15 octobre 1330
Délimitation - Délimitation des forêts de Saint-Ursanne, Tramelan et Montjoie
DAU/M 15
1595
Bâtiments - Le prince-évêque Jacques-Christophe Blarer de Wartensee accorde à la ville le bois de la forêt d'Eschaimé pour l'entretien des bâtiments
AAEB B 290/11
31 décembre 1701
Bois - Résolutions du magistrat de Saint-Ursanne sur l'exploitation du bois
AAEB B 288/96 texte
23 mars 1708
Bois - Résolutions du magistrat de Saint-Ursanne sur l'exploitation du bois
AAEB B 288/96 texte
6 avril 1759
Bois - Résolutions du magistrat de Saint-Ursanne sur l'exploitation du bois
AAEB B 288/96 texte
20/23 juillet 1763
Bois - Résolutions du magistrat de Saint-Ursanne sur l'exploitation du bois
AAEB B 288/96 texte
20 août 1776
Convention - Convention entre le prince-évêque Frédéric de Wangen et le Chapitre de Saint-Ursanne sur le partage des forêts de l'ancienne abbaye : une part au prince-évêque, une part au chapitre, une part à la ville
BGCB 1897 annexe 28/331
9 juin 1777
Règlement d'exploitation - Règlement du prince-évêque Frédéric de Wangen pour le repeuplement et l'exploitation des forêts de Saint-Ursanne
AAEB B190/1 AAEB B 225 no 637 texte
QUI/AC 58 QUI/AF 443
JURA 7.12.1949 QUJU 18.11.2000 QUJU 25.11.2000
1796
Département du Mont-Terrible - Mémoire en vue d'un règlement d'exploitation du bois dans la seigneurie de Saint-Ursanne
AAEB B 288/96 texte
24 mai 1855
Projet d'aménagement - Projet d'aménagement des forêts de Saint-Ursanne
JURA 24.5.1855
2 décembre 1896
Anciennes forêts prévôtales - Proposition de vente au canton Berne des anciennes forêts prévôtales de Saint-Ursanne
BGCB 1897 annexe 28/331
août 1897
Anciennes forêts prévôtales - Projet de rassembler au profit du canton de Berne les anciennes forêts prévôtales de Saint-Ursanne
BGCB 1897 annexe 28/331
1994
Restauration sylvicole - Restauration sylvicole
QUJU 20.4.1994
15 mai 2006
Protection sylvicole - L'assemblée communale adopte le projet de protection sylvicole du Doubs
QUJU 17.5.2006
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TEXTES
2000
Denis Moine : Au XVIIIe siècle, les forêts de Saint-Ursanne étaient sous haute surveillance - Une ordonnance de 1777 pour assurer leur sauvegarde
QUJU 18.11.2000
Denis Moine : Le prince-évêque Frédéric de Wangen protégeait les forêts en 1777 - A Saint-Ursanne, on abattait sans mesure, quel gaspillage de bois…
QUJU 25.11.2000