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LIEUX
DELEMONT
AGGLOMERATION DELEMONT
URBANISME
avril 186
Plan d'aménagement- Plan d'aménagement levé
CORD 169/1867-1871 no 1163
18 octobre 1993
Plan d'aménagement local- Révision du plan d'aménagement local - Le Conseil de ville accepte le projet par 41 voix sans opposition
QUJU 19.10.1993
1994
Gestion du territoire - Projet de crédit pour informatiser la gestion du territoire
QUJU 29.10.1994
29 août 1994
Ecologie - Emilie Schindelholz dépose au Conseil de ville une motion pour la création d'une Commission Ecologie
QUJU 1.9.1994
24 juin 2013
Cap 2030 - Le Conseil de ville vote un crédit de 725'000 fr. pour révision du plan d'aménagement local Delémont Cap 2030
DELEMO 224/2013/6, 17
2014
Plan d'aménagement local- La conception du plan d'aménagement local est en voie de finalisation
DELEMO 237/2014/14
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TEXTES
1985
ClaireJeannerat : Le plan directeur communal est largement soutenu
QUJU 2.12.1985