirmation de justice et us et coutumes des Franches-Montagnes
AAEB B 194/5 no 8,9 texte





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