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LIEUX
FRANCHES-MONTAGNES
PLACE D'ARMES
TERRAINS DMF
CENTRE DU CHEVAL
3 décembre 1955
Concertation - Les communes de Lajoux, Les Genevez et Montfaucon se concertent pour lutter contre le projet de places d'armes
GOG 19
DEMO 5.12.1955 DEMO 9.12.1955 FRMO 6.12.1955 JURA 6.12.1955
JURA 10.12.1955 JURA 13.12.1955 TRIBJU 6.12.1955 TRIBJU 9.12.1955
29 mai 1969
Décisions communales- Lajoux/Les Genevez/Montfaucon - Les trois communes franc-montagnardes de Lajoux, Les Genevez et Montfaucon se prononcent sur le rachat des terres du DMF
MUJ 1973/40
DEMO 29.5.1969 texte
1er juin 1971
Terrains Département militaire fédéral - Les Militants des Franches-Montagnes proposent la création d'une société coopérative pour le rachat des domaines fédéraux
DEMO 2.6.1971 FRMO 3.6.1971 JUBE 3.6.1971
8 février 1978
Terrains Département militaire fédéral - Calendrier-programme pour l'affectation des anciens domaines de la Confédération
DEMO 10.2.1978
19 juin 1978
Syndicat de communes - Création du Syndicat des communes - GLM - de Lajoux, Les Genevez et Montfaucon pour l'exploitation des anciens terrains du Département militaire fédéral
DEMO 20.6.1978
22 février 1979
Les Genevez - L'assemblée communale adopte le projet de constitution du Syndicat d'exploitation agricole des Franches-Montagnes
DEMO 24.2.1979
9 janvier 1980
Plan de financement - L'assemblée des délégués du GLM approuve le devis et plan de financement pour reconstruction des anciennes fermes du Département militaire fédéral aux Franches-Montagnes
DEMO 11.1.1980
11 janvier 1980
Fermes Les Joux/Sous-la-Côte - Le GLM - communes des Genevez, Lajoux et Montfaucon décide de reconstruire les fermes incendiées des Joux et Sous-la-Côte
DEMO 12.1.1979
8 mars 1980
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Avis de reconstruction des colonies agricoles Le Bois-Rebetez-Dessous et Les Joux-Derrière
JO 11/1980/145
26 mars 1980
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Mise en soumission des travaux de reconstruction des colonies agricoles Le Bois-Rebetez-Dessous et Les Joux-Derrière
JO 11/1980/145
19 juin 1980
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Les délégués du Syndicat GLM demandent au canton du Jura l'ouverture d'un crédit de 1 million de fr. pour la reconstruction du Bois-Rebetez et la rénovation des Joux-Derrière
DEMO 21.6.1980
1980
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Le gouvernement jurassien propose au Parlement l'octroi d'une subvention de 400'000 fr. au Syndicat GLM pour la reconstruction des fermes Bois-Rebetez et Joux-Derrière
DEMO 30.8.1980
11 septembre 1980
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Le Parlement jurassien accorde un prêt extraordinaire de 400'000 fr. au Syndicat intercommunal d'exploitation des fermes franc-montagnardes
JODE 12/1980/283 JO 38/1980/361
DEMO 12.9.1980
1981
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Le dernier acte important d'une longue lutte : la reconstruction des fermes Bois-Rebetez et Joux-Derrière
DEMO 29.4.1981 notes historiques
2/3 mai 1981
Fermes Bois-Rebetez-Dessous/Joux Derrière - Inauguration des fermes du Syndicat de communes Les Genevez-Lajoux-Montfaucon - Le symbole franc-montagnard
DEMO 4.5.1981 FRMO 3.4.1981 FRMO 30.4.1981 FRMO 5.5.1981
22 mai 2003
Droits de superficie - Projet d'octroi de droits de superficie
FRMO 27.5.2003
2004
Les Joux - Le Syndicat GLM obtient le droit de superficie Les Joux
FRMO 21.5.2004
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TEXTES
1980
Pierre Veya : Le Bois-Rebetez - Les Joux - La revanche de l'histoire
DEMO 6.12.1980